25 mars 2024
55
délibérations
18
Autres decisions
15
Finances & Budget
6
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (55)
Règlement intérieur CM — retransmission pour erreur matérielle dans lannexe télétransmise en avril 2024
019 Convention tripartite CDL
Groupement de Commandes Fournitures de Produits D Entretien et D Hygiene des Locaux
Adhesion A la Prestation Rgpd du Cdg29 Portee par la Capld pour les Communes Adherentes
Vote des Taux D Imposition 2024
Mise A Jour des Elus Delegues au Sdef
D'emission et Remplacement D un Conseiller Municipal
053 Convention de résidence artistique intercommunale la Ko Compagnie
042 Suvention Assia
041 Secours populaire
036 RPQS Rennes Métropole
028 APCP
026 Impositions locales
025 Affectation du résultat
018 Modification règlement du CM
Décisions prises par Mme la Maire
Affectation des résultats 2023
Groupement de commandes produits d'entretien
Modification de la Regie de Recettes et D Avances pour l Encaissement de D'ivers Produits C'ommunaux
Approbation du Compte Administratif 2023 Budget Communal
Adoption du Budget Primitif 2024
Affectation des Resultats 2023 pour le Budget Primitif 2024
Approbation du Compte de Gestion 2023 Budget Communal
D031 Demande de subvention financement du programme de réussite éducative
052 Subvention Ecole de musique
051 Provisions pour subventions exceptionnelles
050 Subvention CLIC Alli'âges
046 Subvention GLS Section Volley
045 Subventions Archers de la Lande et Nordic Tonic
043 Subventions APE
040 Subvention Atelier Déclic
039 Subvention rayons daction
031 Octroi de garantie à certains créanciers AFL 2024
Modification du Tableau des Emplois au 1er Mai 2024
Mise A Jour du Tableau du Conseil Municipal
Convention Constitutive de Groupement de Commande entre l EPF Bretagne et la Commune de la Forest Landerneau
Renouvellement de la Convention D Adhesion de la Commune de la Forest Landerneau avec Energence au 1er Avril 2024 pour une Duree de Trois Ans
033 Tableau des effectifs
034 Convention association Les fourneaux économiques
Construction et Gestion D Abattoirs Y Compris l Exploitation du Service Public Associe au Profit de la Capld Modification de Statut
Sdef Travaux D Extension de l Eclairage Public S'uite A l Amenagement de la Voirie A D'our Yan
038 Acquisition foncière
037 Bilan acquisitions immobilières 2023
021 Comptes de gestion 2023 Ville ZAC Morinais et Gaité Sud
Protection Sociale Complementaire Mandatement du Cdg29 pour Engager le Dialogue Social et Lancer la Procedure de Mise en Concurrence en Vue de Conclure une Convention de Participation en Matiere de P
032 Subvention CCAS
049 Subvention Centre social de la Lande
020 Mise à disposition de personnel CDL
Modification des Jours et Heures D Ouverture de la Mairie Fermeture de l Accueil au Public le Jeudi Matin A Compter de Mai 2024
Convention D Accompagnement A la Cybersecurite entre la Commune de la Forest Landerneau et le Syndicat Mixte Megalis Bretagne
Mise A Jour du Tableau des Commissions Municipales
048 Subventions assos sportives et OJS
044 Subventions assos hors sport
Convention Pluriannuelle D Objectifs avec l Association Epal au 1er Avril 2024 pour l Animation l Organisation et la Gestion du Relais Petite Enfance
035 Convention REV espaces verts
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