Conseil municipal du 2024-12-09

ANNULATION DE LA DELIBERATION 24 — 10-02 DU 21/10/2024 RELATIVE AUX TRAVAUX MODIFICATIFS DU LOGEMENT COMMUNAL SITUE 8 RUE ABBE HINGANT AU DESSUS DU BAR-EPICERIE TABAC "LE RADE'Ö"

TRAVAUX MODIFICATIFS DU LOGEMENT COMMUNAL SITUE 8 RUE ABBE HINGANT AU DESSUS DU BAR-EPICERIE TABAC "LE RADE'Ö"

AVENANT N°1 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE D'ACTIONS FONCIERES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE (EPF) SECTEUR RUE ABBE HINGANT.

REVENTE PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE (EPF) A SA D'HLM D'ARMORIQUE (ARMORIQUE HABITAT) DE LA SECTION BA N°127 SITUEE 1A DU 19 MARS 1962.

CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET (29heures/semaine) CORRESPONDANT AU GRADE ADJOINT TECHNIQUE A COMPTER DU 1er JANVIER 2025.

CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET (35 HEURES/SEMAINE) CORRESPONDANT AU GRADE ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025.

PERSONNEL COMMUNAL : BONS D'ACHAT FÊTES DE FIN D'ANNEE.

INTEGRATION CENTRE DE FORMATION MAISON FAMILIALE RURALE LAMBALLE ARMOR ET RETRAIT DE L'EHPAD DU CRE A HILLION DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC DU PENTHIEVRE (GIP).

PARTICIPATION COMMUNE POUR LE DEPART D'UN AGENT.

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 : NOMINATION DES AGENTS RECENSEUR.

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 : REMUNERATION DES AGENTS RECENSEUR.

DELIBERATION RECTIFICATIVE POUR ERREUR MATERIELLE SUR LA DELIBERATION 241213 PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D'INVESTISSEMNT AVANT LE VOTE DU BP 2025.

PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025.

BUDGET PRINCIPAL : ADMISSIONS EN NON VALEUR.

BUDGET PRINCIPAL : CREANCES ETEINTES.

CESSION PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE (EPF) A LA COMMUNE D'ANDEL DE LA PARCELLE SECTION BA N°128 SITUEE 2A DU 19 MARS 1962.

TABLEAU DES EFFECTIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025.

DESIGNATION DES REFERENTS POUR LUTTER CONTRE LES ESPECES INVASIVES MENACANT LA SANTE.