6 mars 2023
15
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Réserves foncières communautaires — Avrillé - DUP de la Vilenière - Lieudits "Les Marais", "Les Préaux" et "Plasse" - Acquisitions de terrains - Adhésion à expropriation
Fédération française des sports de glace - Convention de partenariat pour l'organisation du Championnat du monde juniors de patinage synchronisé à Angers - Approbation - Attribution d'une subvention
Tramway lignes B et C — Bureau Veritas / Marché 16TR017 - Avenant 2 : prolongation de la mission de coordination sécurité et prévention de la santé
Cession de marque
Fourniture de pneumatiques — Groupement de commandes avec la ville dAngers - Autorisation de signature du contrat
Bouchemaine — Hameau de lOrangerie - Le Vallon - Angers Loire Habitat - Acquisition en Vefa de quatre logements - Garantie demprunts
Responsabilité élargie des producteurs (REP) - Collecte des huiles usagées - Convention avec léco-organisme Cyclevia - Approbation
Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Attribution de subventions
Réseau ADN Ouest — Organisation du Safari des métiers du numérique et zoom territorial de lenquête menée par lObservatoire régional des compétences du numérique - Attribution de subvention
Fichier départemental de la demande locative sociale (FDLS) - Centre régional détudes pour lhabitat de louest (Creha-Ouest) - Adhésion à l'association et approbation de la convention de partenariat
S'outien aux évènements — Attributions de subventions - Année 2023
Association Passerelle — Action "Coudre pour lemploi" - Attribution d'une subvention
Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions
Développement des énergies renouvelables - Charte départementale de projets d'énergies renouvelables à gouvernance locale - Autorisation de s'ignature
Revalorisation de 25 % de la valeur faciale des titres restaurant
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