CM

30 septembre 2024

Angers 48 délibérations

48

délibérations

22

Urbanisme & Travaux

14

Finances & Budget

10

Culture & Patrimoine

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Délibérations (48)

Urbanisme & Travaux 22 délibérations
2024

Angers — Saint-Serge - Ney - Chalouère - Avenue des droits de lhomme - Résidence étudiante – Logi-Ouest - Acquisition de 132 logements - Transfert de Patrimoine - Garantie d'emprunt

2024

Plan de viabilité hivernale — Ecouflant et Verrières-en-Anjou – D 323 – Renouvellement de convention

2024

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Grand — Pigeon - Quartier Grand-Pigeon - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n° 13 à la conventio

2024

Caisse dallocations familiales (CAF) — Convention dhabilitation informatique - Site monenfant.fr - Avenants

2024

Convention partenariale avec la centrale d'achat public UGAP (Union des Groupements d'Achat Public) – Approbation et adoption

2024

Rives vivantes — Aménagement urbain – Secteur promenade de Reculée – Alter public – Avenant n°3 aux marchés de travaux

2024

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Thiers-Boisnet - Quartier Centre-ville / Lafayette / Eblé - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant

2024

Opération de renouvellement urbain de la Roseraie (ORU) - Quartier de la Roseraie - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

2024

Quartier Madeleine Justices Saint Léonard - 10 rue Auguste Fonteneau / Rue Chèvre - Echange de parcelles

2024

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Initiation à la pratique du tennis pour les jeunes de quartier - Convention de partenariat avec le Tennis club Baumette et l'association Etendart

2024

Action culturelle — Charte culture et solidarité - Saison 2024-2025 - Conventions avec les structures culturelles

2024

Action culturelle — Festival Cultissime – Convention de partenariat

2024

Prestations de nettoyage de divers bâtiments municipaux de la Ville d'Angers

2024

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Desjardins - Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

2024

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - L'iste des matériels s'oumis à la vente

2024

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Front de Maine - Quartier Doutre / Saint-Jacques / Nazareth - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

2024

Opération d'aménagement Jeanne Jugan Fours à Chaux - Prise en considération du projet - Sursis à statuer - Approbation

2024

Projet éducatif de territoire - Plan mercredi - Organisation des activités périscolaires - Années scolaires 2024/2025, 2025/2026 - Convention - Approbation

2024

Maison de quartier des Hauts — de-Saint-Aubin – Protocole daccord transactionnel

2024

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lac de Maine - Alter cités - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n° 8 à la convention publique d'aménagement

2024

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Patton/Elysée - Quartier Belle-Beille - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

2024

Bibliothèque municipale — Mise à disposition de conservateurs de bibliothèques - Convention avec l'État de 2025 à 2027

Finances & Budget 14 délibérations
2024

Programme local de lhabitat — Aides à laccession sociale - Attribution de subventions

2024

Établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) - Caisse dallocations familiales (CAF) - Prestation de service unique (PSU) et bonus divers - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement

2024

Label jeunesse engagée — Association des étudiants de lEnsam Angers - Attribution de subvention

2024

C'oopération Angers Bamako — Maison du partenariat Angers Bamako - Délégation de service public - Rapport annuel 2023 du d'élégataire

2024

Contrat de ville 2024 — 2ème programmation - Association "Le Planning Familial" - Attribution de subvention

2024

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

2024

Associations Fé2A et COP'1 — Solidarité étudiante – Attribution de subventions

2024

Politique en faveur de la jeunesse — Association Nightline – Attribution de subvention

2024

Aide à la mobilité internationale des scolaires angevins – Révision du barème d'attribution

2024

Politique Petite Enfance — Soutien aux associations - Attribution de subventions de fonctionnement

2024

Organisation du marché de Noël — Création d'un tarif de redevance d'occupation du domaine public

2024

Prévention et promotion de la santé — Association Les Petits Débrouillards grand ouest – Attribution de subvention sur projet

2024

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions de fonctionnement aux partenaires de "LEté au lac"

2024

Politique sportive — Associations sportives amateurs - ASCDC - Subvention de fonctionnement exceptionnelle

Culture & Patrimoine 10 délibérations
2024

Boucle optique angevine — Location de fibre optique nue au Centre hospitalier universitaire dAngers - Convention

2024

Quartier Madeleine Justices Saint Léonard - 10 rue Auguste Fonteneau / Rue Chèvre - Déclassement du domaine public communal

2024

Quartier Deux — Croix Banchais - 1 à 7 rue de Réaumur - Déclassement du domaine public communal

2024

Quartier Monplaisir — 19 boulevard du Maréchal Gallieni - Avenant n°1 au bail civil entre la Ville et la Soclova - Location de locaux tertiaires - Relais-mairie Monplaisir

2024

Quartier Doutre Saint Jacques Nazareth — Cession d'un bien bâti

2024

C'onservatoire à rayonnement régional d'Angers - Classement de l'établissement par le ministère de la C'ulture - Demande de renouvellement

2024

Quartier Doutre Saint Jacques Nazareth — 11 rue Chef de Ville - Cession d'une parcelle non bâtie

2024

Quartier Saint Serge Ney Chalouère — Constitution d'une servitude de surplomb

2024

Quartier Doutre Saint Jacques Nazareth — Désaffectation et déclassement d'un bien bâti

2024

Les Théâtres municipaux dAngers — Saison 2024/2025 - Adhésion au Syndicat national des scènes publiques

Autres decisions 2 délibérations
2024

Recensement et valorisation de l'évolution des effectifs étudiants (Reve3) - Charte d'engagement avec la Région Pays de la Loire

2024

Centre hospitalier universitaire — Conseil de surveillance - Présidence

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