26 février 2024
6
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Création du Lotissement Abbé Hingant et assujettissement à la TVA (Parcelle ZK 544) située 15 rue Abbé Hingant
Rétrocession de léclairage dans le domaine public des Lotissements La Motte, Le Clos Catherine et Le Clos Auray (à lappui du document du SDE)
Installation classée pour la protection de l'environnement : avis sur la demande de dérogation aux émissions industrielles de lunité de valorisation énergétique KERVAL Centre-Armor - Lamballe-Armor
Devis INK signalétique lieux dits et rues (annule et remplace la Délibération 23-12-01 du 4 décembre 2023
Demande de subventions pour la rénovation énergétique du logement de LAndélois 8 rue Abbé Hingant
Prime de pouvoir dachat exceptionnelle personnel communal
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