23 février 2026
14
délibérations
8
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Budget Principal Approbation du Compte Financier Unique (cfu) 2025
Budget Principal Affectation du Resultat de lExploitation de lExercice 2025
Budget Principal Affectation du Resultat de lExploitation de lExercice 2025
Vote des Taux des Taxes Locales 2026
Budget Primitif Principal 2026
CREANCES ETEINTES AU FOURNIL DANDEL (Anciens gérants en début de Covid)
Lotissement Communal Abbe Hingant Compte Financier Unique (cfu) 2025
Lotissement Communal Abbe Hingant Budget Primitif 2026
Fixation des Ratios "promus — Promouvables"
CREATION DUN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE A TEMPS NON COMPLET (29/35ème)
Tableau des Effectifs 2026
Devis Remplacement de Coffre de Protection de Poteau Incendie + Volant A Coffre
Avenant N°2 Sde A la Convention Constitutive du 7 Avril 2014 Groupement de Commandes pour lAchat dEnergies
D'EMANDE ACQUISITION PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNE ZK 318 AU PROFIT DE M. et Mme Michel GESRET
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