Conseil municipal du 2024-07-01

Angé 1 juillet 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

16

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Accession sociale à la propriété - Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Att - Réserves foncières communales - Mûrs-Erigné - 39 ter route de Brissac - Cession d'une parcelle nue - Avrillé - Rue Jacques Guignard - Résidence Chrysalide - Soclova - Acquisition en vefa de 16 logements - Garantie d'empru - Programme local de l'habitat - Maine-et-Loire Habitat - Sainte-Gemmes-sur-Loire - Quartier de la Jolivetterie - Construc - Soutien aux grands évènements - Attribution de subventions - Assainissement - Demande de subvention au Département de Maine-et-Loire - Biodiversité - Fédération départementale des groupements de destruction des organismes nuisibles (FDGDON) - Convention 2 - Travaux d'aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD 117 et RD 74 - Conventions d'autorisation - Programme local de l'habitat - Adoma - Angers - 55 rue de la Maître Ecole - Pension de famille "Marguerite Barankitse" - - Réserves foncières communautaires - Angers - 7 rue de Beauval - Acquisition d'une emprise en nature de voirie - Eau et assainissement - Angers - Avenue Notre Dame du Lac - Servitude de passage d'une canalisation d'eaux pluviales - Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Contrat territorial Eau des Basses vallées angev - Coopération internationale - Partenariat avec la Ville de Linguère au Sénégal - Projet de "stage Tolou Keur" - Session 2 - Programme local de l'habitat - Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mieux ch - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Saint-Léger-de-Linières - Domaine de l'Orangerie - Résidence Croix - Programme local de l'habitat - Maine-et-Loire Habitat - Ecouflant - Square des Cormorans - Construction de 4 logements i - Réserves foncières communautaires - Verrières-en-Anjou, commune déléguée de Saint-Sylvain-d'Anjou - Acquisition d'un ter - Association pour le développement de l'initiative économique (Adie) - Convention de partenariat 2024 - Attribution de su - Contrat de ville Angers Loire Métropole « Engagements quartier 2030 » - Thématique emploi - Soutien à des actions en fav - Coopération internationale - Dispositif de la loi Oudin Santini - Attribution de subventions

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2024

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Attribution de subventions

2024

Avrillé — Rue Jacques Guignard - Résidence Chrysalide - Soclova - Acquisition en vefa de 16 logements - Garantie d'emprunts

2024

Programme local de l'habitat — Maine-et-Loire Habitat - Sainte-Gemmes-sur-Loire - Quartier de la Jolivetterie - Construction de 11 logements collectifs financés en PLUS et PLAI - Attribution de subven

2024

Soutien aux grands évènements — Attribution de subventions

2024

Assainissement — Demande de subvention au Département de Maine-et-Loire

2024

Biodiversité — Fédération départementale des groupements de destruction des organismes nuisibles (FDGDON) - Convention 2024

2024

Programme local de l'habitat — Adoma - Angers - 55 rue de la Maître Ecole - Pension de famille "Marguerite Barankitse" - Construction de 25 logements collectifs financés en PLAI - Attribution de subve

2024

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Contrat territorial Eau des Basses vallées angevines et de la Romme 2024-2026 - Demande de subventions

2024

Coopération internationale — Partenariat avec la Ville de Linguère au Sénégal - Projet de "stage Tolou Keur" - Session 2024 - Convention et attribution de subventions

2024

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions

2024

Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Saint-Léger-de-Linières - Domaine de l'Orangerie - Résidence Croix de Lorraine - Construction de 24 logements collectifs financés en PLUS et PLAI

2024

Programme local de l'habitat — Maine-et-Loire Habitat - Ecouflant - Square des Cormorans - Construction de 4 logements individuels financés en PLUS et PLAI - Attribution de subvention

2024

Association pour le développement de l'initiative économique (Adie) - Convention de partenariat 2024 - Attribution de subvention

2024

Contrat de ville Angers Loire Métropole « Engagements quartier 2030 » - Thématique emploi - Soutien à des actions en faveur de l'emploi dans les quartiers prioritaires - Attribution de subventions

2024

Coopération internationale — Dispositif de la loi Oudin Santini - Attribution de subventions

2024

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Travaux d'aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD 117 et RD 74 - Conventions d'autorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Maine-et-Loire et les communes

2024

Réserves foncières communautaires — Angers - 7 rue de Beauval - Acquisition d'une emprise en nature de voirie

2024

Réserves foncières communautaires — Verrières-en-Anjou, commune déléguée de Saint-Sylvain-d'Anjou - Acquisition d'un terrain

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - 39 ter route de Brissac - Cession d'une parcelle nue

2024

Eau et assainissement — Angers - Avenue Notre Dame du Lac - Servitude de passage d'une canalisation d'eaux pluviales

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