Conseil municipal du 2023-01-16

Eau et Assainissement — Saint-Martin-du-Fouilloux - Mise à disposition des biens meubles et immeubles - Avenant n°1 à la convention du 22 mars 1999 - Autorisation de signature

Gestion informatique des données de localisation des "adresses" et de leur diffusion vers la "base adresse nationale" - Convention de partenariat entre les communes membres et Angers Loire Métropole -

Programme Local de l'Habitat — Amélioration des logements privés - Mise en place d'un dispositif visant à réduire la vulnérabilité des logements en zone inondable sur les Basses Vallées Angevines, dan

Eau et Assainissement — Beaucouzé - Mise à disposition des biens meubles et immeubles - Avenant n°7 à la convention du 19 novembre 1979 - Autorisation de signature

Commission consultative des services publics locaux - Etat des travaux pour l'année 2022

Réseau de chaleur - Transfert du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une nouvelle chaufferie urbaine "Mayenne 2" - Approbation

Prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE) et des lampes - Cessation des conventions avec OCAD3E - Approbation des nouveaux contrats avec Ecosystem et Ecol

Rives — du-Loir-en-Anjou - Lieu-dit Grand Champs Ouest - Projet de centrale photovoltaïque des Grands Champs

Eau et Assainissement — Bouchemaine - Mise à disposition des biens meubles et immeubles - Avenant n°5 à la convention du 24 septembre 1979 - Autorisation de signature

Observatoire des déplacements — Prestation de réalisation de comptages tous modes - Autorisation de signature des contrats

Délégation de service public — Gestion et exploitation de l'aéroport Angers Loire - Edeis - Rapport annuel 2021 du délégataire

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Convention d'appui 2023 pour la préfiguration de la reprise en gestion des systèmes d'endiguement rattachés à la plateforme d'An

Angers — Quartier Deux-Croix-Banchais - Alter public - Financement de l'opération acquisition de la friche "Thomson" - Garantie d'emprunt

Saint — Barthélemy-d'Anjou - Boulevard de la Bouvinerie - Centre de tri Biopole - Financement complémentaire de la construction du centre de tri - Garantie d'emprunt

Projet Sésame — Convention de partenariat tripartite avec le Cerema et la Ville d'Angers

Déchèterie de Saint — Léger-de-Linières - Réalisation de travaux d'alimentation en basse tension - Participation financière versée au Siéml

Sécurité des biens et des personnes - Construction d'un centre d'incendie et de secours à Brain-sur-l'Authion - Convention financière avec le Sdis de Maine-et-Loire - Approbation

Assainissement non collectif — Aides à la réhabilitation des équipements autonomes non conformes - Adaptation du plafond des aides en fonction des coûts de travaux constatés

Assises de la transition écologique - Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Renouvellement de l'opération - Approbation

Saint — Barthélemy-d'Anjou - Boulevard de la Bouvinerie - Restructuration du centre de tri, infrastructure de valorisation des déchets - Garantie d'emprunt

Verrières — en-Anjou - Entreprise Pomanjou - Construction d'une nouvelle station fruitière - Attribution d'une subvention

Eau et Assainissement — Adhésion à France eau publique (FEP) - Approbation de la charte et du règlement intérieur

Assises de la transition écologique - Plan d'adaptation au changement climatique - Approbation

Désignation de représentants au syndicat mixte Angers Nantes Opéra

Conseil de développement Loire Angers — Rapport d'activité 2021-2022