Conseil municipal du 2024-12-02

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole – Dispositif de soutien au développement de projets en maîtrise d’ouvrage d’insertion - Soliha - Rives

Programme local de l’habitat — Foncière Habitat et Humanisme – Angers – 121 rue des Ponts de Cé – Acquisition/amélioration d’un logement collectif financé en PLAI – Attribution de subvention

Territoire intelligent — Marché global de performance – Demande de subvention « Fonds Vert » - Rénovation de l’éclairage public sur les communes de Savennières et Cantenay-Epinard

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Attribution de subventions

Programme local de l'habitat - Association Le Temps pour toit - Dispositifs d'habitat partagé intergénérationnels chez l'habitant - Convention de partenariat 2025-2027 - Approbation

Association Observatoire du logement neuf des Pays de la Loire – Convention de partenariat – Approbation - Attribution de subvention

Réseau des bureaux d'information touristique (BIT) - Commune de Loire-Authion - Attribution de subvention

Association Passerelle — Coudre pour un emploi - Attribution d'une subvention

Transition Ecologique — Lutte contre le gaspillage et la précarité alimentaire - Le Jardin de Cocagne Angevin - Attribution de subvention

Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Convention d'accompagnement au déploiement d'animations grand public pour la période 2024 - 2026

Programme local de l’habitat — Soclova – Montreuil-Juigné – Maison du Parc - Construction de 17 logements collectifs financés en PLUS et PLAI – Attribution de subvention

Plateforme mobilité départementale — Association pour la formation et le développement de l’initiative locale (Afodil) - Convention - Attribution d’une subvention

Versement Mobilité — Remboursement à la Ville d'Angers au titre des agents logés ou transportés

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Attribution de subventions

Angers — Avenue du Général Foy - Quartier Saint-Serge-Ney-Chalouère - Soclova - Construction de 44 logements - Garantie d’emprunt

Angers — Rue Alexandre Fleming – Quartier Belle-Beille – Soclova – Réhabilitation de locaux tertiaires désaffectés - Garantie d’emprunt

Eaux pluviales — Dispositif d'incitation à la déconnexion - Accompagnement à l'acquisition de récupérateurs d'eaux pluviales – Attribution de subventions

Rives — du-Loir-en-Anjou commune déléguée de Villevêque - ZAC des Ecotières - Rue de la Cardamine - Résidence Stellaria - Angers Loire Habitat - Construction de 8 logements - Garantie d'emprunts

Travaux d’aménagement de voirie sur le domaine public routier départemental – RD74 - RD82 - Convention d’autorisation de travaux et d’entretien avec le département de Maine-et-Loire et la commune de L

Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente

Transports urbains — Convention d'autorisation de travaux et d'entretien d'un quai bus à Savennières avec le Département de Maine-et-Loire

Rives — du-Loir-en-Anjou commune déléguée de Villevêque - ZAC des Ecotières - Allée du Fluteau - Villas Stellaria - Angers Loire Habitat - Construction de 5 logements - Garantie d'emprunts

Verrières — en-Anjou commune déléguée de Saint-Sylvain d’Anjou - Résidence Gaïa - Rue Rose Red Naomi - Logi-Ouest - Acquisition en Vefa de 13 logements -Garantie d’emprunt

Assainissement - Mise en conformité d'installation d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole d'accord - Approbation

Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 2024 - Effectifs au 31 décembre 2023

Réserves foncières communales — Le Plessis-Grammoire - 14 rue Toussaint Hodée - Cession d'une parcelle nue