CM

15 décembre 2025

Andel 8 délibérations

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

1

Autres decisions

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Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DASSURANCES DU 1er JANVIER 2026 AU 31 DECEMBRE 2029 CHOIX DE LASSUREUR

Convention d'Assistance Annuelle Permanente de C'onsultassur 2026-324/01 (sur la D'uree des Contrats d'Assurances)

Demande dAdministres pour Materialiser Leur Sortie de Propriete au 8 et 10 Rue de la Saudraie

Ressources humaines 3 délibérations

CREATION DE POSTE AU TITRE DE LAVANCEMENT DE GRADE A LANCIENNETE AU 1er JANVIER 2026

SUPPRESSION DU POSTE DADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE (à temps complet)

Tableau des Effectifs A Compter du 1er Janvier 2026

Autres decisions 1 délibération

L'amballe Terre & Mer: Convention de Mise A Disposition de L'ocaux C'ommunaux

Finances & Budget 1 délibération

Prise en Charge des Depenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2026

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