CM

13 mai 2024

Angé 22 délibérations

22

délibérations

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Assises de la transition écologique — Demandes de subventions auprès du Département de Maine-et-Loire pour deux axes cyclables

2024

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur

2024

SPL Alter services — Modifications statutaires portant sur l'objet social - Acquisition d'actions de la Ville d'Angers - Désignation

2024

Dispositif d'aide aux communes de moins de 3 000 habitants - Briollay - Avenant à la convention de participation financière

2024

Association Angers Technopole — Soutien à linnovation - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs

2024

Fonds transition énergétique — Commune dÉcouflant - Convention de participation financière

2024

Fonds transition énergétique — Commune des Ponts-de-Cé - Convention de participation financière

2024

Aménagement de places — Place de la Madeleine à Angers - Place Claude Monnet à Briollay - Appel de fonds de concours

2024

Association Régie de quartiers dAngers — Chantier d'insertion "Murets de schiste" - Convention - Attribution de subvention

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Territoire intelligent — Marché global de performance - Avenant n°7 au marché global de performance

2024

Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles - Alter public - Convention de mandat - Avenant n°1

2024

NPNRU — Quartiers de Belle-Beille et Monplaisir - Évaluation et observation du programme - Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention partenariale détudes - Avenant n°2

2024

Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles - Alter public - Convention daction foncière

2024

Prestations sur le patrimoine arboré dAngers Loire Métropole et des communes dAngers et Sarrigné - Groupement de commandes - Autorisation de signature des contrats

2024

Union groupement dachats publics — Convention de partenariat

2024

SPL Altec — Cession d'actions à la région des Pays de la Loire et au Département de Maine-et-Loire - Rectification

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Les Ponts — de-Cé - Secteur dénommé "Les fonderies de lAuthion" - Convention daction foncière avec Alter public et la commune des Ponts-de-Cé

2024

Réseaux de chaleur Angers Rive droite - Convention de raccordement du site Fleming - Approbation

Social & Santé 1 délibération
2024

Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la d'élinquance (C'ISPD) - Renouvellement du contrat de mobilisation et de c'oordination locale sur les violences s'existes et s'exuelles 2024-2026

Ressources humaines 1 délibération
2024

Association Comité daction sociale (CAS) - Attribution de subvention

Autres decisions 1 délibération
2024

Requalification du parc du lac de Maine — Bilan de la concertation préalable

Environnement 1 délibération
2024

Assainissement — Ecouflant - Boucle solaire locale dÉcouflant (BouSole) - Projet dautoconsommation collective (ACC) - Intégration de la station de dépollution en qualité de consommateur - Contrat de

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