Conseil municipal du 2024-07-08

Accord cadre de maîtrise d'œuvre en vue de la réalisation de diverses missions relatives au patrimoine d'ouvrages d'art - Groupement de commande avec la ville d'Angers, Angers Loire Métropole et la co

Cantenay-Epinard - RD191 route de Feneu - Réalisation d'un giratoire - Appel de fonds de concours - Approbation

Service des parcs automobiles — Fourniture de pièces détachées non captives et batteries pour le parc des véhicules légers

Marchés de services d'assurance — Groupement de commande avec la ville d'Angers et le CCAS d'Angers - Autorisation de signature des contrats

Transformation du syndicat mixte Gigalis en groupement d'intérêt public - Approbation

Taxe d'aménagement — Reversement aux communes en 2024

Verrières — en-Anjou - Parc d'activités communautaire Océane - Dernière tranche - Alter public - Approbation des enjeux et objectifs poursuivis, du périmètre opérationnel, du programme et du bilan finan

Verrières — en-Anjou - Parc d'activités communautaire Océane - Dernière tranche - Bilan de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (Zac)

Renouvellement urbain — Secteur Gaston Birgé à Angers - Mandat d'études confié à Alter public - Avenant 2

Réserves foncières communales — Etat des portefeuilles 2023

Déploiement du réseau de fibre optique

Eclairage public - Interventions du Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Convention-cadre avec le Siéml - Approbation

Angers — Lac de Maine - Avenue du Grand Launay - convention de projet urbain partenarial - approbation - Projimmo

Surveillance, auscultation et contrôle extérieur en vue de la réalisation de diverses missions relatives au patrimoine d'ouvrage d'art - Groupement de commande avec la ville d'Angers, Angers Loire Mét

Renouvellement urbain — Secteur Gaston Birgé à Angers - Mandat d'études - Contrat de maîtrise d'œuvre - Accord pour signature par Alter public

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) d'Angers - Avis

Acquisition de mobilier urbain — Groupement de commande avec Angers Loire Métropole, la ville d'Angers, Altec, et des communes d'Angers Loire Métropole - Autorisation de signature des contrats

Verrières-en-Anjou - Parc d'activités communautaire Océane - Dernière tranche - Choix de l'aménageur - Traité de concession d'aménagement - Approbation

Transition Ecologique — Rénovation du bâtiment 8 rue André le Notre à Angers - Validation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle des travaux

Délégation des aides à la pierre (2022 — 2027) - Exercice 2024 - Avenant n°5 à la convention générale - Rénovation énergétique

Service des parcs automobiles — Acquisition de châssis cabines 26 T carrossés fonctionnant au gaz - Autorisation de signature des contrats

Ecole Supérieure d'Arts et de Design Tours Angers Le Mans (ESAD TALM) - Subvention exceptionnelle - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2026

Fonds transition énergétique — Subvention aux communes de l'agglomération - Modification du règlement d'intervention

GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Instauration de la taxe GEMAPI à partir du 1er janvier 2025 et fixation du produit de la taxe pour l'année 2025

Angers - Restructuration et extension du groupe scolaire Gérard Philipe - Avenant n°1 à la convention de participation financière - Approbation

Contrat de Plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 - Opération "Groupement Ligérien pour le Calcul intensif distribué (GLiCID)" - Nantes Université - Numérique - Subvention - Approbation

GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du Layon Aubance Louet

Maintenance du parc de véhicules et équipements divers - Convention tripartite avec la Ville d'Angers et le Centre communal d'action sociale d'Angers (CCAS)

Eau et Assainissement — Déploiement d'une solution de télérelève des compteurs d'eau - Installation d'un réseau LoRa propriétaire - Adhésion au marché IoT (internet des objet) de la centrale d'achat d

Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service Déchets - Approbation

Eaux pluviales - Verrières-en-Anjou - Réparation d'un réseau EP effondré en terrain privé rue des Sablières, commune déléguée de Saint-Sylvain-d'Anjou - Convention - Approbation

Approbation de la reconduction des cartes de bruit stratégiques et adoption du Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Echéance 4 (2024-2029)

Eaux pluviales — Montreuil-Juigné - Construction d'un bâtiment par la Soclova dans l'emprise de l'ancienne maison du Parc de la cité, rue Mendès-France - Déviation des réseaux d'eaux pluviales - Conve

Création d'un emploi de chargé du projet européen "Ambition"

Encadrement du droit de grève — Dispositif relatif à l'organisation du service public de collecte des déchets en cas de grève

Service d'Autopartage Citiz - Evolution de la grille tarifaire - Approbation

Collège référent déontologue — Rapport d'activités 2023

Mutualisation des services avec la Ville d'Angers et le CCAS de la Ville d'Angers - convention annexe relative à la direction de la Relation aux Usagers

Réserves foncières communautaires — Angers - Extension du cimetière de l'ouest - Participation de la commune d'Angers par la voie d'un fonds de concours