13 mars 2023

Délégation des aides à la pierre (2022-2027) - Exercice 2023 - Avenants n°2 à la convention générale et n°3 à la convention pour la gestion des aides à lhabitat privé (Anah) - Approbation

Angers - Renouvellement urbain de lîlot Savary - Alter public - Avenant à la convention daction foncière - Approbation

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité en vue de créer un terrain d'accueil des gens du voyage à Beaucouzé - Prolongation de la concertatio

Eau et Assainissement — Feneu - Convention de mise à disposition des biens meubles et immeubles - Avenant n°2

Eau et Assainissement — Savennières - Convention de mise à disposition des biens meubles et immeubles - Avenant n°1

Stratégie des déplacements - Convention relative à lexploitation et au financement du système dinformation multimodale Destineo - Avenant n°1 - Approbation

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 2 - Bilan de la concertation préalable

Feuille de route économie circulaire - Programme dactions à destination des entreprises - Conventions pluriannuelles avec Aldev et les chambres consulaires - Approbation

Aménagement du territoire — Classement en zone tendue - Sollicitation de l'Etat

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 1 - Suite avis conforme de la Mission régionale de lAutorité environnementale - Décision relative à la non-réalisation d'une évaluation e

Réseau de chaleur Angers Rive droite — Extension du réseau de chaleur vers la ZAC Mayenne Nord Avrillé - Marché de travaux - Autorisation de signature

Transports urbains - Délégation de service public - Avenant n°11 - Approbation

Atlas de la biodiversité intercommunale — Candidature à lappel à projet 2023 de lOffice français de la biodiversité - Approbation et demande de subvention

Taxes foncières, cotisation foncière des entreprises et taxe dhabitation sur les résidences secondaires - Fixation des taux pour l'année 2023

Fonds Transition énergétique Angers Loire Métropole - Dispositif d'aide aux communes membres de la Communauté urbaine

D'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2023

Budget primitif 2023

Accession sociale à la propriété — Sous-plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023

TEOM — Taxe denlèvement des ordures ménagères - Fixation des taux pour l'année 2023

Organismes divers — Désignation de Mme Constance NEBBULA

Eau, Assainissement et Eaux pluviales — Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2023

Centre détudes et dexpertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) - Adhésion et désignation d'un représentant