Conseil municipal du 2023-02-06

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" et programme Sare - Attribution de subventions

Programme local de l'habitat — Plateforme de rénovation de l'habitat « Mieux chez moi » - Association Alisée - Avenant à la convention relative à l'animation du service public de l'efficacité énergéti

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Financement des opérations de réhabilitation - Podeliha - Angers - Quartier de Belle-Beille - Rue Pierre Sorin - Réhab

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Financement des opérations de réhabilitation - La Soclova - Angers - Quartier de Monplaisir - 19 boulevard du Maréchal

Programme local de l'Habitat — Maine-et-Loire Habitat - Trélazé - Allée du Manoir - « Domaine du Manoir » - Construction de 19 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - Attribution de

Saint — Lambert-La-Potherie - ZAC de Gagné, ilôt I - Soclova - Construction de 12 logements - Garantie d'emprunts

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Financement des opérations de réhabilitation - Angers Loire Habitat - Angers - Quartier de Monplaisir - Ensemble immob

Université d'Angers - Dispositif Pepite (Pôle étudiant pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat) - Année 2023 et 2024 - Convention - Attribution d'une subvention - Approbation

Economie circulaire - Association Troc 1 truc (Angers) - Subvention exceptionnelle de 1000 € - Approbation

Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - Approbation

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Equipements de stationnement vélo sécurisés dans les écoles de la Communauté urbaine - Attribution de subvention

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2022 - Dispositif communautaire d'aides 2022 - Attribution de subventions

Bouchemaine — Hameau de Rochebrune - Résidence « Le Artaud » - Angers Loire Habitat - Acquisition en Vefa de 12 logements - Garantie d 'emprunts

Collecte et lavage des conteneurs d'apport volontaire et transport vers les centres de transfert ou de traitement - Autorisation de signature du marché

Bouchemaine — Hameau de Rochebrune - Résidence « Le Artaud » - Angers Loire Habitat - NPNRU - Acquisition en Vefa de 24 logements - Garantie d 'emprunts

Généralisation du tri à la source des biodéchets - Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude préalable - Attribution

Stationnement — Convention d'accès à certaines données du fichier national des accidents corporels - Approbation et autorisation de signature

Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

Réserves foncières communales — Verrières-en-Anjou (commune déléguée de Pellouailles-les-Vignes) - 30 rue Nationale - Acquisition d'un bien bâti

Eau et assainissement - Refonte du système de supervision de la direction de l'Eau et de l'Assainissement - Marchés de prestation de service - Avenant n°1 - Approbation

Transports urbains - Marché public d'acquisition de minibus adaptés aux personnes en situation de handicap - Avenant n°1 - Approbation

Acquisition de mobilier de bureau — Groupement de commandes - Autorisation de signature du contrat

Réserves foncières communautaires — Trélazé - Parc des Ardoisières - Square François Rabelais - Cession d'une parcelle non bâtie

Réserves foncières communautaires — Trélazé - Parc des Ardoisières - Square François Rabelais - Déclassement d'une parcelle issue du domaine public

Maîtrise de la demande en énergie et sobriété énergétique - Chartes d'engagement Ecogaz et EcoWatt - Autorisation de signature