Conseil municipal du 2024-10-28

Travaux de régularisation de l'actif — Reconstitution des amortissements des immobilisations

Action culturelle — Fonds d'aide à la création artistique professionnelle - Attribution de subventions

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et recettes à encaisser sans justificatifs

Décision modificative n° 2

Coopération Angers Bamako — 50e Anniversaire - Festivités à Angers du 25 novembre au 1er décembre 2024

Places de crèche à vocation d'insertion professionnelle - Convention de partenariat avec Aldev, la CAF et le groupe VYV3

Association Coup de pouce — Convention - Approbation - Attribution de subvention

Politique sportive - Animations sportives au profit des jeunes - Institut de formation d'éducation physique et sportive d'Angers (Ifepsa) - Convention 2024/2025, 2025/2026, 2026/2027 - Approbation

Politique sportive — Etats généraux du football amateur angevin - Plan d'actions "Angers foot 2022-2025" - Attribution de subventions aux associations

Soutien aux associations — MAM La Cabane enchantée - Attribution de subvention

Politique sportive — Cross du Courrier et de la Ville d'Angers - Comité d'organisation - 11 novembre 2024 - Convention

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions manifestations

Programme local de l'habitat — Aides à l'accession sociale - Subventions

Contrat de ville — Première programmation 2024 - Avenant - Attribution de subventions

Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2024/2025 - Conventions de partenariat avec les différents partenaires - Approbation - Attribution de subventions

Politique sportive — Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions

NPNRU Belle Beille — Zone d’aménagement concerté - Convention de participation avec Angers Loire Métropole et Alter Public – Versement d’un fonds de concours à Angers Loire Métropole

Action culturelle — Le Chabada - Convention de délégation de service public avec l'Association pour le développement du rock et des autres musiques (Adrama) - Avenant n°3

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

Angers Cœur de Maine — Zone d’aménagement concerté Quai Saint Serge - Convention de participation entre Angers Loire Métropole, la Ville d’Angers et Alter Public – Versement d’un fonds de concours à A

NPNRU — Transition écologique - Quartier Belle-Beille - Construction d'une nouvelle piscine - Marchés de travaux

Fourrière Animale - Création d’un groupement de commande - Approbation

Angers — Quartier Deux-Croix/Banchais - Rue Haute des Banchais - Résidence« Les Moulins à Vent » - Logi-Ouest – Acquisition en Vefa de 12 logements - Garantie d’emprunt

Délégation de Service Public – Gestion du marché de Noël – Grille tarifaire des chalets 2024 - Approbation

Action culturelle — Le Chabada - Délégation de service public - Rapport du délégataire 2023

Transition écologique — Piscine de Belle-Beille - Redevance d'occupation temporaire - Installation et exploitation de panneaux solaires photovoltaïques

Compétences voiries, réseaux eaux pluviales, éclairage public - Convention de gestion avec Angers Loire Métropole - Avenant de clôture - Approbation

Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (SPL Altec) - Contrat de prestations intégrées "Centre des congrès et parc des expositions d'Angers" - Rapport annuel pour l'année 2023

Délégation de service public – Gestion du marché de Noël –- Rapport annuel 2023 du délégataire - Approbation

NPNRU Monplaisir — Zone d’aménagement concerté - Convention de participation avec Angers Loire Métropole et Alter public – Versement d’un fonds de concours à Angers Loire Métropole

Quartier Saint — Serge Ney Chalouère - Rue Bardoul / Rue Boreau - Cession de parcelles bâties et non bâties

Quartier Saint — Serge Ney Chalouère - 1-3 rue Bardoul - Déclassement d'un ensemble immobilier du domaine public communal

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - Route d'Epinard / Avenue des Hauts-de-Saint-Aubin / Rue du Général Lizé - Déclassement du domaine public communal

Quartier Belle — Beille - Secteur Sauveboeuf - Déclassement du domaine public communal

Demos orchestre avancé — Convention avec la Philharmonie de Paris (2024-2025)

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - Route d'Epinard / Avenue des Hauts-de-Saint-Aubin / Rue du Général Lizé - Vente de terrains non bâtis

Quartier Belle — Beille - Secteur Sauveboeuf - Cession de parcelles

Politique sportive — Patinoire Angers IceParc - Union nationale des centres de plein (Ucpa) - Rapport annuel 2023 du délégataire

Théâtres municipaux d'Angers (T.MA) — Programmation théâtrale de la saison 2024/2025 - Mécénat d’entreprises - Conventions

Politique sportive — Etablissement public du parc de loisirs du lac de Maine (Eppalm) - Rapport d'activités 2023

Biodiversité — Atlas de la biodiversité intercommunal - Convention 2024-2027 avec Angers Loire Métropole et le Muséum des sciences naturelles

Education artistique et culturelle (EAC) - Contrat local d'éducation artistique (Clea) - Soutien aux projets

Risques mouvements de terrains — Plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain (PPRNMT) liés aux anciennes exploitations souterraines des ardoisières du pourtour d’Angers – Avis complé

Extension du Cimetière de l'ouest - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales - Marchés de travaux - Approbation

Risques miniers — Plan de prévention des risques miniers (PPRM) relatif aux anciennes exploitations minières du pourtour d’Angers – Avis complémentaire sur les cartes d’aléas et enjeux

Instances internes et organismes extérieurs - Désignations

Vœu pour la naturalisation et la libération de Monsieur Paul Watson

Conseil citoyen angevin — Validation de la liste des membres et de la charte de partenariat

Mise à disposition de service — Plateformes de services - Fourrières véhicules

Fourrière municipale — Octroi de remises gracieuses

Modalités de gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

Établissements d'accueil du jeune enfant - Caisse d'allocations familiales - Prestation de service unique et bonus territoire CTG - Conventions d'objectifs et de financement - Avenants

Prévention des conflits d'intérêts — Déports du maire