1 juillet 2024
21
délibérations
16
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Attribution de subventions
Avrillé — Rue Jacques Guignard - Résidence Chrysalide - Soclova - Acquisition en vefa de 16 logements - Garantie demprunts
Programme local de lhabitat — Maine-et-Loire Habitat - Sainte-Gemmes-sur-Loire - Quartier de la Jolivetterie - Construction de 11 logements collectifs financés en PLUS et PLAI - Attribution de subven
S'outien aux grands évènements — Attribution de subventions
Assainissement — Demande de subvention au Département de Maine-et-Loire
Biodiversité — Fédération départementale des groupements de destruction des organismes nuisibles (FDGDON) - Convention 2024
Programme local de lhabitat — Adoma - Angers - 55 rue de la Maître Ecole - Pension de famille "Marguerite Barankitse" - Construction de 25 logements collectifs financés en PLAI - Attribution de subve
Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Contrat territorial Eau des Basses vallées angevines et de la Romme 2024-2026 - Demande de subventions
C'oopération internationale — Partenariat avec la Ville de L'inguère au S'énégal - Projet de "stage Tolou Keur" - Session 2024 - Convention et attribution de subventions
Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions
Programme local de lhabitat — Angers Loire Habitat - Saint-Léger-de-Linières - Domaine de lOrangerie - Résidence Croix de Lorraine - Construction de 24 logements collectifs financés en PLUS et PLAI
Programme local de lhabitat — Maine-et-Loire Habitat - Ecouflant - Square des Cormorans - Construction de 4 logements individuels financés en PLUS et PLAI - Attribution de subvention
Association pour le développement de linitiative économique (Adie) - Convention de partenariat 2024 - Attribution de subvention
Contrat de ville Angers Loire Métropole « Engagements quartier 2030 » - Thématique emploi - Soutien à des actions en faveur de lemploi dans les quartiers prioritaires - Attribution de subventions
C'oopération internationale — D'ispositif de la l'oi Oudin S'antini - Attribution de subventions
Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions
Travaux d'aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD 117 et RD 74 - Conventions dautorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Maine-et-Loire et les communes
Réserves foncières communautaires — Angers - 7 rue de Beauval - Acquisition d'une emprise en nature de voirie
Réserves foncières communautaires — Verrières-en-Anjou, commune déléguée de Saint-Sylvain-dAnjou - Acquisition d'un terrain
Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - 39 ter route de Brissac - Cession d'une parcelle nue
Eau et assainissement — Angers - Avenue Notre Dame du Lac - Servitude de passage d'une canalisation deaux pluviales
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