Conseil municipal du 2024-11-12

NPNRU Monplaisir — Zone d’aménagement concerté - Convention de participation entre Angers Loire Métropole, la Ville d’Angers et Alter public – Versement d’un fonds de concours par la Ville d’Angers

NPNRU Monplaisir — Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Verrières-en-Anjou - Vendanges - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mayenne - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quai Saint-Serge - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

Angers — Réseau de chaleur du quartier de la Roseraie – SPL Alter services - Contrat de prestations intégrées - Avenant n°4

Déploiement des infrastructures de recharges de véhicules électriques (IRVE) - Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Convention pour l'accueil d'équipements techniques - Partic

Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) 2025-2027 - Accompagnement des publics dans leur accès à l’emploi - Autorisation de signature des contrats

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Capucins - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint — Serge-Faubourg-Actif - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

Parc d’activités communautaire Angers / Cours Saint-Laud - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

Risques "Mouvements de terrains" — Plan de prévention des risques naturels "Mouvements de terrain" liés aux anciennes exploitations souterraines des ardoisières du pourtour d’Angers – Avis complémenta

Opération de rénovation urbaine du quartier Savary - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Verrières-en-Anjou - Petite Baronnerie - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023.

Moulin Marcille — Echangeur de Sorges – Autoroutes du sud de la rance (ASF) - Avenant à la convention financière et d’autorisation de travaux

NPNRU Belle Beille — Zone d’aménagement concerté - Convention de participation entre Angers Loire Métropole, la Ville d’Angers et Alter public – Versement d’un fonds de concours par la Ville d’Angers

Angers Cœur de Maine — Zone d’aménagement concerté Quai Saint-Serge - Convention de participation entre Angers Loire Métropole, la Ville d’Angers et Alter public – Versement d’un fonds de concours par

Contrat local de santé — Agence régionale de santé - Contrat de financement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Les Ponts-de-Cé - Les Hauts-de-Loire - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Ecouflant - Les Vergers de Provins - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n° 4 à la convention

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Verneau - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

Délégation de service public — Gestion et exploitation d'Angers Loire Aéroport - Edeis - Rapport annuel 2023 du délégataire

Alter énergies — Rapport sur les actions réalisées suite au rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes

Angers — Site des Eclateries Ouest - Convention d’action foncière tripartite avec la Ville d'Angers et Alter public

Rives vivantes — Promenade de reculée - Versement d’un fonds de concours à la Ville d'Angers

Risques miniers — Plan de prévention des risques miniers relatif aux anciennes exploitations minières du pourtour d’Angers – Avis complémentaire sur les cartes d’aléas et enjeux

NPNRU Belle — Beille - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Alter public - Bilan financier au 31 décembre 2023

Moulin Marcille — Echangeur de Moulin Marcille – Les Ponts-de-Cé – Avenue Gallieni – Création de deux passerelles vélos au droit de l’ouvrage PS80N franchissant l’autoroute A87 - Avenant n°2 au marché

Enfouissements de réseaux — Travaux d’éclairage public – Appel de fonds de concours auprès des communes

Contrat de plan Etat — Région (CPER) 2021-2027 - Opération "restructuration de l’unité de formation et de recherche (UFR) Lettres, Langues et Sciences humaines (LLSH)" - Université Angers - Convention d

Fonds d’intervention économique (FIE) — Modification du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprises

Finances — Provision pour dépréciation des actifs circulants

Réseau de distribution d’électricité basse tension et d’éclairage public – Versements de fonds de concours au Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)

Tournoi de tennis WTA "Open In Arte Angers Arena Loire" - Convention de partenariat tripartite - Attribution d'une subvention

Ecole nationale supérieure des arts et métiers (Ensam), campus d’Angers - Soutien à la recherche - Allocation doctorale - Projet RehabByExo - Avenant n°1 à la convention - Versement du solde de la sub

Contrat de plan Etat — Région (CPER) 2021-2027 - Opération « restructuration/réhabilitation de l’unité de formation et de recherche (UFR) Santé » - Université Angers - Convention de fonds de concours

Alter éco — SAS dédiée au portage du projet de l’opération immobilière de l’entreprise Chauvat Portes à Beaupréau-en-Mauges - Prise de participation - Autorisation préalable

Finances — Budgets Angers Loire Métropole - Mise à jour des modalités et durées d'amortissement des biens et subventions d'équipement

Soutien à la Recherche — Allocations doctorales, post doctorales, habilitations à diriger des recherches, colloques - Conventions - Attribution de subventions

Fond d’intervention économique (FIE) — Sens Technologies (Okamac) – Développement d’une nouvelle unité industrielle à Verrières-en-Anjou - Attribution d’une subvention

Projet européen "Ambition" — Accord de consortium avec les partenaires WeAct et Université d'Angers - Autorisation de signature

Fonds d’intervention économique (FIE) — Duplex Metal – Création d’une unité de thermolaquage à Ecouflant - Attribution d'une subvention

Fonds transition énergétique — Subvention aux communes membres d'Angers Loire Métropole - Règlement d'intervention - Modificatif n°2

Réseau de chaleur urbain Angers Rive droite - Construction d'une chaufferie biomasse - Alter services - Boulevard Elisabeth Boselli - Garantie d'emprunt

Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion du parc d'activités Angers-Marcé - Avances de trésorerie - Avenants n°3

Contrat de plan Etat — Région (CPER) 2021-2027 - Opération « Bibliothèque universitaire (BU) Belle-Beille - Rénovation fonctionnelle - Maîtrise d’ouvrage Etat - Convention de fonds de concours - Attribu

Contrat de plan Etat — Région (CPER) 2021-2027 - Opération « Rénovation énergétique de l’unité de formation et de recherche (UFR) Sciences » - Maîtrise d’ouvrage Etat - Convention de fonds de concours -

Assises de la transition écologique — Financement du projet d'aménagement cyclable entre Angers et Sainte-Gemmes-sur-Loire - Fonds Vert - Demande de subvention

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) – Dispositif applicable à la surveillance en période de crue du système d’endiguement du Val d’Authion

Modalités de gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

Pôle métropolitain Loire Bretagne (PMLB) - Statuts - Modification

Organismes extérieurs — Désignations

Eau — Usine de production d'eau potable - Mesures d'accompagnement - Convention avec le Syndicat départemental pour le développement agricole de la Vallée de l'Authion (Sydeva) - Avenant n°2

Eau et Assainissement — Rapport 2023 sur le prix et la qualité des services (RPQS) Eau potable et Assainissement des eaux usées