2 février 2026
29
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
13
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la d'élinquance (C'ISPD) - C'entre communal d'action sociale et association Solidarité femmes 49 - Convention pluriannuelle 2022-2024 - Avenant de pr
Réserves foncières communales — Angers - 76 Avenue Montaigne - Acquisition d'une maison dhabitation
Réserves foncières communautaires — Beaucouzé - 2 Avenue Paul Prosper Guilhem - Acquisition de trois terrains
Angers — Traverse des Banchais - 76 Avenue Victor Chatenay - Acquisition de parcelles
Feuille de route économie circulaire (Frec) - Promotion du réemploi - Association Emmaüs et Ressourcerie des biscottes - Prélèvement dobjets dans les déchèteries - Avenants aux conventions
Collecte et traitement des radiographies médicales déposées en déchèterie - Association Pharmacie humanitaire internationale (PHI) Anjou et société Remondis France - Convention 2026
Plan biodiversité et paysages — Ligue pour la protection des oiseaux en Anjou - Convention de partenariat 2026
Plan biodiversité et paysages — Conservatoire d'espaces naturels des Pays de la Loire - Convention de coopération 2026
Angers — Deux Croix - Banchais - Rue du Grand Montrejeau - Résidence "Les jardins dAmytis" - Soclova - Acquisition en vefa de 23 logements - Garantie demprunt
Feuille de route économie circulaire (Frec) - Association Matémorphose - Convention de partenariat 2026
Beaucouzé — Résidence "Coeur de lOisellerie" - Soclova - construction de 6 logements - Garantie demprunts
Avrillé — NPNRU - Opération "Mentha" - Podeliha - Construction de 46 logements - Garantie demprunt
Zone d'activités économiques — Parc d'activités Angers-Ecouflant - Commune dEcouflant - Requalification des voies ferrées - Convention relative au financement des études de travaux techniques de la f
Réseau ADN Ouest — Actions au service de la filière numérique - Attribution de subvention
Association Agapé anjou — École de production - Convention - Attribution de subvention
Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole dans le cadre du service public de la rénovation de lhabitat "Mieux chez moi" - Attribution de subven
Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2025 - Dispositif communautaire d'aides 2025 - Attribution de subventions
Association Les Francas — Association Planète sciences Sarthe - Coupe de France robotique junior 2026 - Convention - Attribution de subvention
Association Angers mob service — Action "Mobil'izi" - Attribution de subvention
Transports collectifs — Protocole daccord transactionnel
Assises de la transition écologique — Plan vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions
S'outien aux grands évènements — Attribution de subventions
Face Maine — et-Loire - Mise en œuvre du programme dactions 2026 - Attribution de subvention
Eaux pluviales — Dispositif dincitation à la déconnexion - Accompagnement à l'acquisition de récupérateurs deaux pluviales - Attribution de subventions
Feuille de route économie circulaire (Frec) - Ressourceries éphémères - Association Ressourcerie des biscottes - Convention de partenariat 2026
Modes actifs — Soutien financier au développement d'une activité de vente de vélos reconditionnés - Attribution de subvention
Réserves foncières communales — Soulaines-sur-Aubance - 21, rue de lAubance - 4 rue de lUnion - Cession d'un bien
Réserves foncières communautaires — Angers - Rue du Grand Montrejeau - Constitution de servitudes
Astreintes des agents de la direction Eau et Assainissement
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