Conseil municipal du 2024-06-03

Angé 3 juin 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

14

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Longuenée-en-Anjou (commune déléguée de La Membrolle-sur-Longuenée) - Alter public - Financement de l'opération d'aménag - Convention de transfert d'archives du Cerema - Ouvrages d'art - Approbation - Programme local de l'habitat (PLH) - Financement de réhabilitation des opérations achevées depuis au moins 15 ans - Socl - Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Longuenée-en-An - Travaux d'aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD 105, RD 113 et RD 192 - Conventions d'auto - Programme local de l'habitat (PLH) - Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mi - Saint-Martin-du-Fouilloux - Le Verger - Acquisition d'une parcelle - Réserves foncières communautaires - Communes de Rives-du-Loir-en-Anjou (commune déléguée de Villevêque) et Corzé - Lieud - Plan Vélo - Equipements de stationnement vélo sécurisés dans les écoles de la communauté urbaine - Attribution de subven - Angers - Quartier Roseraie - La Baumette - Marché de travaux de rénovation de l'exutoire pluvial - GTM Travaux Spéciaux - Dispositif d'aide aux communes de moins de 8 000 habitants - Saint-Léger-de-Linières - Groupe scolaire Claude Debussy - - Accession sociale à la propriété - Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Att - Angers - Avenue Victor Chatenay - Constitution de servitudes - Soutien aux grands évènements - Attribution de subventions - Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Podeliha - Angers - 1 à 4, 7 à 25 rue - Institut Confucius Pays de la Loire (ICPL) - Attribution de subvention - Fondation des Apprentis d'Auteuil - Réussir Angers 2024 - Maquette pédagogique inondation BVA - Convention de prêt - Approbation - Eaux pluviales - Angers - Construction d'une résidence étudiante au droit d'un ouvrage public de transfert des eaux pluv - Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Soutien aux associations - Attribution de

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2024

Longuenée — en-Anjou (commune déléguée de La Membrolle-sur-Longuenée) - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement "restructuration du secteur Les Perrières" - Garantie d'emprunt

2024

Programme local de l'habitat (PLH) — Financement de réhabilitation des opérations achevées depuis au moins 15 ans - Soclova - Angers - Résidence « Primavera » - 57, 59 et 61 Boulevard Jacques Portet -

2024

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou (La Meignanne) - ZAC des Patisseaux - Résidence « Le Brisson » - Reconstitut

2024

Programme local de l'habitat (PLH) — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions

2024

Plan Vélo — Equipements de stationnement vélo sécurisés dans les écoles de la communauté urbaine - Attribution de subventions

2024

Dispositif d'aide aux communes de moins de 8 000 habitants - Saint-Léger-de-Linières - Groupe scolaire Claude Debussy - Travaux de rénovation énergétique - Convention de participation financière

2024

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Attribution de subventions

2024

Soutien aux grands évènements — Attribution de subventions

2024

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Podeliha - Angers - 1 à 4, 7 à 25 rue Gabriel Baron - Résidence « Gabriel Baron » - Réhabilitation de 256 logements c

2024

Institut Confucius Pays de la Loire (ICPL) - Attribution de subvention

2024

Fondation des Apprentis d'Auteuil — Réussir Angers 2024

2024

Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Soutien aux associations - Attribution de subventions

2024

Institut national de formation et de recherche sur l'éducation permanente - Association Insertion Inclusion (Infrep2i) - Les ateliers Explorama 2024

2024

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

Convention de transfert d'archives du Cerema - Ouvrages d'art - Approbation

2024

Travaux d'aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD 105, RD 113 et RD 192 - Conventions d'autorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Maine-et Loire et les

2024

Saint — Martin-du-Fouilloux - Le Verger - Acquisition d'une parcelle

2024

Angers — Quartier Roseraie - La Baumette - Marché de travaux de rénovation de l'exutoire pluvial - GTM Travaux Spéciaux - AMIBLU France - Sinistre - Protocole d'accord transactionnel

2024

Angers — Avenue Victor Chatenay - Constitution de servitudes

2024

Maquette pédagogique inondation BVA - Convention de prêt - Approbation

2024

Eaux pluviales — Angers - Construction d'une résidence étudiante au droit d'un ouvrage public de transfert des eaux pluviales structurant - Convention d'autorisation de construction, prescriptions tec

2024

Trélazé — Rue de la Pépinière - Sinistre lié à des dégâts racinaires sur une propriété privée - Protocole transactionnel

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Réserves foncières communautaires — Communes de Rives-du-Loir-en-Anjou (commune déléguée de Villevêque) et Corzé - Lieudit "La Salette " - Vente d'un ensemble immobilier par substitution de la Safer

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