Conseil municipal du 2025-11-17

Andel 17 novembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE STRATEGIE FAMILLES 2026-2030 SIGNEE AVEC LA CAF ET LA MSA. - DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET COMMUNE INVESTISSEMENT DEPENSES AMENAGEMENTS EN CENTRE-BOURG D'UNE CIRCULATION APAISEE. - EPF: AVENANT N°2 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE D'ACTIONS FONCIERES. - CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES AMENAGEMENTS EN CENTRE-BOURG D'UNE CIRCULATION APAISEE SUITE AU TABLEAU COMPARATIF ET ANA - DECISION MODIFICATIVE N°1 : AMORTISSEMENT COMPLEMENTAIRE A LA DEMANDE DU COMPTABLE PUBLIC. - PERSONNEL COMMUNAL : CARTES CADEAU FETES DE FIN D'ANNEE : DELIBERATION A ACTUALISER. - CONGRES DES MAIRES (DU 18 AU 20 NOVEMBRE 2025) - ACCORD POUR REGLEMENT DES FRAIS Y AFFERENTS. - SERVICE COMMUN D'ACHAT (SCA) LAMBALLE : CONVENTION DE MANDAT POUR LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES ET DE S - DEMANDE D'ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE ZK N°320 D'UNE SURFACE APPROXIMATIVE DE 60 M² PAR LE PROPRIE - DIVISION PARCELLAIRE DE LA PARCELLE ZK 496 EN VUE DE LA CREATION D'UNE VOIRIE COMMUNALE VC 053. - CONTRAT DE MAINTENANCE DES CLOCHES, VERIFICATION DE LA PROTECTION CONTRE LA FOUDRE. - ANDEL'IR : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA REMISE EN ETAT DU TERRAIN DE FOOTBALL.

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
251102

CONTRAT DE MAINTENANCE DES CLOCHES, VERIFICATION DE LA PROTECTION CONTRE LA FOUDRE.

251105

DIVISION PARCELLAIRE DE LA PARCELLE ZK 496 EN VUE DE LA CREATION D'UNE VOIRIE COMMUNALE VC 053.

251108

SERVICE COMMUN D'ACHAT (SCA) LAMBALLE : CONVENTION DE MANDAT POUR LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES ET DE SERVICES POUR RENOUVELLEMENT.

251110

CONGRES DES MAIRES (DU 18 AU 20 NOVEMBRE 2025) - ACCORD POUR REGLEMENT DES FRAIS Y AFFERENTS.

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PERSONNEL COMMUNAL : CARTES CADEAU FETES DE FIN D'ANNEE : DELIBERATION A ACTUALISER.

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CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES AMENAGEMENTS EN CENTRE-BOURG D'UNE CIRCULATION APAISEE SUITE AU TABLEAU COMPARATIF ET ANALYSE DES OFFRES PRESENTE PAR LE CABINET ING CONCEPT LORS DE LA REUNION DE LA COM

💶 Finances & Budget 3 délibérations
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ANDEL'IR : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA REMISE EN ETAT DU TERRAIN DE FOOTBALL.

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DECISION MODIFICATIVE N°1 : AMORTISSEMENT COMPLEMENTAIRE A LA DEMANDE DU COMPTABLE PUBLIC.

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DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET COMMUNE INVESTISSEMENT DEPENSES AMENAGEMENTS EN CENTRE-BOURG D'UNE CIRCULATION APAISEE.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
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DEMANDE D'ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE ZK N°320 D'UNE SURFACE APPROXIMATIVE DE 60 M² PAR LE PROPRIETAIRE RIVERAIN.

251117

EPF: AVENANT N°2 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE D'ACTIONS FONCIERES.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
251119

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE STRATEGIE FAMILLES 2026-2030 SIGNEE AVEC LA CAF ET LA MSA.

WEB megalis:2025:7263:2025-11-17
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