CM

16 décembre 2024

Angers 30 délibérations

30

délibérations

17

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (30)

Finances & Budget 17 délibérations
2024

Société anonyme publique locale Angers Loire restauration (Alrest) - Rapport annuel 2023

2024

Société publique locale Alter services — Rapport d'activité 2023

2024

Programme local de lhabitat — Aides à laccession sociale - Attribution de subventions

2024

Association française de lutte contre les myopathies (AFM) - Défi24H Angers Téléthon 2024 – Attribution de subvention

2024

Société publique locale Alter public — Rapport d'activité 2023

2024

Déplacements de groupes scolaires — Attribution de subventions

2024

Budget 2025 — Budget principal et budget annexe - Section d'investissement - Mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2025

2024

Société publique locale Angers Loire tourisme expo c'ongrès (Altec) - Rapport annuel 2023

2024

Société publique locale Angers Loire développement (Aldev) - Rapport annuel 2023

2024

Lieux d'accueil Enfants — parents (Laep) - Attributions de subventions à quatres associations gestionnaires

2024

Politique sportive — Associations sportives amateur - Subventions manifestations - Attribution

2024

Société de construction et de gestion de logements de la ville d'Angers (S'oclova) - Rapport annuel 2023

2024

Société anonyme d'économie mixte locale Alter c'ités - Rapport d'activité 2023

2024

S'oleils dHiver — Association des c'ommerçants de la place du chapeau de gendarme - Association des c'ommerçants du Village L'orette - Association des c'ommerçants de la rue des L'ices - Attribution de s'ub

2024

Action culturelle - Structures culturelles - Conventions annuelles d'objectifs 2025 - Attributions de subventions - Approbation

2024

Bibliothèques municipales — Restauration de la Charte originale de la création de la municipalité dAngers - Demande de subvention

2024

Abattement de taxe foncière sur la propriété bâtie (TFPB) - Organismes HLM, Angers Loire Métropole et Etat - Conventions d'utilisation

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2024

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - L'iste des matériels s'oumis à la vente - Approbation

2024

Transition écologique — Plan énergie - Certificats déconomie d'énergie - Information du conseil sur les ventes réalisées en 2024

2024

Programme "Cités éducatives" — Convention pluriannuelle relative au renouvellement et à l'extension du label de la Cité éducative d'Angers 2024/2026

2024

Concession NPNRU Monplaisir - Convention tripartite de participation - Avenant n°1 - Approbation

2024

Installation classée pour la protection de l'environnement - Saint-Barthélemy-dAnjou - Implantation d'une unité de valorisation de déchets inertes - Société de dragage du Val de Loire - Avis

2024

Caisse dallocations familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Accueils de loisirs et périscolaire - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement 2022/2026

2024

Charte de gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP - État, Angers Loire Métropole, Ville d'Angers et bailleurs s'ociaux)

2024

Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Avenant n°1 à la convention cadre triennale 2024-2026

2024

Adhésion à la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole – Approbation et adoption

2024

Dérogation au repos dominical des salariés de commerces – Avis pour l'année 2025 – Approbation

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Régime indemnitaire des agents relevant de la filière police municipale

2024

Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires - Révision pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025

Autres decisions 1 délibération
2024

Angers Loire Métropole — Rapport d'activités 2023

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