Conseil municipal du 2025-11-14

Andel 14 novembre 2025 5 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Culture & Patrimoine

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - ACCORD DE PRINCIPE SUR LE PRJET D'AVENANT N°2 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE D'ACTIONS FONCIERES ETABLISSEMENT PUBLIC FO - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUE SANTE A PARTIR DU 1ER JANVIER 2026 : CONTRAT GROUPE CDG22-MNT PROPOSE. - VOIRIE COMMUNALE : CLASSEMENT DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DE VOIRIE - TRAVAUX A REALISER SUITE A LA VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES PAR SOCOTEC A L'EGLISE. - FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT DES COMMUNES : TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE SEC

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

251103

TRAVAUX A REALISER SUITE A LA VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES PAR SOCOTEC A L'EGLISE.

251109

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — RISQUE SANTE A PARTIR DU 1ER JANVIER 2026 : CONTRAT GROUPE CDG22-MNT PROPOSE.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

251104

VOIRIE COMMUNALE : CLASSEMENT DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DE VOIRIE.

251114

ACCORD DE PRINCIPE SUR LE PRJET D'AVENANT N°2 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE D'ACTIONS FONCIERES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE (EPF) SECTEUR DE RUE ABBE HINGANT.

💶 Finances & Budget 1 délibération

251101

FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT DES COMMUNES : TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE SECURISATION DU CENTRE-BOURG.

WEB megalis:2025:7263:2025-11-14

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