Conseil municipal du 2024-02-05

Andé 5 février 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Finances & Budget

6

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - 015 Cession place parking - 011 Fonds de concours RM Morinais - 011 Renouvellement adhésion - 016 Cession local - 015 Cession place parking - 014 Congés petite enfance fermeture crèche - 013 Contrats d'engagement éducatif - 012 Jury Concours Complexe sportif - 010 Demande subvention DSIL EPI - 011 Fonds de concours RM Morinais - 009 Demande DETR Ecole OG - 008 Avenant marché Eugene pottier - 007 Reglement budgetaire et financier m57 - 006 DOB - 005 Décisions Maire - 003 Indemnités - 004 Commissions - 002 Reduction nb adjoints - 001 Démission

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

011 Fonds de concours RM Morinais

2024

010 Demande subvention DSIL EPI

2024

011 Fonds de concours RM Morinais

2024

009 Demande DETR Ecole OG

2024

007 Reglement budgetaire et financier m57

2024

006 DOB

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

011 Renouvellement adhésion

2024

005 Décisions Maire

2024

003 Indemnités

2024

004 Commissions

2024

002 Reduction nb adjoints

2024

001 Démission

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

015 Cession place parking

2024

016 Cession local

2024

015 Cession place parking

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

014 Congés petite enfance fermeture crèche

2024

013 Contrats d'engagement éducatif

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

012 Jury Concours Complexe sportif

2024

008 Avenant marché Eugene pottier

WEB megalis:2024:9302:2024-02-05
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