Conseil municipal du 2024-03-14

Angé 14 mars 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

6

Environnement

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 - Opération de construction d'une halle de caractérisation et d'essai sur l - Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 - Projet de data center régional pour l'enseignement supérieur et la recher - Zonage d'assainissement - Modification n° 1 - Aide financière à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Allocation logement temporaire - Convention avec l - Programme local de l'habitat - Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux che - Programme local de l'habitat - Approbation du Plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs - Programme européen Horizon Europe "100 villes climatiquement neutres et intelligentes" - Appel à projet "Ville pilote - - Eau et assainissement - Solution logicielle de gestion de la relation clientèle et de facturation - Avenant n°2 - TEOM - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Fixation des taux pour l'année 2024 - Crématorium de Montreuil-Juigné - Délégation de service public - Décision de principe - Caserne de l'Académie - Site de l'Académie - Mandat d'études et de travaux confié à Alter public - Avenants aux marchés - Réserves foncières communales - Taux de portage 2024 - Eau, Assainissement et Eaux Pluviales - Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2024 - Contrat de ville unique - Contrat de ville Quartiers 2030 d'Angers Loire Métropole - Budget primitif 2024 - Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2024 - Réservations des logements sociaux - Conventions de gestion en flux - Taxes foncières, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et cotisation foncière des entreprises - Fixation des - Projet de construction du centre pénitentiaire "Angers - Les Landes" - Loire-Authion/Trélazé - Procédure de déclaration - Mise à jour du tableau des emplois 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Contrat de plan Etat — Région (CPER) 2021-2027 - Opération de construction d'une halle de caractérisation et d'essai sur le campus angevin des Arts et Métiers - Maitrise d'ouvrage Région des Pays de la

2024

Contrat de plan Etat — Région (CPER) 2021-2027 - Projet de data center régional pour l'enseignement supérieur et la recherche en Pays de La Loire (RRTHD ESR PDLL) - Nantes Université - Numérique - Conve

2024

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Évolution du règlement des aides financières à l'amélioration de l'ha

2024

Programme européen Horizon Europe "100 villes climatiquement neutres et intelligentes" - Appel à projet "Ville pilote - NetZeroCities" - Demande de subvention

2024

TEOM — Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Fixation des taux pour l'année 2024

2024

Contrat de ville unique — Contrat de ville Quartiers 2030 d'Angers Loire Métropole

2024

Budget primitif 2024

2024

Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2024

2024

Taxes foncières, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et cotisation foncière des entreprises - Fixation des taux pour l'année 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

Aide financière à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Allocation logement temporaire - Convention avec l'État

2024

Programme local de l'habitat — Approbation du Plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs 2023-2028

2024

Caserne de l'Académie — Site de l'Académie - Mandat d'études et de travaux confié à Alter public - Avenants aux marchés de travaux

2024

Réservations des logements sociaux — Conventions de gestion en flux

2024

Projet de construction du centre pénitentiaire "Angers - Les Landes" - Loire-Authion/Trélazé - Procédure de déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme int

2024

Contrat local de santé d'Angers Loire Métropole - Agence régionale de santé - Contrat de financement

2024

Saint — Barthélemy-d'Anjou/Trélazé - Site des Ardoisières - Alter public - Convention de mandat d'études pré-opérationnelles à la création d'une plateforme multimodale

2024

Plan local d'urbanisme intercommunal — Modification n° 2

🌱 Environnement 6 délibérations
2024

Zonage d'assainissement — Modification n° 1

2024

Eau et assainissement — Solution logicielle de gestion de la relation clientèle et de facturation - Avenant n°2

2024

Eau, Assainissement et Eaux Pluviales — Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2024

2024

Energies renouvelables — Identification des zones d'accélération - Approbation et transmission

2024

Feuille de route économie circulaire (Frec) - Conventions pluriannuelles ALM - Aldev - chambres consulaires - Avenants

2024

Assainissement non collectif — Règlement du service public de l'assainissement non collectif (Spanc) - Modifications

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Crématorium de Montreuil — Juigné - Délégation de service public - Décision de principe

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Réserves foncières communales — Taux de portage 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise à jour du tableau des emplois 2024

WEB angers_ods:15320:2024-03-14
Ouvrir →

📬 Suivre Angé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.