9 décembre 2024

Cession par l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPF) A la Commune d'Andel de la Parcelle S'ection Ba N°128 S'ituee 2A du 19 Mars 1962

CREATION DUN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET (29heures/semaine) CORRESPONDANT AU GRADE ADJOINT TECHNIQUE A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

Creation d'Un Emploi Permanent A Temps Complet (35 Heures/semaine) Correspondant au Grade Adjoint Administratif Territorial Principal de 2eme Classe A Compter du 1er Janvier 2025

Tableau des Effectifs A Compter du 1er Janvier 2025

Recensement de la Population 2025 : Nomination des Agents Recenseur

Recensement de la Population 2025 : Remuneration des Agents Recenseur

Annulation de la Deliberation 24 — 10-02 du 21/10/2024 Relative aux Travaux Modificatifs du Logement Communal Situe 8 Rue Abbe Hingant au Dessus du Bar-Epicerie Tabac "le Rade'Ö"

Travaux Modificatifs du Logement Communal Situe 8 Rue Abbe Hingant au Dessus du Bar-Epicerie Tabac "le Rade'Ö"

Personnel Communal : Bons dAchat Fêtes de Fin dAnnee

Participation Commune pour le Depart d'Un Agent

Integration Centre de Formation Maison Familiale Rurale Lamballe Armor et Retrait de lEhpad du Cre A Hillion du Groupement dInteret Public du Penthievre (gip)

Prise en Charge des Depenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2025

Budget Principal : Admissions en Non Valeur

Budget Principal : Creances Eteintes

Deliberation Rectificative pour Erreur Materielle sur la Deliberation 241213 Prise en Charge des Depenses dInvestissemnt Avant le Vote du Bp 2025

Avenant N°1 A la Convention Operationnelle dActions Foncieres Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPF) Secteur Rue Abbe Hingant

Revente par lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPF) A SA dHlm dArmorique (armorique Habitat) de la Section Ba N°127 Situee 1A du 19 Mars 1962

Designation des Referents pour Lutter Contre les Especes Invasives Menacant la Sante