Conseil municipal du 2024-06-10

Accord — cadre d'acquisition de véhicules légers et utilitaires - Groupement de commande avec la ville d'Angers et le CCAS d'Angers - Autorisation de signature de l'avenant n°2

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 3 - Secteur des Rosées à Soulaire-et-Bourg - Justification de l'utilité d'ouverture à l'urbanisation

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 3 - Secteur de la zone d'activités de la Chevalerie à Longuenée-en-Anjou - Justification de l'utilité d'ouverture à l'urbanisation

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 3 - Ouverture de la concertation préalable, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Salon du végétal — Bureau horticole régional Pays de la Loire - Convention

Stratégie de résorption des bidonvilles — Sites temporaires d'insertion - Convention d'occupation précaire - Boulevard Gaston Birgé à Angers

Taxe d'aménagement — Feneu - Secteurs Bel Air et Embocage - Majoration

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 3 - Secteur Le Gué-Les Fourneaux à Loire-Authion - Justification de l'utilité d'ouverture à l'urbanisation

Stationnement - Avenants aux contrats "Patinoire" et "Saint-Laud" - Approbation

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 3 - Secteur du centre-bourg d'Andard, commune déléguée de Loire-Authion - Justification de l'utilité d'ouverture à l'urbanisation

Réseau de chaleur Ecouflant — Production et distribution de chaleur - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Avenant n° 2

Travaux de création, extension, modification, réparation de réseau d'éclairage public, de mise en lumière et pose de coffret de distribution d'énergie extérieure - Groupement de commande avec la ville

Prestations de services informatiques — Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah) - Adhésion au marché et approbation de la convention de service d'achat centralisé

Prestations de services de téléphonie mobile - Centrale d'achat du numérique et des telecoms - Adhésion au marché en groupement et approbation de la convention de service d'achat centralisé

Angers — Caserne de l'Académie - Convention de transfert de casernement au profit du Sdis de Maine-et-Loire - Avenant n°3

Saint — Barthélemy-d'Anjou - Cessation définitive d'activité du site TK Elevator France - Projet d'instauration de servitudes d'utilité publique en raison de pollutions résiduelles - Avis

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 3 - Secteur du Clos Lavau à Savennières - Justification de l'utilité d'ouverture à l'urbanisation

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 3 - Secteur Champ de la Riche à Saint-Léger-de-Linières - Justification de l'utilité d'ouverture à l'urbanisation

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 3 - Secteur des Godellières à Feneu - Justification de l'utilité d'ouverture à l'urbanisation

Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) - Modification n° 1 - Approbation

Programmation Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) 2024 - Convention avec l'Association de gestion Europe inclusion 49 (AGEI 49)

Végépolys Valley — Végépolys Innovation - Conventions d'objectifs 2024 - Attribution des subventions de fonctionnement

Réseau de distribution d'électricité basse tension et d'éclairage public - Versements de fonds de concours au Siéml

Affectation des résultats 2023

Financements des investissements 2024 — 2025 - Réalisations d'emprunts

Mission locale angevine — Convention pluriannuelle 2024-2026 - Attribution d'une subvention

Compte administratif 2023 - Approbation

Compte de gestion 2023 - Approbation

Enfouissements de réseaux - Travaux d'éclairage public - Appel de fonds de concours auprès des communes - Approbation

Budget supplémentaire 2024

Beaucouzé — Création d'un terrain d'accueil des gens du voyage (TAGV) - Validation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle des travaux

Eau, Assainissement et Pluvial — Loire-Authion - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°2 à la convention du 6 décembre 2018 - Correctif de la délibération du 15 avril 2024

Eau — Pose d'une conduite de diamètre 800mm entre l'usine de production d'eau potable aux Ponts-de-Cé et la rue Villesicard à Angers - Marché de travaux - Lancement de la consultation

Assainissement et Eaux pluviales — Angers - Déviation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, cité scolaire à Monplaisir - Convention avec le Département de Maine-et-Loire