21 octobre 2024

SACPA (EX. CHENIL SERVICE) : RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE PRESTATIONS GLOBALES FOURRIERE ANIMALE 24/24 7j/7 - MISSIONS DE SERVICES PUBLICS

Renovation du Logement Communal Situe 8 Rue Abbe Hingant Au-Dessus du Bar-Epicerie Tabac "le Rade'Ô

Preau du Foot

Acquisition par la Commune, Via lEpf, de la Parcelle Section Ba N° 128 Situee 2A Rue du 19 Mars 1962 de 56m²

Designation d'Un Representant pour Sieger au Comite de Suivi de la Strategie Fonciere

Demande dAides pour la Renovation du Logement Communal Situe 8 Rue Abbe Hingant Au-Dessus du Bar-Epicerie Tabac "le Rade'Ô"

Exoneration de la Taxe dAmenagement sur la Part Communale Relative aux Operations Realisees par les Organismes Hlm

Tarif "panier Repas" pour les Enfants avec Projet d'Accueil Individualise (pai), dont les Conditions Tres Particulieres Ne Permettent Pas le Repas Livre par le Gip

D'ecision Modificative N°1 Chapitres 040 et 042 Budget Commune

Mandat de Commercialisation de la Parcelle Section Ba N° 126 de 354 M² Situee 5 Rue Abbe Hingant Via lEpf

Cession de la Parcelle S'ection Ba N° 127 de 384 M² S'ituee 1 A du 19 Mars 1962 A l'Euro Symbolique HT A Armorique Habitat pour un Projet de 2 Logements L'ocatifs S'ociaux Conventionnes Plus

Convention de Cession Immobiliere de la Parcelle S'ection Ba N°127 S'ituee 1A du 19 Mars 1962 de 384 M² pour la Realisation de 2 Pavillons de Plain-Pied L'ocatifs C'omposes de 2 T3 Conventionnes Plus d'ont

Bibliotheque : Autorisation de Supprimer des Documents du Fond de la Bibliotheque Municipale

Deliberation Retro — Active Creant les Emplois Permanents au Sein de la Collectivite

Rapports Annuels 2023 Ltm sur le Prix et la Qualite du Service Public de l'Eau Potable, de lAssainissement Collectif et Non Collectif (spanc) Ainsi que des Dechets Menagers et Assimiles