Conseil municipal du 2025-10-13

Centrale d'achats Manche Numérique - Adhésion

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Verrières-en-Anjou - Vendange - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024

Taxe d'aménagement — Modalités d'application - Précisions

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quai Saint-Serge - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Convention d'avance n°2 de trésorerie

Parc d'activités communautaire Angers/Cantenay-Épinard - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bellevue 2 - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 202

Parc d'activités communautaire Angers/Ecouflant - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Beuzon - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024

Parc d'activités communautaire Angers/Les-Ponts-de-Cé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Sorges - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 -

Délégation de service public (DSP) — Transports urbains - RATP Dev (Angers) - Rapport annuel 2024

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mayenne - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Avenant n°6 au traité de

NPNRU Monplaisir — Zone d'aménagement concerté - Convention de participation avec la ville d'Angers et Alter public - Perception d'un fonds de concours de la Ville d'Angers

Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé secteur des Landes II - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 20

Parc d'activités communautaire Rives — du-Loir-en-Anjou - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de L'Aurore - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 202

Parc d'activités communautaire Angers/Verrières-en-Anjou - Zone d'aménagement concerté (ZAC) d'Océane extension ouest - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au

Parc d'activités communautaire Angers Est/Pôle 49 à Saint-Barthélemy-d'Anjou et Verrières-en-Anjou - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 -

Parc d'activités communautaire Angers/Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bernay 2 - Alter public - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembr

Parc d'activités Saint — Martin-du-Fouilloux - Le Pré Bergère - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Avenant n°3 à la convention publique d

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Grand Périgné - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024

PLUi — Plan local d'urbanisme intercommunal - Révision générale n°2 - Débats sur le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

Prestations de services de téléphonie fixe - Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah) - Convention de service d’achat centralisé - Modification

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Verrières-en-Anjou - Petite Baronnerie - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024

Angers Cœur de Maine — ZAC Quai Saint-Serge - Modification n°2 du dossier de réalisation de la ZAC

Angers Cœur de Maine — ZAC Quai Saint-Serge - Modification n°2 du dossier de réalisation de la ZAC - Modalités de mise à disposition par voie électronique - Approbation de la synthèse de la participat

Parc d’activités communautaire Angers/Cours Saint-Laud - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024

Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé La Baratonnière - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2024

Parc d'activités communautaire Angers/Bouchemaine - Les Brunelleries extension est - Alter cités - Compte rendu et bilan de clôture au 30 avril 2025 - Avenant n°7 à la convention publique d'aménagemen

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Buisson - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Aven

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de La Bourrée - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Pré-bilan de clôture prévisionnel au 31

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone industrielle - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Avenant n°12 à la convention pu

Transport ferroviaire — Modernisation de l'axe Nantes-Angers-Sablé - Convention de cofinancement pour les études avant-projet

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Les Ponts-de-Cé - Les Hauts-de-Loire - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Convention d'avance de tr

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Ecouflant - Provins - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024

Taxe d'aménagement majorée — Convention de reversement avec la commune de Feneu

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint — Serge - Faubourg actif - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024

Parc d'activités communautaire Angers/Loire-Authion - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Anjou Actiparc Loire-Authion - Alter cités - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 3

Parc d'activités communautaire Angers/Les-Ponts-de-Cé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Moulin Marcille 2 - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 déce

Parc d'activités communautaire Angers/Saint-Léger-de-Linières - Lotissement des Robinières 6 - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024

Délégation de service public (DSP) — Autopartage - Alter services - Rapport annuel 2024

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Capucins - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Avenant n°14 à la conven

Angers Cœur de Maine — ZAC Quai Saint-Serge - Modification n°2 du programme des équipements publics de la zone d’aménagement concerté Quai Saint-Serge

Parc d'activités communautaire Longuenée-en-Anjou secteur de la Perrière à la Membrolle-sur-Longuenée - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 202

Parc d'activités communautaire Angers/Océane à Rives-du-Loir-en-Anjou et Verrières-en-Anjou - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Avenant

Parc d'activités communautaire Angers/Mûrs-Érigné - Extension de la zone d'activités de l'Églantier 2 - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 202

Parc d'activités communautaire Angers/Bouchemaine - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Brunelleries extension ouest - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier a

Parc d'activités communautaire Angers/Atlantique à Saint-Léger-de-Linières - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 déce

Fonds d'intervention économique (FIE) — Technisem - Loire-Authion - Implantation d'une nouvelle unité de production - Attribution d'une subvention

Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) 2025 - Convention avec l'Association de gestion Europe Inclusion 49 (AGEI 49)

Eau et Assainissement — Verrières-en-Anjou - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°1 à la convention du 19 octobre 1987 et avenant n°3 à la convention du 14 septembre 2000

Fonds d'intervention économique (FIE) — IWF - Verrières-en-Anjou - Construction, réhabilitation et modernisation immobilières - Attribution d'une subvention

Eau et Assainissement — Soulaines-sur-Aubance - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°1 à la convention du 3 février 2006

SAEML Alter cités — Prise de participation financière dans la SAS Confluence

Soutien à la recherche — Allocations doctorales, post doctorales, habilitation à diriger des recherches, colloques - Conventions - Attribution de subventions

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur

Dotation de solidarité communautaire (DSC) - Montants pour 2025

Exercice 2025 — Décision modificative n°2

Soutien à la recherche — École supérieure d’arts et de design Tours Angers Le Mans (Esad-Talm) - Allocation doctorale - Projet « Ecoflor » - Avenant n°2 à la convention - Versement du solde de la subv

Soutien à la recherche — Université d’Angers - Allocation doctorale - Projet « encadrement juridique des objets connectés » - Avenant n°2 à la convention - Versement du solde de la subvention

Contrat de plan État — Région (CPER) 2021-2027 - Opération de rénovation énergétique de l’École nationale supérieure des arts et métiers (Ensam) - Maitrise d’ouvrage État - Convention de fonds de concou

Eau et Assainissement — Briollay - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°1 à la convention du 3 mars 2000

Eau et Assainissement — Saintes-Gemmes-sur-Loire - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°5 à la convention du 23 mars 1979

Eau et Assainissement — Mûrs-Érigné - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°3 à la convention du 13 juillet 2000

Transition écologique — Pacte de la haie 2024-2026 - Chambre d'Agriculture des Pays de la Loire - Convention pour le volet animation - Attribution de subvention

Eau — Loire-Authion - Corné - Convention de vente d'eau potable en gros avec la communauté de communes Baugeois-Vallée - Avenant n°2

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue Authion - Autorisation d'occupation temporaire de la digue - Tarification

Société publique locale Anjou Tri Valor — Augmentation du capital

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Verneau - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024

Projet de centrale photovoltaïque — Longuenée en Anjou - Lieu-dit La Meillée - Avis consultatif

Unité de valorisation énergétique La Salamandre - Construction d'un 2ème four - Convention de groupement d'autorités concédantes - Avenant 1

Mise à disposition de services — Plateforme de services - Renouvellement de la convention cadre et des conventions annexes

Pôle Métropolitain Loire Angers et Conseil de développement Loire Angers - Conventions de mise à disposition de moyens techniques et humains

Conseil de développement Loire Angers — Renouvellement de la charte de partenariat