30 septembre 2024
15
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
DM2 Decision Modification 1 Budget Communal 2024
Enedis Redevance pour l Occupation du Domaine Public Communal pour l Annee 2024
Fixation de la Cotisation Annuelle 2024 — 2025 du Foyer des Jeunes
Grdf Redevance pour l Occupation du Domaine Public Communal pour l Annee 2024
Convention entre l Atelier Culturel et la Commune Autour du Projet Sonj Festival Art et Territoire 2024 2eme Edition
Attribution et Vote de la Subvention Ogec 2024 pour la Restauration Scolaire de l Ecole Sainte Anne
Pertes sur Creances Irrecouvrables
Creation et Adoption des Statuts de la Spl Capld Energies Renouvelables
Transfert de la Voirie Communale du Lotissement Denomme Hameau du Parc Hir
Cession D un Delaisse de Voirie au Lieu Dit Bohuden
Realisation D un Audit Energetique de l Ecole Publique Georges Brassens dans le Cadre du Programme Acte et Chene avec le Sdef
Validation de la Convention de Maitrise D Ouvrage Mandatee Commune Capld Travaux sur les Reseaux et Ouvrages Gplu Urbaines Requalification Entree Nord du Bourg Parvis Ecole Publique et ses Abords
Validation de la Convention D Assistance Technique avec la Capld Entretien de la Voirie Amenagement de la Voirie Communale Route de Poul Ar March
Modification du Reglement Interieur du Foyer des Jeunes
Modification des Horaires D Eclairage Public du Sdef
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