14 mars 2024
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délibérations
9
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
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Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Contrat de plan Etat — Région (CPER) 2021-2027 - Opération de construction d'une halle de caractérisation et dessai sur le campus angevin des Arts et Métiers - Maitrise douvrage Région des Pays de la
Contrat de plan Etat — Région (CPER) 2021-2027 - Projet de data center régional pour lenseignement supérieur et la recherche en Pays de La Loire (RRTHD ESR PDLL) - Nantes Université - Numérique - Conve
Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Évolution du règlement des aides financières à lamélioration de lha
Programme européen Horizon Europe "100 villes climatiquement neutres et intelligentes" - Appel à projet "Ville pilote - NetZeroCities" - Demande de subvention
TEOM — Taxe denlèvement des ordures ménagères - Fixation des taux pour l'année 2024
Contrat de ville unique — Contrat de ville Quartiers 2030 dAngers Loire Métropole
Budget primitif 2024
D'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2024
Taxes foncières, taxe dhabitation sur les résidences secondaires et cotisation foncière des entreprises - Fixation des taux pour l'année 2024
Aide financière à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Allocation logement temporaire - Convention avec l'État
Programme local de lhabitat — Approbation du Plan partenarial de gestion de la demande et dinformation des demandeurs 2023-2028
Caserne de lAcadémie — Site de lAcadémie - Mandat détudes et de travaux confié à Alter public - Avenants aux marchés de travaux
Réservations des logements sociaux — Conventions de gestion en flux
Projet de construction du centre pénitentiaire "Angers - Les Landes" - Loire-Authion/Trélazé - Procédure de déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme int
Contrat local de santé dAngers Loire Métropole - Agence régionale de santé - Contrat de financement
Saint — Barthélemy-dAnjou/Trélazé - Site des Ardoisières - Alter public - Convention de mandat détudes pré-opérationnelles à la création d'une plateforme multimodale
Plan local d'urbanisme intercommunal — Modification n° 2
Zonage d'assainissement — Modification n° 1
Eau et assainissement — Solution logicielle de gestion de la relation clientèle et de facturation - Avenant n°2
Eau, Assainissement et Eaux Pluviales — Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2024
Energies renouvelables — Identification des zones daccélération - Approbation et transmission
Feuille de route économie circulaire (Frec) - Conventions pluriannuelles ALM - Aldev - chambres consulaires - Avenants
Assainissement non collectif — Règlement du service public de lassainissement non collectif (Spanc) - Modifications
Crématorium de Montreuil — Juigné - Délégation de service public - Décision de principe
Réserves foncières communales — Taux de portage 2024
Mise à jour du tableau des emplois 2024
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