Conseil municipal du 2024-05-13

Angé 13 mai 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Territoire intelligent - Marché global de performance - Avenant n°7 au marché global de performance - Assises de la transition écologique - Demandes de subventions auprès du Département de Maine-et-Loire pour deux axes cyc - Finances - Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - SPL Alter services - Modifications statutaires portant sur l'objet social - Acquisition d'actions de la Ville d'Angers - - Dispositif d'aide aux communes de moins de 3 000 habitants - Briollay - Avenant à la convention de participation financi - Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Renouvellement du contrat de mobilisation - Association Angers Technopole - Soutien à l'innovation - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs - Les Ponts-de-Cé - Secteur dénommé "Les fonderies de l'Authion" - Convention d'action foncière avec Alter public et la co - Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles - Alter public - Convention de mandat - Avenant - Réseaux de chaleur Angers Rive droite - Convention de raccordement du site Fleming - Approbation - NPNRU - Quartiers de Belle-Beille et Monplaisir - Évaluation et observation du programme - Agence d'urbanisme de la régi - Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles - Alter public - Convention d'action foncière - Fonds transition énergétique - Commune d'Écouflant - Convention de participation financière - Prestations sur le patrimoine arboré d'Angers Loire Métropole et des communes d'Angers et Sarrigné - Groupement de comma - Union groupement d'achats publics - Convention de partenariat - SPL Altec - Cession d'actions à la région des Pays de la Loire et au Département de Maine-et-Loire - Rectification - Fonds transition énergétique - Commune des Ponts-de-Cé - Convention de participation financière - Association Comité d'action sociale (CAS) - Attribution de subvention - Aménagement de places - Place de la Madeleine à Angers - Place Claude Monnet à Briollay - Appel de fonds de concours - Requalification du parc du lac de Maine - Bilan de la concertation préalable

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Assises de la transition écologique — Demandes de subventions auprès du Département de Maine-et-Loire pour deux axes cyclables

2024

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur

2024

SPL Alter services — Modifications statutaires portant sur l'objet social - Acquisition d'actions de la Ville d'Angers - Désignation

2024

Dispositif d'aide aux communes de moins de 3 000 habitants - Briollay - Avenant à la convention de participation financière

2024

Association Angers Technopole — Soutien à l'innovation - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs

2024

Fonds transition énergétique — Commune d'Écouflant - Convention de participation financière

2024

Fonds transition énergétique — Commune des Ponts-de-Cé - Convention de participation financière

2024

Aménagement de places — Place de la Madeleine à Angers - Place Claude Monnet à Briollay - Appel de fonds de concours

2024

Association Régie de quartiers d'Angers — Chantier d'insertion "Murets de schiste" - Convention - Attribution de subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Territoire intelligent — Marché global de performance - Avenant n°7 au marché global de performance

2024

Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles - Alter public - Convention de mandat - Avenant n°1

2024

NPNRU — Quartiers de Belle-Beille et Monplaisir - Évaluation et observation du programme - Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention partenariale d'études - Avenant n°2

2024

Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles - Alter public - Convention d'action foncière

2024

Prestations sur le patrimoine arboré d'Angers Loire Métropole et des communes d'Angers et Sarrigné - Groupement de commandes - Autorisation de signature des contrats

2024

Union groupement d'achats publics — Convention de partenariat

2024

SPL Altec — Cession d'actions à la région des Pays de la Loire et au Département de Maine-et-Loire - Rectification

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Les Ponts — de-Cé - Secteur dénommé "Les fonderies de l'Authion" - Convention d'action foncière avec Alter public et la commune des Ponts-de-Cé

2024

Réseaux de chaleur Angers Rive droite - Convention de raccordement du site Fleming - Approbation

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Requalification du parc du lac de Maine — Bilan de la concertation préalable

2024

Assainissement — Ecouflant - Boucle solaire locale d'Écouflant (BouSole) - Projet d'autoconsommation collective (ACC) - Intégration de la station de dépollution en qualité de consommateur - Contrat de

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Renouvellement du contrat de mobilisation et de coordination locale sur les violences sexistes et sexuelles 2024-2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Association Comité d'action sociale (CAS) - Attribution de subvention

WEB angers_ods:15320:2024-05-13
Ouvrir →

📬 Suivre Angé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.