Conseil municipal du 2024-01-22

Angé 22 janvier 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Assainissement - Savennières - Reconstruction de la station de dépollution - Marché de travaux - Lancement de la consult - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2023 - Fonds transition énergétique - Commune de Montreuil Juigné - Convention de participation financière - Unité de valorisation énergétique Salamandre - Construction d'un 2ème four - Concession de service public - Décision de - Conseil de développement Loire Angers - Rapport d'activité 2022-2023 - Parc d'activités communautaire Angers / Cours Saint Laud - Alter cités - Projet de Mémorial Convoi n°8 - Demandes de sub - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2018-2023 - Révision partielle - Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Révision générale n° 2 - Prescription - Définition des objectifs poursuivi - Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Convention avec l'État pour la transmission électronique des actes soumis au - Fonds transition énergétique - Commune de Verrières en Anjou - Convention de participation financière - Unité de valorisation énergétique Salamandre - Construction d'un 2ème four - Convention portant création d'un groupement - Budgets d'Angers Loire Métropole - Mise à jour des modalités et durées d'amortissement des biens et subventions d'équipe - SPL Centre de tri Biopole - Anjou Tri Valor - Centre de tri des déchets ménagers recyclables - Précisions sur la représ - Mise à disposition de locaux, de terrains et de jardins - Tarification 2024 - Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue domaniale du Val d'Authion - Convention de - Université d'Angers - Désignation de représentants - Marché de services d'assurance - Autorisation de signature d'avenants - Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue de Belle Poule - Convention de fin de gest

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Assainissement — Savennières - Reconstruction de la station de dépollution - Marché de travaux - Lancement de la consultation

2024

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2023

2024

Parc d'activités communautaire Angers / Cours Saint Laud - Alter cités - Projet de Mémorial Convoi n°8 - Demandes de subventions

2024

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Révision générale n° 2 - Prescription - Définition des objectifs poursuivis - Modalités de la concertation préalable - Arrêt des modalités de collaboratio

2024

Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Convention avec l'État pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

2024

SPL Centre de tri Biopole — Anjou Tri Valor - Centre de tri des déchets ménagers recyclables - Précisions sur la représentation de la communauté urbaine

2024

Marché de services d'assurance — Autorisation de signature d'avenants

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Fonds transition énergétique — Commune de Montreuil Juigné - Convention de participation financière

2024

Fonds transition énergétique — Commune de Verrières en Anjou - Convention de participation financière

2024

Budgets d'Angers Loire Métropole — Mise à jour des modalités et durées d'amortissement des biens et subventions d'équipement

2024

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue domaniale du Val d'Authion - Convention de mise à disposition des digues domaniales de Loire pour les EPCI exerçant la com

2024

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue de Belle Poule - Convention de fin de gestion déléguée avec le Syndicat mixte pour le développement agricole de la vallée

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Unité de valorisation énergétique Salamandre - Construction d'un 2ème four - Concession de service public - Décision de principe

2024

Unité de valorisation énergétique Salamandre - Construction d'un 2ème four - Convention portant création d'un groupement d'autorités concédantes (GAC)

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Conseil de développement Loire Angers — Rapport d'activité 2022-2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2018-2023 - Révision partielle

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Mise à disposition de locaux, de terrains et de jardins - Tarification 2024

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Université d'Angers — Désignation de représentants

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