CM

6 octobre 2025

Angé 41 délibérations

41

délibérations

32

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

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Délibérations (41)

Finances & Budget 32 délibérations
2025

Société des c'ourses d'Angers — Ecouflant - Convention d'objectifs et de moyens 2025

2025

Verrières — en-Anjou - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement PAC Océane dernière tranche - Garantie d'emprunt

2025

Angers — Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Rue Volney - Résidence étudiante Volney - Podeliha - Construction de 68 logements - Garantie demprunts

2025

Angers — NPNRU Belle-Beille - Secteur Sauveboeuf - OFS Racines - Acquisition foncière - Garantie demprunts

2025

Réalisation demprunts pour le budget principal et le budget annexe réseaux de chaleur

2025

Programme local de lhabitat — Angers Loire Habitat - Rives-du-Loir-en-Anjou (Soucelles) - Chemin des Vignes - Clos des Merrains - Construction de 11 logements individuels financés en PLUS et PLAI - A

2025

Programme local de lhabitat — Nouveau programme national de rénovation urbaine - Angers Loire Habitat - Angers - 14 Boulevard Schuman - Résidence autonomie pour personnes âgées "La Corbeille d'Argent

2025

Agence départementale dinformation sur le logement (Adil) de Maine-et-Loire - Convention de partenariat 2025 - Attribution d'une subvention

2025

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2025 - Dispositif communautaire d'aides 2025 - Attribution de subventions

2025

S'outien aux projets d'investissement touristique - Association Maison de Loire en Anjou - Renouvellement de l'exposition permanente sur la Loire du s'ite de visite Loire Odyssée - Convention - Attribut

2025

Ecole supérieure angevine d'informatique et de productique (Esaip) - Technologies numériques -Évènement Design4Green - Attribution d'une subvention

2025

Angers — Quartier Belle-Beille - Rue de Pruniers - Soclova - Acquisition en vefa de 19 logements - Garantie demprunts

2025

Contrat de ville 2025 — Mobilisation pour lemploi dans les quartiers prioritaires - Attribution de subventions

2025

Programme local de lhabitat — Angers Loire Habitat - Saint-Martin-du-Fouilloux - Rue des Salamandres - ZAC de la Moinerie - Résidence Misis - Construction de 33 logements mixtes financés en PLUS et P

2025

Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole dans le cadre du service public de la rénovation de lhabitat "Mieux Chez Moi" - Attribution de subven

2025

C'oup de pouce 49 — C'oopérative d'activité et d'emploi (C'AE) - Convention relative à l'organisation d'une action en faveur de l'entrepreneuriat dans les quartiers prioritaires - Attribution d'une s'ubve

2025

Saint — Barthélemy-d'Anjou - ZAC Reux Cordelles - Résidence La Reux - Soclova - Construction de 16 logements - Garantie demprunts

2025

Saint — Barthélemy-d'Anjou - ZAC Reux Cordelles - Résidence Services seniors - Soclova - Construction de 54 logements - Garantie demprunts

2025

Avrillé — ZAC Plateau de la Mayenne - Boulevard Adrienne Bolland - Résidence Alizé - Soclova -Construction de 25 logements - Garantie demprunts

2025

Angers — ZAC Saint-Serge - Bâtiment Métamorphose - Soclova - Acquisition en vefa de locaux professionnels - Garantie d'emprunt

2025

Saint — Barthélemy-d'Anjou - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement restructuration du site industriel Chanterie Bois Rinier - Garantie demprunt

2025

Verrières — en-Anjou - Convention avec la Safer Pays de la Loire - Attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l'opération agricole du Gué Moré

2025

S'outien aux évènements c'ommunautaires — Attribution de subventions

2025

Contrat de plan État — Région - CPER 2021-2027 - Université dAngers - Fil'Innov - Convention - Attribution de subvention

2025

Eaux pluviales — Dispositif dincitation à la déconnexion - Accompagnement à l'acquisition de récupérateurs deaux pluviales - Attribution de subventions

2025

Assises de la transition écologique — Plan vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2025

COP30 (30ème Conférence des parties) — Association La Fresque de la Construction - Attribution de subvention

2025

Les Ponts — de-Cé - Clos des Arts - Rue David d'Angers - Soclova - Construction de 27 logements -Garantie d'emprunts

2025

Angers — Quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Chemin de la Gatelière - Résidence "L'Échappée" - Soclova - Acquisition en vefa de 1 logement - Garantie demprunts

2025

Verrières — en-Anjou - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement PAC Océane dernière tranche - Garantie d'emprunt

2025

Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la d'élinquance (C'ISPD) - France victimes 49 - Attribution d'une subvention

2025

Association Les Entrep' Pays de la Loire - Challenge Les Entrep' - Édition 2025/2026 - Attribution d'une subvention

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Réserves foncières communautaires — Ecouflant - Lieudit "La Fuye" - Acquisition de 3 parcelles

2025

Transports urbains — Travaux d'aménagement sur la RD 102 - Convention dautorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Maine-et-Loire et la commune de Saint-Léger-de-Linières

2025

Association Emmaüs — Convention relative au prélèvement dobjets réemployables dans les déchèteries - Avenant 1

2025

Galeries Recyclettes 2025 — Association Iresa (Inter réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou) - Convention

2025

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - L'iste des matériels s'oumis à la vente

2025

Verrières — en-Anjou - Chênes vert III - Square André Delahaye - Résidence de la Yeuse - Podeliha - Construction de 27 logements - Garantie demprunts

2025

Convention de participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents - Groupement de commande - Avenant n°2

Ressources humaines 1 délibération
2025

Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 2025 - Effectifs au 31 décembre 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Réserves foncières communales — Angers - Square Maurice Blanchard - Vente de garages

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