Conseil municipal du 2024-05-13
22
délibérations
9
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Assises de la transition écologique — Demandes de subventions auprès du Département de Maine-et-Loire pour deux axes cyclables
Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur
SPL Alter services — Modifications statutaires portant sur l'objet social - Acquisition d'actions de la Ville d'Angers - Désignation
Dispositif d'aide aux communes de moins de 3 000 habitants - Briollay - Avenant à la convention de participation financière
Association Angers Technopole — Soutien à l'innovation - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
Fonds transition énergétique — Commune d'Écouflant - Convention de participation financière
Fonds transition énergétique — Commune des Ponts-de-Cé - Convention de participation financière
Aménagement de places — Place de la Madeleine à Angers - Place Claude Monnet à Briollay - Appel de fonds de concours
Association Régie de quartiers d'Angers — Chantier d'insertion "Murets de schiste" - Convention - Attribution de subvention
Territoire intelligent — Marché global de performance - Avenant n°7 au marché global de performance
Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles - Alter public - Convention de mandat - Avenant n°1
NPNRU — Quartiers de Belle-Beille et Monplaisir - Évaluation et observation du programme - Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention partenariale d'études - Avenant n°2
Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles - Alter public - Convention d'action foncière
Prestations sur le patrimoine arboré d'Angers Loire Métropole et des communes d'Angers et Sarrigné - Groupement de commandes - Autorisation de signature des contrats
Union groupement d'achats publics — Convention de partenariat
SPL Altec — Cession d'actions à la région des Pays de la Loire et au Département de Maine-et-Loire - Rectification
Les Ponts — de-Cé - Secteur dénommé "Les fonderies de l'Authion" - Convention d'action foncière avec Alter public et la commune des Ponts-de-Cé
Réseaux de chaleur Angers Rive droite - Convention de raccordement du site Fleming - Approbation
Requalification du parc du lac de Maine — Bilan de la concertation préalable
Assainissement — Ecouflant - Boucle solaire locale d'Écouflant (BouSole) - Projet d'autoconsommation collective (ACC) - Intégration de la station de dépollution en qualité de consommateur - Contrat de
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Renouvellement du contrat de mobilisation et de coordination locale sur les violences sexistes et sexuelles 2024-2026
Association Comité d'action sociale (CAS) - Attribution de subvention
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