CM

14 mars 2024

Angé 26 délibérations

26

délibérations

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

6

Environnement

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Délibérations (26)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Contrat de plan Etat — Région (CPER) 2021-2027 - Opération de construction d'une halle de caractérisation et dessai sur le campus angevin des Arts et Métiers - Maitrise douvrage Région des Pays de la

2024

Contrat de plan Etat — Région (CPER) 2021-2027 - Projet de data center régional pour lenseignement supérieur et la recherche en Pays de La Loire (RRTHD ESR PDLL) - Nantes Université - Numérique - Conve

2024

Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Évolution du règlement des aides financières à lamélioration de lha

2024

Programme européen Horizon Europe "100 villes climatiquement neutres et intelligentes" - Appel à projet "Ville pilote - NetZeroCities" - Demande de subvention

2024

TEOM — Taxe denlèvement des ordures ménagères - Fixation des taux pour l'année 2024

2024

Contrat de ville unique — Contrat de ville Quartiers 2030 dAngers Loire Métropole

2024

Budget primitif 2024

2024

D'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2024

2024

Taxes foncières, taxe dhabitation sur les résidences secondaires et cotisation foncière des entreprises - Fixation des taux pour l'année 2024

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

Aide financière à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Allocation logement temporaire - Convention avec l'État

2024

Programme local de lhabitat — Approbation du Plan partenarial de gestion de la demande et dinformation des demandeurs 2023-2028

2024

Caserne de lAcadémie — Site de lAcadémie - Mandat détudes et de travaux confié à Alter public - Avenants aux marchés de travaux

2024

Réservations des logements sociaux — Conventions de gestion en flux

2024

Projet de construction du centre pénitentiaire "Angers - Les Landes" - Loire-Authion/Trélazé - Procédure de déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme int

2024

Contrat local de santé dAngers Loire Métropole - Agence régionale de santé - Contrat de financement

2024

Saint — Barthélemy-dAnjou/Trélazé - Site des Ardoisières - Alter public - Convention de mandat détudes pré-opérationnelles à la création d'une plateforme multimodale

2024

Plan local d'urbanisme intercommunal — Modification n° 2

Environnement 6 délibérations
2024

Zonage d'assainissement — Modification n° 1

2024

Eau et assainissement — Solution logicielle de gestion de la relation clientèle et de facturation - Avenant n°2

2024

Eau, Assainissement et Eaux Pluviales — Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2024

2024

Energies renouvelables — Identification des zones daccélération - Approbation et transmission

2024

Feuille de route économie circulaire (Frec) - Conventions pluriannuelles ALM - Aldev - chambres consulaires - Avenants

2024

Assainissement non collectif — Règlement du service public de lassainissement non collectif (Spanc) - Modifications

Administration 1 délibération
2024

Crématorium de Montreuil — Juigné - Délégation de service public - Décision de principe

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Réserves foncières communales — Taux de portage 2024

Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise à jour du tableau des emplois 2024

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