9 décembre 2024
18
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
4
Autres decisions
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Délibérations (18)
Annulation de la Deliberation 24 — 10-02 du 21/10/2024 Relative aux Travaux Modificatifs du Logement Communal Situe 8 Rue Abbe Hingant au Dessus du Bar-Epicerie Tabac "le Rade'Ö"
Travaux Modificatifs du Logement Communal Situe 8 Rue Abbe Hingant au Dessus du Bar-Epicerie Tabac "le Rade'Ö"
Avenant N°1 A la Convention Operationnelle dActions Foncieres Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPF) Secteur Rue Abbe Hingant
Revente par lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPF) A SA dHlm dArmorique (armorique Habitat) de la Section Ba N°127 Situee 1A du 19 Mars 1962
Cession par l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPF) A la Commune d'Andel de la Parcelle S'ection Ba N°128 S'ituee 2A du 19 Mars 1962
CREATION DUN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET (29heures/semaine) CORRESPONDANT AU GRADE ADJOINT TECHNIQUE A COMPTER DU 1er JANVIER 2025
Creation d'Un Emploi Permanent A Temps Complet (35 Heures/semaine) Correspondant au Grade Adjoint Administratif Territorial Principal de 2eme Classe A Compter du 1er Janvier 2025
Personnel Communal : Bons dAchat Fêtes de Fin dAnnee
Integration Centre de Formation Maison Familiale Rurale Lamballe Armor et Retrait de lEhpad du Cre A Hillion du Groupement dInteret Public du Penthievre (gip)
Participation Commune pour le Depart d'Un Agent
Recensement de la Population 2025 : Nomination des Agents Recenseur
Recensement de la Population 2025 : Remuneration des Agents Recenseur
Deliberation Rectificative pour Erreur Materielle sur la Deliberation 241213 Prise en Charge des Depenses dInvestissemnt Avant le Vote du Bp 2025
Prise en Charge des Depenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2025
Budget Principal : Admissions en Non Valeur
Budget Principal : Creances Eteintes
Tableau des Effectifs A Compter du 1er Janvier 2025
Designation des Referents pour Lutter Contre les Especes Invasives Menacant la Sante
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