Conseil municipal du 2026-02-16

Valorisation du patrimoine industriel communautaire - Trélazé - Site des allumettes - Oeuvre "La doublure" - Versement d'un fonds de concours à la commune de Trélazé

Régularisation comptable de la participation à l'opération d'extension des locaux de l’UFR Ingénierie Tourisme Bâtiments Services (ITBS) de l’Université d’Angers.

Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2026

Contrat de plan État — Région (CPER) 2021-2027 - Opération de réhabilitation / extension de l’école d’ingénieurs Polytech - Région Pays de la Loire - Avenant n°1 à la convention de fonds de concours

Feuille de route économie circulaire (Frec) – Conventions pour la mobilisation des entreprises conclues avec ses chambres consulaires et l'Association pour le développement de l'économie circulaire et

Taxes foncières, taxe d’habitation sur les résidences secondaires et cotisation foncière des entreprises - Fixation des taux pour l'année 2026

Crématorium de Montreuil — Juigné - Société des crématoriums de France - Délégation de service public - Grille tarifaire 2026

Association Angers Technopole — Soutien à l’innovation - Convention annuelle d’objectifs - Attribution de subvention

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (Teom) - Fixation des taux pour l'année 2026

Budget primitif 2026

Effacement des réseaux aériens de distribution d’électricité basse tension - Opérations d’extension d’éclairage public - Participations financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Convention pa

Programme local de l'habitat — Amélioration de l’habitat privé - Commune de Rives-du-Loir-en-Anjou - Soutien au développement de deux projets en maîtrise d’ouvrage d’insertion

Plante et Cité — Convention d’objectifs 2026 - Attribution de subvention

Prise de participation d'Angers Loire Métropole au capital d'une société coopérative d'intérêt collectif (Scic) constituée pour la reprise de la Sadel - 7 rue Vaucanson à Angers

Régularisation comptable de la participation à l'opération d'extension du restaurant universitaire "La Gabarre"

Crématorium de Loire — Authion - Société des crématoriums de France - Délégation de service public - Grille tarifaire 2026

Avrillé — Site de la Baratonnière - Financement du projet d'acquisition foncière et de construction de la future usine Parker - Alter éco - Garantie d'emprunts

Opération lauréate du budget participatif 2024 de la Ville d'Angers - Végétalisation du parking du Chapeau de gendarme - Appel de fonds de concours auprès de la Ville d’Angers

Musée régional Air Passion — Groupement pour la préservation du patrimoine aéronautique (GPPA) - Convention d'objectifs 2026

Entretien de certaines dépendances vertes (abords de voirie et d'ouvrages d'arts, parcelles du domaine privé) - Centrale d’achat d’Angers Loire Métropole - Autorisation de signature des contrats

Accession sociale à la propriété — Soutien au parcours résidentiel des ménages sous plafonds de ressources du prêt à taux zéro - Dispositif communautaire d'aides 2026

Télétransmission des actes au contrôle de légalité - Renouvellement de la convention conclue avec l'État

Les Ponts — de-Cé - Travaux sur ouvrage d’art (passage supérieur 78N) - Chemin de la Petite Perrière - Autoroutes du sud de la France (ASF) - Convention de maîtrise d’ouvrage

Fourniture de matériaux de construction — Centrale d’achat d’Angers Loire Métropole - Autorisation de signature des contrats

Saint — Lambert-la-Potherie - Groupe scolaire Félix Pauger - Extension de l'école élémentaire et extension / restructuration de la restauration - Validation de l'avant-projet définitif - Avenant au marc

Longuenée — en-Anjou - Restructuration du centre-bourg de la Meignanne - Contrat de mandat d’études et de travaux - Alter public

Centrale d’achat d’Angers Loire Métropole - Modification de la convention d’adhésion

Entretien d'espaces verts (parcs d'activité communautaires et site de la DCD et de la DEA) - Centrale d’achat d’Angers Loire Métropole - Autorisation de signature des contrats

Briollay — Extension du groupe scolaire Georges Hubert - Validation de l'avant-projet définitif - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Lancement des marchés de travaux

Travaux d’aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD106/RD111 - Savennières - Place de la Concorde - Convention d’autorisation de travaux et d’entretien avec le Département de

Aires d'accueil des gens du voyage — Aide financière de l'Etat - Convention

Déchets ménagers — Quai de transfert de déchets de Tiercé - Résiliation de la convention d'utilisation en cours - Nouvelle convention d'utilisation avec 3R d'Anjou

Eau, Assainissement et Eaux pluviales — Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2026

Eau et Assainissement — Refonte du système de supervision de la direction de l'Eau et de l'Assainissement - Marchés de prestation de service - Avenant n°2

Eaux usées et Eaux pluviales — Chemisage et réhabilitation de regards - Marché de travaux 2026 à 2029 - Lancement de la consultation et autorisation de signature

Direction Aménagement et Développement des territoires - Emploi non permanent en charge de la coordination de la mise en oeuvre de l'Atlas de la biodiversité intercommunale - Prolongation de la missio

Mise à jour du tableau des emplois 2026

Création du Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) - Convention de mutualisation et de refacturation avec la Ville d'Angers, le CCAS et le CIAS

Réserves foncières communales — Taux de portage 2026

Assise de la transition écologique — Projet alimentaire territorial (PAT) - Convention avec la Coopérative d'installation en agriculture paysanne (Ciap 49) - Avenant de prolongation 2026