Conseil municipal du 2024-02-05

Angé 5 février 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Assises de la transition écologique - Plan vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions - Verrières-en-Anjou - Alter public - Opération d'action foncière du parc d'activités de la Nouvelle Océane - Garantie d'e - Réserves foncières communales - Mûrs-Erigné - 10 cour des Closeaux - Acquisition d'un bien bâti - Réserves foncières communautaires - Montreuil-Juigné - Allée Abel Gance - Acquisition de terrains - Association Solidarifood - Attribution d'une subvention - Assises de la transition écologique - Se nourrir - Projet alimentaire territorial 2030 - Charte d'engagement des partena - Mise à disposition du système d'information géographique d'Angers Loire Métropole à ses communes membres - Verrières-en-Anjou - Alter public - Opération d'action foncière du parc d'activités de la Nouvelle Océane - Garantie d'e - Trélazé - Podeliha - Acquisition et amélioration de 5 logements - Rue Édouard Vaillant - Garantie d'emprunt - Programme local de l'habitat - Soclova - Sainte-Gemmes-sur-Loire - ZAC de la Jolivetterie - «Fleur de Loire» - Construct - Programme local de l'habitat - Soclova - Les Ponts-de-Cé - Rue David d'Angers - Domaine du Pin et Résidence des Arts - C - Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - PLH - Programme local de l'habitat - Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mi - Angers - Angers Loire Habitat - Réhabilitation de 329 logements - «Ensemble immobilier Monplaisir» - Garantie d'emprunt - Accession sociale à la propriété - Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Att

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Assises de la transition écologique — Plan vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2024

Verrières — en-Anjou - Alter public - Opération d'action foncière du parc d'activités de la Nouvelle Océane - Garantie d'emprunt (BPGO)

2024

Association Solidarifood — Attribution d'une subvention

2024

Verrières — en-Anjou - Alter public - Opération d'action foncière du parc d'activités de la Nouvelle Océane - Garantie d'emprunt (CRCM)

2024

Programme local de l'habitat — Soclova - Sainte-Gemmes-sur-Loire - ZAC de la Jolivetterie - «Fleur de Loire» - Construction de 23 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution

2024

Programme local de l'habitat — Soclova - Les Ponts-de-Cé - Rue David d'Angers - Domaine du Pin et Résidence des Arts - Construction de 38 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - Att

2024

PLH — Programme local de l'habitat - Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions

2024

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - 10 cour des Closeaux - Acquisition d'un bien bâti

2024

Réserves foncières communautaires — Montreuil-Juigné - Allée Abel Gance - Acquisition de terrains

2024

Assises de la transition écologique — Se nourrir - Projet alimentaire territorial 2030 - Charte d'engagement des partenaires du PAT

2024

Mise à disposition du système d'information géographique d'Angers Loire Métropole à ses communes membres

2024

Trélazé — Podeliha - Acquisition et amélioration de 5 logements - Rue Édouard Vaillant - Garantie d'emprunt

2024

Tramway lignes B et C — Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation

2024

Angers — Angers Loire Habitat - Réhabilitation de 329 logements - «Ensemble immobilier Monplaisir» - Garantie d'emprunt

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