Conseil municipal du 2023-01-06

Angé 6 janvier 2023 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Eau et Assainissement - Animation du Syndicat mixte "Réseau Loire Alerte" - Convention de mise à disposition de personne - Eau et Assainissement - Refonte du système de supervision de la direction de l'Eau et de l'Assainissement - Marchés de p - Eau - Partenariat avec le Syndicat d'eau de l'Anjou (SEA) - Convention de prestation de service de modélisation des rése - Matériel de signalisation routière et signalétique - Marchés publics - lot n°2 : fourniture et pose de matériels de sign - Assises de la transition écologique - Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions - Sainte-Gemmes-Sur-Loire - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement ZA "Bernay 2" - Garantie d'emprunt - Angers - Quartier « Deux-Croix - Banchais », rues Maurice Pasquier et du Petit Papillaie - Résidence " Papillaie " - Soc - Réserves foncières communautaires - Saint-Lambert-la-Potherie - Zone d'activités "La Vilnière" - Lieudit "Petite Brunett - Réserves foncières communautaires - Saint-Lambert-la-Potherie - Zone d'activités "La Vilnière" - Lieudits "Les Furetteri - Réserves foncières communautaires - Saint-Lambert-la-Potherie - Zone d'activités "La Vilnière" - Lieudit "Les Furetterie - Programme "Innovations territoriales et logistique urbaine durable" (Interlud) - Convention d' accompagnement - Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - Approbation - Aéroport Angers Loire - Licence IV- Achat auprès de la Société de gestion de l'aéroport d'Angers Marcé (SGAAM) - Eau et Assainissement - Pièces de réseaux et d'équipements pour les travaux d'adduction d'eau potable et d'assainissemen - Assises de la Transition Ecologique - Promotion et animation territoriale pour le développement de la production d'énerg - Réseau de chaleur - Transfert du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du réseau de chaleur des Hauts-de-Saint-Au - Saint-Lambert-La-Potherie - Ilôt E « Pierre aux Fées », ZAC de Gagné - Soclova - Construction de huit logements - Garant - Angers - Quartier « Monplaisir », boulevard Maréchal Gallieni - Résidence "Gallieni" - Soclova - Réhabilitation de 36 lo - Réserves foncières communales - Rives-du-Loir-en-Anjou, commune déléguée de Villevêque - Lieudit "La Raverie" - Vente de

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2023

Eau et Assainissement - Animation du Syndicat mixte "Réseau Loire Alerte" - Convention de mise à disposition de personnel - Approbation

2023

Eau et Assainissement - Refonte du système de supervision de la direction de l'Eau et de l'Assainissement - Marchés de prestation de service - Avenant n°1 - Approbation

2023

Eau - Partenariat avec le Syndicat d'eau de l'Anjou (SEA) - Convention de prestation de service de modélisation des réseaux - Approbation

2023

Matériel de signalisation routière et signalétique - Marchés publics - lot n°2 : fourniture et pose de matériels de signalisation directionnelle, signalisation permanente et temporaire et nettoyage du

2023

Programme "Innovations territoriales et logistique urbaine durable" (Interlud) - Convention d' accompagnement

2023

Aéroport Angers Loire — Licence IV- Achat auprès de la Société de gestion de l'aéroport d'Angers Marcé (SGAAM)

2023

Eau et Assainissement — Pièces de réseaux et d'équipements pour les travaux d'adduction d'eau potable et d'assainissement - Marchés de fournitures - Lancement de la consultation et autorisation de sig

2023

Assises de la Transition Ecologique — Promotion et animation territoriale pour le développement de la production d'énergie solaire - Association Alisée - Convention de partenariat - Avenant n°2 - Auto

2023

Réseau de chaleur - Transfert du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du réseau de chaleur des Hauts-de-Saint-Aubin vers la ZAC Mayenne Nord Avrillé - Approbation

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2023

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2023

Sainte — Gemmes-Sur-Loire - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement ZA "Bernay 2" - Garantie d'emprunt

2023

Angers — Quartier « Deux-Croix - Banchais », rues Maurice Pasquier et du Petit Papillaie - Résidence " Papillaie " - Soclova - Réhabilitation de 250 logements - Garantie d'emprunt

2023

Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - Approbation

2023

Saint — Lambert-La-Potherie - Ilôt E « Pierre aux Fées », ZAC de Gagné - Soclova - Construction de huit logements - Garantie d'emprunt

2023

Angers — Quartier « Monplaisir », boulevard Maréchal Gallieni - Résidence "Gallieni" - Soclova - Réhabilitation de 36 logements - Garantie d'emprunt

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2023

Réserves foncières communautaires — Saint-Lambert-la-Potherie - Zone d'activités "La Vilnière" - Lieudit "Petite Brunette" - Vente d'un terrain

2023

Réserves foncières communautaires — Saint-Lambert-la-Potherie - Zone d'activités "La Vilnière" - Lieudits "Les Furetteries" et "Petite Brunette" - Vente de 3 terrains

2023

Réserves foncières communautaires — Saint-Lambert-la-Potherie - Zone d'activités "La Vilnière" - Lieudit "Les Furetteries" - Vente d'une parcelle non bâtie

2023

Réserves foncières communales — Rives-du-Loir-en-Anjou, commune déléguée de Villevêque - Lieudit "La Raverie" - Vente de deux terrains

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