16 février 2026
40
délibérations
19
Finances & Budget
12
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Valorisation du patrimoine industriel communautaire - Trélazé - Site des allumettes - Oeuvre "La doublure" - Versement d'un fonds de concours à la commune de Trélazé
Régularisation comptable de la participation à l'opération d'extension des locaux de l'UFR Ingénierie Tourisme Bâtiments Services (ITBS) de l'Université d'Angers
D'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2026
Contrat de plan État — Région (CPER) 2021-2027 - Opération de réhabilitation / extension de l'école d'ingénieurs Polytech - Région Pays de la Loire - Avenant n°1 à la convention de fonds de concours
Feuille de route économie circulaire (Frec) – Conventions pour la mobilisation des entreprises conclues avec ses chambres consulaires et l'Association pour le développement de l'économie circulaire et
Taxes foncières, taxe dhabitation sur les résidences secondaires et cotisation foncière des entreprises - Fixation des taux pour l'année 2026
Crématorium de Montreuil — Juigné - Société des crématoriums de France - Délégation de service public - Grille tarifaire 2026
Association Angers Technopole — Soutien à l'innovation - Convention annuelle d'objectifs - Attribution de subvention
Taxe denlèvement des ordures ménagères (Teom) - Fixation des taux pour l'année 2026
Budget primitif 2026
Effacement des réseaux aériens de distribution d'électricité basse tension - Opérations d'extension d'éclairage public - Participations financières d'Angers Loire Métropole et du Siéml - Convention pa
Programme local de lhabitat — Amélioration de lhabitat privé - Commune de Rives-du-Loir-en-Anjou - Soutien au développement de deux projets en maîtrise d'ouvrage d'insertion
Plante et Cité — Convention d'objectifs 2026 - Attribution de subvention
Prise de participation dAngers Loire Métropole au capital d'une société coopérative d'intérêt collectif (Scic) constituée pour la reprise de la Sadel - 7 rue Vaucanson à Angers
Régularisation comptable de la participation à l'opération d'extension du restaurant universitaire "La Gabarre"
Crématorium de Loire — Authion - Société des crématoriums de France - Délégation de service public - Grille tarifaire 2026
Avrillé — Site de la Baratonnière - Financement du projet d'acquisition foncière et de construction de la future usine Parker - Alter éco - Garantie demprunts
Opération lauréate du budget participatif 2024 de la Ville dAngers - Végétalisation du parking du Chapeau de gendarme - Appel de fonds de concours auprès de la Ville d'Angers
Musée régional Air Passion — Groupement pour la préservation du patrimoine aéronautique (GPPA) - Convention d'objectifs 2026
Entretien de certaines dépendances vertes (abords de voirie et douvrages darts, parcelles du domaine privé) - Centrale d'achat d'Angers Loire Métropole - Autorisation de signature des contrats
Accession sociale à la propriété — Soutien au parcours résidentiel des ménages sous plafonds de ressources du prêt à taux zéro - Dispositif communautaire d'aides 2026
Télétransmission des actes au contrôle de l'égalité - Renouvellement de la convention conclue avec l'État
Les Ponts — de-Cé - Travaux sur ouvrage d'art (passage supérieur 78N) - Chemin de la Petite Perrière - Autoroutes du sud de la France (ASF) - Convention de maîtrise d'ouvrage
Fourniture de matériaux de construction — Centrale d'achat d'Angers Loire Métropole - Autorisation de signature des contrats
Saint — Lambert-la-Potherie - Groupe scolaire Félix Pauger - Extension de l'école élémentaire et extension / restructuration de la restauration - Validation de lavant-projet définitif - Avenant au marc
Longuenée — en-Anjou - Restructuration du centre-bourg de la Meignanne - Contrat de mandat d'études et de travaux - Alter public
Centrale d'achat d'Angers Loire Métropole - Modification de la convention d'adhésion
Entretien d'espaces verts (parcs d'activité communautaires et site de la DCD et de la DEA) - Centrale d'achat d'Angers Loire Métropole - Autorisation de signature des contrats
Briollay — Extension du groupe scolaire Georges Hubert - Validation de lavant-projet définitif - Avenant au marché de maîtrise doeuvre - Lancement des marchés de travaux
Travaux d'aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD106/RD111 - Savennières - Place de la Concorde - Convention d'autorisation de travaux et d'entretien avec le Département de
Aires d'accueil des gens du voyage — Aide financière de l'Etat - Convention
Déchets ménagers — Quai de transfert de déchets de Tiercé - Résiliation de la convention d'utilisation en c'ours - Nouvelle convention d'utilisation avec 3R d'Anjou
Eau, Assainissement et Eaux pluviales — Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2026
Eau et Assainissement — Refonte du système de supervision de la direction de l'Eau et de lAssainissement - Marchés de prestation de service - Avenant n°2
Eaux usées et Eaux pluviales — Chemisage et réhabilitation de regards - Marché de travaux 2026 à 2029 - Lancement de la consultation et autorisation de signature
Direction Aménagement et Développement des territoires - Emploi non permanent en charge de la coordination de la mise en oeuvre de lAtlas de la biodiversité intercommunale - Prolongation de la missio
Mise à jour du tableau des emplois 2026
Création du Centre intercommunal daction sociale (CIAS) - Convention de mutualisation et de refacturation avec la Ville dAngers, le CCAS et le CIAS
Réserves foncières communales — Taux de portage 2026
Assise de la transition écologique — Projet alimentaire territorial (PAT) - Convention avec la Coopérative dinstallation en agriculture paysanne (Ciap 49) - Avenant de prolongation 2026
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