22 janvier 2024
18
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Assainissement — Savennières - Reconstruction de la station de dépollution - Marché de travaux - Lancement de la consultation
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2023
Parc d'activités communautaire Angers / Cours Saint Laud - Alter cités - Projet de Mémorial Convoi n°8 - Demandes de subventions
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Révision générale n° 2 - Prescription - Définition des objectifs poursuivis - Modalités de la concertation préalable - Arrêt des modalités de collaboratio
Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Convention avec l'État pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité
SPL C'entre de tri Biopole — Anjou Tri Valor - C'entre de tri des déchets ménagers recyclables - Précisions sur la représentation de la c'ommunauté urbaine
Marché de services dassurance — Autorisation de signature davenants
Fonds transition énergétique — Commune de Montreuil Juigné - Convention de participation financière
Fonds transition énergétique — Commune de Verrières en Anjou - Convention de participation financière
Budgets dAngers Loire Métropole — Mise à jour des modalités et durées damortissement des biens et subventions d'équipement
Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue domaniale du Val dAuthion - Convention de mise à disposition des digues domaniales de Loire pour les EPCI exerçant la com
Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue de Belle Poule - Convention de fin de gestion déléguée avec le Syndicat mixte pour le développement agricole de la vallée
Unité de valorisation énergétique Salamandre - Construction d'un 2ème four - Concession de service public - Décision de principe
Unité de valorisation énergétique Salamandre - Construction d'un 2ème four - Convention portant création d'un groupement dautorités concédantes (GAC)
Conseil de développement Loire Angers — Rapport d'activité 2022-2023
Schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage 2018-2023 - Révision partielle
Mise à disposition de locaux, de terrains et de jardins - Tarification 2024
Université dAngers — Désignation de représentants
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