CM

6 mars 2023

Angé 15 délibérations

15

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

1

Environnement

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2023

Réserves foncières communautaires — Avrillé - DUP de la Vilenière - Lieudits "Les Marais", "Les Préaux" et "Plasse" - Acquisitions de terrains - Adhésion à expropriation

2023

Fédération française des sports de glace - Convention de partenariat pour l'organisation du Championnat du monde juniors de patinage synchronisé à Angers - Approbation - Attribution d'une subvention

2023

Tramway lignes B et C — Bureau Veritas / Marché 16TR017 - Avenant 2 : prolongation de la mission de coordination sécurité et prévention de la santé

2023

Cession de marque

2023

Fourniture de pneumatiques — Groupement de commandes avec la ville dAngers - Autorisation de signature du contrat

2023

Bouchemaine — Hameau de lOrangerie - Le Vallon - Angers Loire Habitat - Acquisition en Vefa de quatre logements - Garantie demprunts

2023

Responsabilité élargie des producteurs (REP) - Collecte des huiles usagées - Convention avec léco-organisme Cyclevia - Approbation

Finances & Budget 6 délibérations
2023

Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Attribution de subventions

2023

Réseau ADN Ouest — Organisation du Safari des métiers du numérique et zoom territorial de lenquête menée par lObservatoire régional des compétences du numérique - Attribution de subvention

2023

Fichier départemental de la demande locative sociale (FDLS) - Centre régional détudes pour lhabitat de louest (Creha-Ouest) - Adhésion à l'association et approbation de la convention de partenariat

2023

S'outien aux évènements — Attributions de subventions - Année 2023

2023

Association Passerelle — Action "Coudre pour lemploi" - Attribution d'une subvention

2023

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

Environnement 1 délibération
2023

Développement des énergies renouvelables - Charte départementale de projets d'énergies renouvelables à gouvernance locale - Autorisation de s'ignature

Ressources humaines 1 délibération
2023

Revalorisation de 25 % de la valeur faciale des titres restaurant

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