Conseil municipal du 2026-02-23

Andel 23 février 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2025. - LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT BUDGET PRIMITIF 2026. - LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025. - BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2026 - VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2026. - BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2025. - BUDGET PRINCIPAL APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025. - DEMANDE ACQUISITION PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNE ZK 318 AU PROFIT DE M. et Mme Michel GESRET. - TABLEAU DES EFFECTIFS 2026 - CREANCES ETEINTES AU FOURNIL D'ANDEL (Anciens gérants en début de Covid) - AVENANT N°2 SDE A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU 7 AVRIL 2014 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D'ENERGIES - DEVIS REMPLACEMENT DE COFFRE DE PROTECTION DE POTEAU INCENDIE + VOLANT A COFFRE - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE A TEMPS NON - FIXATION DES RATIOS "PROMUS-PROMOUVABLES"

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
260201

BUDGET PRINCIPAL APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.

260202

BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2025.

260202

BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2025.

260203

VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2026.

260204

BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2026

260211

CREANCES ETEINTES AU FOURNIL D'ANDEL (Anciens gérants en début de Covid)

260212

LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.

260213

LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT BUDGET PRIMITIF 2026.

👥 Ressources humaines 3 délibérations
260206

FIXATION DES RATIOS "PROMUS — PROMOUVABLES"

260207

CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE A TEMPS NON COMPLET (29/35ème)

260208

TABLEAU DES EFFECTIFS 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
260209

DEVIS REMPLACEMENT DE COFFRE DE PROTECTION DE POTEAU INCENDIE + VOLANT A COFFRE

260210

AVENANT N°2 SDE A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU 7 AVRIL 2014 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D'ENERGIES

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
260205

DEMANDE ACQUISITION PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNE ZK 318 AU PROFIT DE M. et Mme Michel GESRET.

WEB scdl:21220002600012:2026-02-23
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