Conseil municipal du 2024-09-30

Angers — Saint-Serge - Ney - Chalouère - Avenue des droits de l’homme - Résidence étudiante – Logi-Ouest - Acquisition de 132 logements - Transfert de Patrimoine - Garantie d’emprunt

Plan de viabilité hivernale — Ecouflant et Verrières-en-Anjou – D 323 – Renouvellement de convention

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Grand — Pigeon - Quartier Grand-Pigeon - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n° 13 à la conventio

Caisse d'allocations familiales (CAF) — Convention d'habilitation informatique - Site monenfant.fr - Avenants

Convention partenariale avec la centrale d’achat public UGAP (Union des Groupements d’Achat Public) – Approbation et adoption

Rives vivantes — Aménagement urbain – Secteur promenade de Reculée – Alter public – Avenant n°3 aux marchés de travaux

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Thiers-Boisnet - Quartier Centre-ville / Lafayette / Eblé - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant

Opération de renouvellement urbain de la Roseraie (ORU) - Quartier de la Roseraie - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023.

Quartier Madeleine Justices Saint Léonard - 10 rue Auguste Fonteneau / Rue Chèvre - Echange de parcelles

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Initiation à la pratique du tennis pour les jeunes de quartier - Convention de partenariat avec le Tennis club Baumette et l'association Etendart

Action culturelle — Charte culture et solidarité - Saison 2024-2025 - Conventions avec les structures culturelles

Action culturelle — Festival Cultissime – Convention de partenariat

Prestations de nettoyage de divers bâtiments municipaux de la Ville d’Angers

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Desjardins - Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Front de Maine - Quartier Doutre / Saint-Jacques / Nazareth - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

Opération d'aménagement Jeanne Jugan Fours à Chaux - Prise en considération du projet - Sursis à statuer - Approbation

Projet éducatif de territoire - Plan mercredi - Organisation des activités périscolaires - Années scolaires 2024/2025, 2025/2026 - Convention - Approbation

Maison de quartier des Hauts — de-Saint-Aubin – Protocole d'accord transactionnel

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lac de Maine - Alter cités - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n° 8 à la convention publique d'aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Patton/Elysée - Quartier Belle-Beille - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

Bibliothèque municipale — Mise à disposition de conservateurs de bibliothèques - Convention avec l'État de 2025 à 2027

Programme local de l'habitat — Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions

Établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) - Caisse d'allocations familiales (CAF) - Prestation de service unique (PSU) et bonus divers - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement

Label jeunesse engagée — Association des étudiants de l'Ensam Angers - Attribution de subvention

Coopération Angers Bamako — Maison du partenariat Angers Bamako - Délégation de service public - Rapport annuel 2023 du délégataire

Contrat de ville 2024 — 2ème programmation - Association "Le Planning Familial" - Attribution de subvention

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

Associations Fé2A et COP’1 — Solidarité étudiante – Attribution de subventions

Politique en faveur de la jeunesse — Association Nightline – Attribution de subvention

Aide à la mobilité internationale des scolaires angevins – Révision du barème d’attribution

Politique Petite Enfance — Soutien aux associations - Attribution de subventions de fonctionnement

Organisation du marché de Noël — Création d'un tarif de redevance d’occupation du domaine public

Prévention et promotion de la santé — Association Les Petits Débrouillards grand ouest – Attribution de subvention sur projet

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions de fonctionnement aux partenaires de "L'Eté au lac"

Politique sportive — Associations sportives amateurs - ASCDC - Subvention de fonctionnement exceptionnelle

Boucle optique angevine — Location de fibre optique nue au Centre hospitalier universitaire d'Angers - Convention

Quartier Madeleine Justices Saint Léonard - 10 rue Auguste Fonteneau / Rue Chèvre - Déclassement du domaine public communal

Quartier Deux — Croix Banchais - 1 à 7 rue de Réaumur - Déclassement du domaine public communal

Quartier Monplaisir — 19 boulevard du Maréchal Gallieni - Avenant n°1 au bail civil entre la Ville et la Soclova - Location de locaux tertiaires - Relais-mairie Monplaisir

Quartier Doutre Saint Jacques Nazareth — Cession d'un bien bâti

Conservatoire à rayonnement régional d'Angers - Classement de l'établissement par le ministère de la Culture - Demande de renouvellement

Quartier Doutre Saint Jacques Nazareth — 11 rue Chef de Ville - Cession d'une parcelle non bâtie

Quartier Saint Serge Ney Chalouère — Constitution d'une servitude de surplomb

Quartier Doutre Saint Jacques Nazareth — Désaffectation et déclassement d'un bien bâti

Les Théâtres municipaux d'Angers — Saison 2024/2025 - Adhésion au Syndicat national des scènes publiques

Recensement et valorisation de l’évolution des effectifs étudiants (Reve3) - Charte d'engagement avec la Région Pays de la Loire

Centre hospitalier universitaire — Conseil de surveillance - Présidence