Conseil municipal du 2024-07-15

Angers 15 juillet 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

15

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Encadrement du droit de grève - Dispositif relatif à l'organisation des services en cas de grève - Quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Groupe scolaire Gérard Philipe - Restructuration et extension - Avenant n°1 à la con - L'Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence à l'adulte (ASEA) subvention en soutien au projet "actions - Politique sportive - Encadrement des activités nautiques (voile et canoë kayak) des classes de CM1/CM2 au parc du lac de - Contrat de ville - Première programmation 2024 - Attribution de subventions - Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation - Association Ligérienne d'Addictologie de Maine et Loire (ALIA 49) - Convention de partenariat 2024 - Mutualisation des services avec le CCAS et la Ville d'Angers - Convention annexe relative à la direction de la Relation - Quartier Centre Ville/La Fayette - Immeuble 11 rue Parcheminerie - Création de l'association syndicale libre " 11 rue Pa - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Contrat territorial Eau des Basses vallées angev - Projets de quartier - Rapport 2023-2024 - Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions - Quartier Roseraie - 7 rue de Beauval - Cession d'une emprise du domaine public - Quartier Roseraie - 7 rue de Beauval - Déclassement d'une emprise du domaine public communal - Collège référent déontologue - Rapport d'activités 2023 - Projet de "stage Tolou Keur" - Session 2024 - en partenariat avec la Ville de Linguère au Sénégal - Convention - Service civique - Association Unis-Cité Pays de la Loire - Attribution de subventions - Ecole des arts du cirque - Transition écologique - Validation de l'Avant-Projet - Marchés de travaux - Fonds projets de quartier - Attribution de subventions - Associations animatrices des Maisons de quartier - Contrat de Ville première programmation 2024 - Projets de quartier -

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2024

Quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Groupe scolaire Gérard Philipe - Restructuration et extension - Avenant n°1 à la convention de participation financière - Approbation

2024

L'Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence à l'adulte (ASEA) subvention en soutien au projet "actions multisports" sur le quartier Belle-Beille

2024

Contrat de ville — Première programmation 2024 - Attribution de subventions

2024

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Contrat territorial Eau des Basses vallées angevines et de la Romme 2024-2026 - Autorisation de signature et demandes de subvent

2024

Programme local de l'habitat — Aides à l'accession sociale - Subventions

2024

Service civique — Association Unis-Cité Pays de la Loire - Attribution de subventions

2024

Fonds projets de quartier — Attribution de subventions

2024

Associations animatrices des Maisons de quartier - Contrat de Ville première programmation 2024 - Projets de quartier - Avenants - Approbation - Attribution de subventions

2024

Contrat de ville — Deuxième programmation 2024 - Attribution de subventions

2024

Politique sportive — Associations sportives amateur - Subventions manifestations - Attribution

2024

Action culturelle — Échappées d'Art - Mécénat - Conventions

2024

Résidence d'artistes — Edition 2024 - Soutien aux artistes angevin et wiganais - Attribution de subvention

2024

Vie Associative — Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes morales de droit privé - Attribution - Exercice 2024

2024

Quartier Roseraie — Aménagement d'un relais mairie à l'espace Frédéric MISTRAL - Demande de subventions

2024

Budget participatif — Edition 2024 - Validation des projets lauréats

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

2024

Ecole des arts du cirque — Transition écologique - Validation de l'Avant-Projet - Marchés de travaux

2024

Ravalement de façades — Aide municipale au ravalement de façades- 10ème campagne- Attribution des subventions - Rue du maine

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Quartier Centre Ville/La Fayette — Immeuble 11 rue Parcheminerie - Création de l'association syndicale libre " 11 rue Parcheminerie".

2024

Quartier Roseraie — 7 rue de Beauval - Cession d'une emprise du domaine public

2024

Quartier Roseraie — 7 rue de Beauval - Déclassement d'une emprise du domaine public communal

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Encadrement du droit de grève — Dispositif relatif à l'organisation des services en cas de grève

Sport 1 délibération
2024

Politique sportive — Encadrement des activités nautiques (voile et canoë kayak) des classes de CM1/CM2 au parc du lac de Maine pour l'année scolaire 2024/2025 - Conventions tripartites entre la ville

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Association Ligérienne d'Addictologie de Maine et Loire (ALIA 49) - Convention de partenariat 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Mutualisation des services avec le CCAS et la Ville d'Angers - Convention annexe relative à la direction de la Relation aux Usagers

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Projets de quartier — Rapport 2023-2024

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Collège référent déontologue — Rapport d'activités 2023

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Projet de "stage Tolou Keur" — Session 2024 - en partenariat avec la Ville de Linguère au Sénégal - Convention

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