16 décembre 2024
50
délibérations
25
Autres decisions
10
Finances & Budget
7
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (50)
Autorisation de Programme Credit de Paiement 2024 Dour Yan
Delegations du Maire Pertes sur Creances Irrecouvrables Inferieures A 100 Euros
D'otations Forfaitaires A l Ecole Georges Brassens et A l Ecole Sainte Anne pour l Annee 2025
Modification du Reglement de la Salle Polyvalente au 1er Janvier 2025
C'onditions et Modalites de Prise en Charge des Frais de D'eplacement des Agents C'ommunaux au 1er J'anvier 2025
Autorisations Speciales D Absence Accordees aux Agents Communaux au 1er Janvier 2025
Autorisations dabsence
Temps partiel
Télétravail
Rob 2025
DDS écolodges Quéhéon
Heures complémentaires et supplémentaires
Modification du protocole ARTT
Approbation CR CS du 19/06/2024
Integration du Module Api Particulier Logiciel 3D Ouest
Ratios Promus Promouvables pour 2025 et les Annees A Venir
BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DE LA CARTOGRAPHIE ZAEnR
Adhesion Convention de Participation Prevoyance Proposee par le Cdg29
127 décisions maire
128 rapport Rennes métropole
129 rapport déontologue
131 résiliation de marché
136 service civique
138 CLIC convention
140 Convention AESH pause méridienne
Garantie D Emprunt en Faveur de l Ogec de l Ecole Privee Sainte Anne
Vote des Tarifs Communaux Annee 2025
Ouverture Anticipee des Credits en Investissement Avant le Vote du Budget de l Exercice 2025
Demande de Subvention Plan D'epartemental 500 000 Arbres Projet de Plantation des C'ollectivites
Demandes de Subventions Renovation Energetique de l Ecole Publique Georges Brassens
Demandes de Subventions Reamenagement et Equipement de l Aire de J'eux du Parc Taliesin
Actualisation dAP et CP suite à la DM4 du budget principal de la Ville
D'ecision Modificative 3 Budget Communal 2024
132 tarifs municipaux 2025
135 autorisation douvertures de crédits avant vote budget
Convention de D'elegation de la C'ompetence Geplu C'onclue entre la C'apld et la Commune de la Forest L'anderneau Route de Poul Ar March
Convention Effacement de Reseaux de Communication Electronique 2024 Rue de Kergreach avec la Capld
D'otation Forfaitaire A l Ecole D'iwan de L'anderneau pour l Anne 2025
Validation du Rpqs Exercice 2023 Eau Potable Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs au 1er Janvier 2025
141 enfouissement réseau
142 enfouissement réseau
Participation prévoyance et santé
Modification journée de solidarité
141 subventions vélos
130 stationnement payant règlement de service
Information sur le Transport A la Demande Ribin Ad
137 régime indemnitaire policiers
139 convention école Diwan
143 rapport école de musique et de danse
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