Conseil municipal du 2024-03-25

Andel 25 mars 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Finances & Budget

4

Environnement

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 24-03-15 : PERMIS D'AMENAGER LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ABBE HINGANT 2024 - BUDGET PRINCIPAL 2024. - BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023. - OPERATION : TOPOGRAPHIQUE ET FONCIERE POUR LE LOTISSEMENT ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hingant. - CONCEPTION ET MONTAGE D'UN PERMIS D'AMENAGER POUR LE LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hinga - PROJET AMENAGEMENTS EN CENTRE-BOURG D'UNE CIRCULATION APAISEE : VALIDATION DE L'ESQUISSE. - L'ANDELOIS : TRAVAUX DE RENOVATION - NOUVEAU BAIL. - AVENANT AU CLASSEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES - SALLE MERIDEL TARIFS LOCATION 2025 - SALLE DU VIEUX MOULIN TARIFS LOCATION 2025 - PARTICIPATION COMMUNALE A L'ECOLE SAINTE ANNE ANNEE 2023/2024 - DELEGATION AU MAIRE DE LA POSSIBILITE DE PROCEDER A DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE SUITE A LA NOMENCLAT - TABLEAU DES EFFECTIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024. - VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2024. - BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023. - BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
240301

BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER

240302

BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023.

240303

BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023.

240304

VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2024.

240305

BUDGET PRINCIPAL 2024.

240309

SALLE DU VIEUX MOULIN TARIFS LOCATION 2025

240310

SALLE MERIDEL TARIFS LOCATION 2025

240314

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ABBE HINGANT 2024

🌱 Environnement 4 délibérations
240306

TABLEAU DES EFFECTIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024.

240312

L'ANDELOIS : TRAVAUX DE RENOVATION — NOUVEAU BAIL.

240315

CONCEPTION ET MONTAGE D'UN PERMIS D'AMENAGER POUR LE LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hingant.

240316

OPERATION : TOPOGRAPHIQUE ET FONCIERE POUR LE LOTISSEMENT ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hingant.

📄 Autres decisions 4 délibérations
240307

DELEGATION AU MAIRE DE LA POSSIBILITE DE PROCEDER A DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE SUITE A LA NOMENCLATURE M57 : FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEME

240308

PARTICIPATION COMMUNALE A L'ECOLE SAINTE ANNE ANNEE 2023/2024

240311

AVENANT AU CLASSEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES

2403151

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 24 — 03-15 : PERMIS D'AMENAGER LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2403013

PROJET AMENAGEMENTS EN CENTRE — BOURG D'UNE CIRCULATION APAISEE : VALIDATION DE L'ESQUISSE.

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7263:2024-03-25
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