Conseil municipal du 2024-04-08

Angé 8 avril 2024 35 délibérations
Document source

35

délibérations

22

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

35 délibérations - Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente - Angers - Quartier Savary - Alter Public - Financement de la tranche 3 de l'opération d'aménagement NPNRU - Garantie d'em - Travaux de voirie sur domaine public routier départemental - RD 109 - Aménagement cyclable - Route de Soucelles, route d - Programme local de l'habitat - Podeliha - Angers - 78 Avenue Victor Chatenay - "La Petite Cornillière" - Construction de - Réserves foncières communales - Angers - 41 Avenue Maurice Tardat - Cession d'une parcelle de terrain nu - Avenant au co - Fédération française des sports de glace (FFSG) - Organisation du Grand prix de France de patinage artistique 2024 - Con - Association Les Francas - Association Planète sciences Sarthe - Coupe de France de robotique junior 2024 - Convention - - Chantier d'insertion A Tout Environnement - Association A Tout Métier - Convention triennale - Attribution de subvention - Grand cycle de l'eau - Contrat territorial Eau des Basses vallées angevines et de la Romme 2024-2026 - Demande de subven - Angers - Route d'Epinard - Compétence Réseau de chauffage urbain - Acquisition de l'assiette foncière - Réserves foncières communales - Saint-Clément-de-la-Place - 7 route de la Poueze - Acquisition d'un bien bâti - Réserves foncières communautaires - Angers - 30 rue de la Meignanne - Vente d'un ensemble immobilier - Association France Active - Convention triennale 2024-2026 - Attribution d'une subvention - Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Financement des opérations de reconsti - Réserves foncières communautaires - Saint-Barthélemy-d'Anjou - Le Bas des Vignes, la Bouvinerie Ouest - Vente de parcell - Inter-réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou (Iresa) - Convention biennale d'objectifs et de moyens 2024-202 - Surveillance de la qualité de l'air extérieur - Convention avec Air Pays de la Loire - Attribution d'une subvention d'éq - Angers - Quartier La Roseraie - Soclova - Boulevard Jacques Portet - Résidence "Primavéra" - Réhabilitation 40 logements - Angers - Quartier Centre-Ville - La Fayette - Eblé - Podeliha - Boulevard Leclerc - Résidence "Les Compagnons" - Constru

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Délibérations (35)

💶 Finances & Budget 22 délibérations
2024

Angers — Quartier Savary - Alter Public - Financement de la tranche 3 de l'opération d'aménagement NPNRU - Garantie d'emprunt

2024

Programme local de l'habitat — Podeliha - Angers - 78 Avenue Victor Chatenay - "La Petite Cornillière" - Construction de 34 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution de su

2024

Fédération française des sports de glace (FFSG) - Organisation du Grand prix de France de patinage artistique 2024 - Convention - Attribution de subvention

2024

Association Les Francas — Association Planète sciences Sarthe - Coupe de France de robotique junior 2024 - Convention - Attribution de subventions

2024

Chantier d'insertion A Tout Environnement - Association A Tout Métier - Convention triennale - Attribution de subvention

2024

Grand cycle de l'eau — Contrat territorial Eau des Basses vallées angevines et de la Romme 2024-2026 - Demande de subventions

2024

Association France Active — Convention triennale 2024-2026 - Attribution d'une subvention

2024

Tramway lignes B et C — Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation

2024

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Financement des opérations de reconstitution - Podeliha - Saint-Lambert-la-Potherie - ZAC de Gagné ilot G - 10 logemen

2024

Inter — réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou (Iresa) - Convention biennale d'objectifs et de moyens 2024-2025 - Attribution d'une subvention

2024

Surveillance de la qualité de l'air extérieur - Convention avec Air Pays de la Loire - Attribution d'une subvention d'équipement

2024

Angers — Quartier La Roseraie - Soclova - Boulevard Jacques Portet - Résidence "Primavéra" - Réhabilitation 40 logements - Garantie d'emprunt

2024

Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Loire-Authion (Corné) - Clos Latonnelle René Hodée - "Résidence Millet" - Construction de 33 logements individuels et collectifs financés en PLUS

2024

Programme local de l'habitat — LogiOuest - Sainte-Gemmes-sur-Loire - ZAC de la Jolivetterie - Résidence "Le Mont Joli" - Construction de 24 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - A

2024

Rencontres nationales ReAgjir — 12ème édition - Attribution de subvention

2024

Entreprise Novea Energies — Aide pour la construction d'une usine à Beaucouzé sur un foncier "recyclé"

2024

Lutte contre l'illettrisme — Institut de formation et de recherche des acteurs de l'économie sociale et solidaire (Ifraess) - Attribution d'une subvention

2024

Assises de la transition écologique — Plan vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2024

Dispositif « Petites Cités de Caractère » - Savennières - Travaux de voirie - Demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire

2024

Chambre d'agriculture des Pays de la Loire - Accompagnement de l'association Pôle végétal Loire Maine - Convention de partenariat 2023-2026 - Attribution d'une subvention

2024

Coopérative d'activités et d'emplois des métiers culturels et créatifs OZ - Convention 2024 - Attribution d'une subvention

2024

Transports urbains — Acquisition de véhicules GNV - Demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2024

Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente

2024

Travaux de voirie sur domaine public routier départemental - RD 109 - Aménagement cyclable - Route de Soucelles, route de Varennes - Convention avec le Département de Maine-et-Loire et la commune de B

2024

Angers — Route d'Epinard - Compétence Réseau de chauffage urbain - Acquisition de l'assiette foncière

2024

Réserves foncières communales — Saint-Clément-de-la-Place - 7 route de la Poueze - Acquisition d'un bien bâti

2024

Angers — Quartier Centre-Ville - La Fayette - Eblé - Podeliha - Boulevard Leclerc - Résidence "Les Compagnons" - Construction de 47 logements - Garantie d 'emprunts

2024

Programme local de l'habitat — Association Le Temps pour toit - Dispositifs d'habitat partagé intergénérationnels chez l'habitant - Convention de partenariat 2023-2024

2024

Angers — Avenue René Gasnier - Compétence Eau et Assainissement - Acquisition de parcelles

2024

Angers — Quartier Doutre - Saint-Jacques - Nazareth - Angers Loire Habitat - Rue de la Bruyère - Résidence "La Bruyère" - Réhabilitation de 40 logements - Garantie d'emprunt

2024

Droit de préemption urbain — Réinstitution du périmètre à la suite de la modification n°2 du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et modification des secteurs de droit de préemption renforcé

2024

Soutien à la création / reprise d'entreprises - Convention de partenariat 2024-2026 avec la Région Pays de la Loire

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Réserves foncières communales — Angers - 41 Avenue Maurice Tardat - Cession d'une parcelle de terrain nu - Avenant au compromis

2024

Réserves foncières communautaires — Angers - 30 rue de la Meignanne - Vente d'un ensemble immobilier

2024

Réserves foncières communautaires — Saint-Barthélemy-d'Anjou - Le Bas des Vignes, la Bouvinerie Ouest - Vente de parcelles non bâties

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