13 mai 2024
22
délibérations
9
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Assises de la transition écologique — Demandes de subventions auprès du Département de Maine-et-Loire pour deux axes cyclables
Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur
SPL Alter services — Modifications statutaires portant sur l'objet social - Acquisition d'actions de la Ville d'Angers - Désignation
Dispositif d'aide aux communes de moins de 3 000 habitants - Briollay - Avenant à la convention de participation financière
Association Angers Technopole — Soutien à linnovation - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
Fonds transition énergétique — Commune dÉcouflant - Convention de participation financière
Fonds transition énergétique — Commune des Ponts-de-Cé - Convention de participation financière
Aménagement de places — Place de la Madeleine à Angers - Place Claude Monnet à Briollay - Appel de fonds de concours
Association Régie de quartiers dAngers — Chantier d'insertion "Murets de schiste" - Convention - Attribution de subvention
Territoire intelligent — Marché global de performance - Avenant n°7 au marché global de performance
Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles - Alter public - Convention de mandat - Avenant n°1
NPNRU — Quartiers de Belle-Beille et Monplaisir - Évaluation et observation du programme - Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention partenariale détudes - Avenant n°2
Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles - Alter public - Convention daction foncière
Prestations sur le patrimoine arboré dAngers Loire Métropole et des communes dAngers et Sarrigné - Groupement de commandes - Autorisation de signature des contrats
Union groupement dachats publics — Convention de partenariat
SPL Altec — Cession d'actions à la région des Pays de la Loire et au Département de Maine-et-Loire - Rectification
Les Ponts — de-Cé - Secteur dénommé "Les fonderies de lAuthion" - Convention daction foncière avec Alter public et la commune des Ponts-de-Cé
Réseaux de chaleur Angers Rive droite - Convention de raccordement du site Fleming - Approbation
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la d'élinquance (C'ISPD) - Renouvellement du contrat de mobilisation et de c'oordination locale sur les violences s'existes et s'exuelles 2024-2026
Association Comité daction sociale (CAS) - Attribution de subvention
Requalification du parc du lac de Maine — Bilan de la concertation préalable
Assainissement — Ecouflant - Boucle solaire locale dÉcouflant (BouSole) - Projet dautoconsommation collective (ACC) - Intégration de la station de dépollution en qualité de consommateur - Contrat de
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