Conseil municipal du 2023-03-06

Réserves foncières communautaires — Avrillé - DUP de la Vilenière - Lieudits "Les Marais", "Les Préaux" et "Plasse" - Acquisitions de terrains - Adhésion à expropriation

Fédération française des sports de glace - Convention de partenariat pour l'organisation du Championnat du monde juniors de patinage synchronisé à Angers - Approbation - Attribution d'une subvention

Tramway lignes B et C — Bureau Veritas / Marché 16TR017 - Avenant 2 : prolongation de la mission de coordination sécurité et prévention de la santé

Cession de marque

Fourniture de pneumatiques — Groupement de commandes avec la ville d'Angers - Autorisation de signature du contrat

Bouchemaine — Hameau de l'Orangerie - Le Vallon - Angers Loire Habitat - Acquisition en Vefa de quatre logements - Garantie d'emprunts

Responsabilité élargie des producteurs (REP) - Collecte des huiles usagées - Convention avec l'éco-organisme Cyclevia - Approbation

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Attribution de subventions

Réseau ADN Ouest — Organisation du Safari des métiers du numérique et zoom territorial de l'enquête menée par l'Observatoire régional des compétences du numérique - Attribution de subvention

Fichier départemental de la demande locative sociale (FDLS) - Centre régional d'études pour l'habitat de l'ouest (Creha-Ouest) - Adhésion à l'association et approbation de la convention de partenariat

Soutien aux évènements — Attributions de subventions - Année 2023

Association Passerelle — Action "Coudre pour l'emploi" - Attribution d'une subvention

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

Développement des énergies renouvelables - Charte départementale de projets d'énergies renouvelables à gouvernance locale - Autorisation de signature

Revalorisation de 25 % de la valeur faciale des titres restaurant