Conseil municipal du 2025-09-08

Angé 8 septembre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - PLUi - Plan local d'urbanisme intercommunal - Révision générale n° 2 - Investigation zones humides et pré-diagnostic fau - Contrats de prestations intégrées (CPI) - Gestion du stationnement - Alter services - Rapport annuel 2024 - Eau - Convention globale d'échange d'eau en gros avec le Syndicat d'eau de l'Anjou - Avenant n°2- Modification de la for - Politique locale de l'habitat - Mise en oeuvre de la loi solidarité et renouvellement urbain - Obligations triennales 20 - Réserves foncières communales - Etat des portefeuilles 2024 - Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Établissement public Loire - Avenant 1 à la conv - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Répartition 2025 - Effacements des réseaux de distribution d’électricité basse tension et d’éclairage public - Participations financières d - Éclairage public - Opérations de normalisation et de maintenance - Participations financières d’Angers Loire Métropole e - Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) – Convention d’investissement (études et travaux) - GRDF - Concession de distribution du gaz - Présentation du rapport d'activité 2024 - Centrale solaire photovoltaïque - SAS Anjou Territoire solaire - Parc des expositions - Parking des officiels - Fixation - Fonds de transition énergétique (FTE) - Loire-Authion - Convention de participation financière - Stratégie pour un numérique responsable - Collège référent déontologue des agents - Rapport d'activité 2024 - Déontologue des élus - Rapport d'activité 2024 - Délégation des aides à la pierre de l'Etat - Loi solidarité et renouvellement urbain - Affectation des prélèvements - Ri - Mise à jour du tableau des emplois - Création d'un emploi permanent d'administrateur territorial à temps complet - Parc de loisirs du Lac de Maine - Entretien et réfections des espaces paysagers - Contrat - Transition écologique - Filière de valorisation des urines humaines en agriculture - Chambre d'agriculture des Pays de l - Fonds de transition énergétique (FTE) - Trelazé - Convention de participation financière

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Établissement public Loire - Avenant 1 à la convention de délégation de gestion en fonctionnement des digues de protection contr

2025

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Répartition 2025

2025

Effacements des réseaux de distribution d’électricité basse tension et d’éclairage public - Participations financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Conventions particulières - Appel de fonds

2025

Éclairage public — Opérations de normalisation et de maintenance - Participations financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Conventions particulières - Appels de fonds de concours auprès des

2025

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) – Convention d’investissement (études et travaux) du système d’endiguement du Val d’Authion

2025

Centrale solaire photovoltaïque — SAS Anjou Territoire solaire - Parc des expositions - Parking des officiels - Fixation du montant de la redevance d'occupation temporaire du domaine public

2025

Fonds de transition énergétique (FTE) — Loire-Authion - Convention de participation financière

2025

Transition écologique — Filière de valorisation des urines humaines en agriculture - Chambre d'agriculture des Pays de la Loire - Attribution de subvention

2025

Fonds de transition énergétique (FTE) — Trelazé - Convention de participation financière

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

PLUi — Plan local d'urbanisme intercommunal - Révision générale n° 2 - Investigation zones humides et pré-diagnostic faune/flore - Demande d'arrêté préfectoral pour accéder aux propriétés privées

2025

Contrats de prestations intégrées (CPI) — Gestion du stationnement - Alter services - Rapport annuel 2024

2025

Politique locale de l'habitat — Mise en oeuvre de la loi solidarité et renouvellement urbain - Obligations triennales 2026-2028

2025

Réserves foncières communales — Etat des portefeuilles 2024

2025

GRDF — Concession de distribution du gaz - Présentation du rapport d'activité 2024

2025

Stratégie pour un numérique responsable

2025

Délégation des aides à la pierre de l'Etat - Loi solidarité et renouvellement urbain - Affectation des prélèvements - Rives-du-Loir-en-Anjou - Le Clos des Merrains - Angers Loire Habitat - Subvention

2025

Parc de loisirs du Lac de Maine — Entretien et réfections des espaces paysagers - Contrat

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Eau — Convention globale d'échange d'eau en gros avec le Syndicat d'eau de l'Anjou - Avenant n°2- Modification de la formule de révision du prix

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Collège référent déontologue des agents — Rapport d'activité 2024 - Déontologue des élus - Rapport d'activité 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Mise à jour du tableau des emplois — Création d'un emploi permanent d'administrateur territorial à temps complet

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