3 juin 2024
23
délibérations
14
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Longuenée — en-Anjou (commune déléguée de La Membrolle-sur-Longuenée) - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement "restructuration du secteur Les Perrières" - Garantie demprunt
Programme local de lhabitat (PLH) — Financement de réhabilitation des opérations achevées depuis au moins 15 ans - Soclova - Angers - Résidence « Primavera » - 57, 59 et 61 Boulevard Jacques Portet -
Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou (La Meignanne) - ZAC des Patisseaux - Résidence « Le Brisson » - Reconstitut
Programme local de lhabitat (PLH) — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions
Plan Vélo — Equipements de stationnement vélo sécurisés dans les écoles de la communauté urbaine - Attribution de subventions
Dispositif d'aide aux communes de moins de 8 000 habitants - Saint-Léger-de-Linières - Groupe scolaire Claude Debussy - Travaux de rénovation énergétique - Convention de participation financière
Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Attribution de subventions
S'outien aux grands évènements — Attribution de subventions
Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Podeliha - Angers - 1 à 4, 7 à 25 rue Gabriel Baron - Résidence « Gabriel Baron » - Réhabilitation de 256 logements c
Institut Confucius Pays de la Loire (ICPL) - Attribution de subvention
Fondation des Apprentis dAuteuil — Réussir Angers 2024
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la d'élinquance (C'ISPD) - S'outien aux associations - Attribution de subventions
Institut national de formation et de recherche sur léducation permanente - Association Insertion Inclusion (Infrep2i) - Les ateliers Explorama 2024
Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions
Convention de transfert darchives du Cerema - Ouvrages dart - Approbation
Travaux d'aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD 105, RD 113 et RD 192 - Conventions dautorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Maine-et Loire et les
Saint — Martin-du-Fouilloux - Le Verger - Acquisition d'une parcelle
Angers — Quartier Roseraie - La Baumette - Marché de travaux de rénovation de lexutoire pluvial - GTM Travaux Spéciaux - AMIBLU France - Sinistre - Protocole daccord transactionnel
Angers — Avenue Victor Chatenay - Constitution de servitudes
Maquette pédagogique inondation BVA - Convention de prêt - Approbation
Eaux pluviales — Angers - Construction d'une résidence étudiante au droit d'un ouvrage public de transfert des eaux pluviales structurant - Convention dautorisation de construction, prescriptions tec
Trélazé — Rue de la Pépinière - Sinistre lié à des dégâts racinaires sur une propriété privée - Protocole transactionnel
Réserves foncières communautaires — Communes de Rives-du-Loir-en-Anjou (commune déléguée de Villevêque) et Corzé - Lieudit "La Salette " - Vente d'un ensemble immobilier par substitution de la Safer
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