Conseil municipal du 2024-11-25

Angers 25 novembre 2024 43 délibérations
Document source

43

délibérations

18

Finances & Budget

14

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

43 délibérations - Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 2024 - Effectifs au 31 décembre 2023 - Plan Vélo - Quartier Monplaisir - Animation d'une vélo école - Association Les Petits Débrouillards - Attribution d'une - Véloroute Angers - Sainte-Gemmes-sur-Loire - Aménagement cyclable - Chemin des Trois Paroisses - Enfouissement de réseau - Associations animatrices des maisons de quartier - Conventions pluriannuelles d'objectifs 2025-2026 avec le Centre Marce - Politique sportive - Filière d'excellence sportive saison 2024/2025 - Conventions - Attribution de subventions - Dépénalisation du stationnement - Bilan des Recours administratifs préalables obligatoires (Rapo) pour l'année 2024 - Incivilités portant préjudice à la salubrité et à la propreté publiques - Facturation des coûts de nettoyage des incivil - Incivilités portant préjudice à la salubrité et à la propreté publiques - Facturation des coûts de nettoyage des incivil - Finances - Provision pour dépréciation des actifs circulants - Prestations de nettoyage des bâtiments publics de la Ville d’Angers - Coopération internationale - Aménagement de parcelles "Tolou Keur" à Linguère au Sénégal - Appel à projets "Clé en main" - Cimetières d'Angers - Concessions perpétuelles ou centenaires à l'état d'abandon - Décision de reprise - Tarifs des cimetières d'Angers 2025 - Création de nouveaux tarifs et ajustement des tarifs existants - Approbation - Quartier Madeleine - Justices - Saint-Léonard - Boulevard de Lattre de Tassigny / 205 rue Saumuroise - Echange de parcel - Association Habitat Jeunes David d'Angers - Service Logement Jeunes (SLJ) - Attribution de subvention - Centre d'information pour les droits des femmes et des familles (CIDFF) - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) - A - Association Angers Proxim'Services - Convention pluriannuelle d'objectifs - Association Khera - Convention pluriannuelle d'objectifs - Accueil de loisirs associatif Marcelle Menet - Aide municipale au fonctionnement - « Soutien Loisirs » - Avenant à la co - Organismes de gestion de l'enseignement catholique (Ogec) - Attribution de subvention d'aide à la restauration pour les

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Délibérations (43)

💶 Finances & Budget 18 délibérations
2024

Plan Vélo — Quartier Monplaisir - Animation d'une vélo école - Association Les Petits Débrouillards - Attribution d'une subvention

2024

Associations animatrices des maisons de quartier - Conventions pluriannuelles d'objectifs 2025-2026 avec le Centre Marcelle Menet et la Maison pour Tous de Monplaisir - Attribution de subventions

2024

Politique sportive — Filière d'excellence sportive saison 2024/2025 - Conventions - Attribution de subventions

2024

Finances — Provision pour dépréciation des actifs circulants

2024

Association Habitat Jeunes David d'Angers - Service Logement Jeunes (SLJ) - Attribution de subvention

2024

Centre d'information pour les droits des femmes et des familles (CIDFF) - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) - Attribution de subvention

2024

Accueil de loisirs associatif Marcelle Menet - Aide municipale au fonctionnement - « Soutien Loisirs » - Avenant à la convention d'objectifs

2024

Organismes de gestion de l'enseignement catholique (Ogec) - Attribution de subvention d'aide à la restauration pour les cantines scolaires privées 2024/2025

2024

Fonds de participation des habitants (FPH) - Convention d'objectifs FPH Belle-Beille - Avenants - Attribution de subventions

2024

Lieu d'accueil enfants parents (Laep) Le Petit Pont - Convention de financement - Attribution d'une subvention du département de Maine-et-Loire

2024

Politique sportive — Associations sportives amateur - Subventions manifestations - Attribution

2024

Conservatoire à rayonnement régional — Dispositif Demos - Conventions de mécénat

2024

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

2024

Tournoi de tennis WTA "Open In Arte Angers Arena Loire" - Convention de partenariat tripartite - Attribution de subvention

2024

Action culturelle — Association Premiers Plans - Convention annuelle d’objectifs 2025 - Attribution de subvention

2024

Association Le Refuge — Attribution de subvention

2024

Associations animatrices de maisons de quartier - Avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs - Attributions de subventions

2024

Végétalisation des cours d’école — Mécénat d'entreprise - Convention

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2024

Véloroute Angers — Sainte-Gemmes-sur-Loire - Aménagement cyclable - Chemin des Trois Paroisses - Enfouissement de réseaux aériens de télécommunication - Convention avec la commune des Ponts-de-Cé, le

2024

Prestations de nettoyage des bâtiments publics de la Ville d’Angers

2024

Coopération internationale — Aménagement de parcelles "Tolou Keur" à Linguère au Sénégal - Appel à projets "Clé en main" - Convention de participation financière avec Pays de la Loire Coopération Inte

2024

Quartier Madeleine — Justices - Saint-Léonard - Boulevard de Lattre de Tassigny / 205 rue Saumuroise - Echange de parcelles

2024

Association Angers Proxim'Services — Convention pluriannuelle d'objectifs

2024

Association Khera — Convention pluriannuelle d'objectifs

2024

Ravalement de façades — Aide municipale au ravalement de façades - Campagne de ravalement - Attribution de subventions.

2024

Sensibilisation au handicap — Partenariat avec le Lycée Wresinski - Convention

2024

Programme "Cités éducatives" — Convention de mutualisation au titre du fonds de la cité éducative

2024

Commission communale d'accessibilité — Rapport annuel d'activité 2023

2024

Site des Eclateries Ouest — Convention d’action foncière tripartite avec Angers Loire Métropole et Alter Public

2024

Rives vivantes — Promenade de reculée - Encaissement d’un fonds de concours d'Angers Loire Métropole

2024

VYV3 Pays de la Loire — Convention d'objectifs

2024

Bibliothèque municipale — Bibliothèque nationale de France - Pôle associé documentaire - Convention

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Cimetières d'Angers — Concessions perpétuelles ou centenaires à l'état d'abandon - Décision de reprise

2024

Quartier Madeleine — Justices - Saint-Léonard - 326 rue Saint-Léonard - Vente d'un ensemble immobilier

2024

Quartier Madeleine — Justices - Saint Léonard - 326 rue Saint-Léonard - Déclassement du domaine public communal d'un ensemble immobilier

2024

Quartier La Roseraie — 164 bis rue Létanduère - Legs - Cession d'un bien bâti

🛡️ Sécurité 3 délibérations
2024

Dépénalisation du stationnement — Bilan des Recours administratifs préalables obligatoires (Rapo) pour l'année 2024

2024

Incivilités portant préjudice à la salubrité et à la propreté publiques - Facturation des coûts de nettoyage des incivilités commises sur l'espace public (tags, affichage sauvage)

2024

Incivilités portant préjudice à la salubrité et à la propreté publiques - Facturation des coûts de nettoyage des incivilités commises sur l'espace public (mictions)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Tarifs des cimetières d'Angers 2025 - Création de nouveaux tarifs et ajustement des tarifs existants - Approbation

2024

Musées d'Angers — Angers Loire tourisme expo congrès (Altec) - City pass - Vente d'objets griffés musées de la Ville d'Angers - Conventions

2024

Angers Loire Métropole — Instauration d'une zone à faibles émissions mobilité - Avis

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 2024 - Effectifs au 31 décembre 2023

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