CM

8 avril 2024

Angé 35 délibérations

35

délibérations

22

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (35)

Finances & Budget 22 délibérations
2024

Angers — Quartier Savary - Alter Public - Financement de la tranche 3 de l'opération d'aménagement NPNRU - Garantie demprunt

2024

Programme local de lhabitat — Podeliha - Angers - 78 Avenue Victor Chatenay - "La Petite Cornillière" - Construction de 34 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution de su

2024

Fédération française des sports de glace (FFSG) - Organisation du Grand prix de France de patinage artistique 2024 - Convention - Attribution de subvention

2024

Association Les Francas — Association Planète sciences Sarthe - Coupe de France de robotique junior 2024 - Convention - Attribution de subventions

2024

Chantier d'insertion A Tout Environnement - Association A Tout Métier - Convention triennale - Attribution de subvention

2024

Grand cycle de l'eau — Contrat territorial Eau des Basses vallées angevines et de la Romme 2024-2026 - Demande de subventions

2024

Association France Active — Convention triennale 2024-2026 - Attribution d'une subvention

2024

Tramway lignes B et C — Commission dindemnisation à lamiable - Conventions dindemnisation

2024

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Financement des opérations de reconstitution - Podeliha - Saint-Lambert-la-Potherie - ZAC de Gagné ilot G - 10 logemen

2024

Inter — réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou (Iresa) - Convention biennale d'objectifs et de moyens 2024-2025 - Attribution d'une subvention

2024

Surveillance de la qualité de lair extérieur - Convention avec Air Pays de la Loire - Attribution d'une subvention d'équipement

2024

Angers — Quartier La Roseraie - Soclova - Boulevard Jacques Portet - Résidence "Primavéra" - Réhabilitation 40 logements - Garantie demprunt

2024

Programme local de lhabitat — Angers Loire Habitat - Loire-Authion (Corné) - Clos Latonnelle René Hodée - "Résidence Millet" - Construction de 33 logements individuels et collectifs financés en PLUS

2024

Programme local de lhabitat — LogiOuest - Sainte-Gemmes-sur-Loire - ZAC de la Jolivetterie - Résidence "Le Mont Joli" - Construction de 24 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - A

2024

Rencontres nationales ReAgjir — 12ème édition - Attribution de subvention

2024

Entreprise Novea Energies — Aide pour la construction d'une usine à Beaucouzé sur un foncier "recyclé"

2024

Lutte contre lillettrisme — Institut de formation et de recherche des acteurs de l'économie sociale et solidaire (Ifraess) - Attribution d'une subvention

2024

Assises de la transition écologique — Plan vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2024

Dispositif « Petites Cités de Caractère » - Savennières - Travaux de voirie - Demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire

2024

Chambre d'agriculture des Pays de la Loire - Accompagnement de l'association Pôle végétal Loire Maine - Convention de partenariat 2023-2026 - Attribution d'une subvention

2024

C'oopérative d'activités et d'emplois des métiers c'ulturels et créatifs OZ - Convention 2024 - Attribution d'une subvention

2024

Transports urbains — Acquisition de véhicules GNV - Demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2024

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - L'iste des matériels s'oumis à la vente

2024

Travaux de voirie sur domaine public routier départemental - RD 109 - Aménagement cyclable - Route de Soucelles, route de Varennes - Convention avec le Département de Maine-et-Loire et la commune de B

2024

Angers — Route dEpinard - Compétence Réseau de chauffage urbain - Acquisition de lassiette foncière

2024

Réserves foncières communales — Saint-Clément-de-la-Place - 7 route de la Poueze - Acquisition d'un bien bâti

2024

Angers — Quartier Centre-Ville - La Fayette - Eblé - Podeliha - Boulevard Leclerc - Résidence "Les Compagnons" - Construction de 47 logements - Garantie d 'emprunts

2024

Programme local de lhabitat — Association Le Temps pour toit - Dispositifs dhabitat partagé intergénérationnels chez lhabitant - Convention de partenariat 2023-2024

2024

Angers — Avenue René Gasnier - Compétence Eau et Assainissement - Acquisition de parcelles

2024

Angers — Quartier Doutre - Saint-Jacques - Nazareth - Angers Loire Habitat - Rue de la Bruyère - Résidence "La Bruyère" - Réhabilitation de 40 logements - Garantie demprunt

2024

Droit de préemption urbain — Réinstitution du périmètre à la suite de la modification n°2 du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et modification des secteurs de droit de préemption renforcé

2024

S'outien à la création / reprise d'entreprises - Convention de partenariat 2024-2026 avec la Région Pays de la Loire

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Réserves foncières communales — Angers - 41 Avenue Maurice Tardat - Cession d'une parcelle de terrain nu - Avenant au compromis

2024

Réserves foncières communautaires — Angers - 30 rue de la Meignanne - Vente d'un ensemble immobilier

2024

Réserves foncières communautaires — Saint-Barthélemy-dAnjou - Le Bas des Vignes, la Bouvinerie Ouest - Vente de parcelles non bâties

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