Conseil municipal du 2024-06-24

Angers 24 juin 2024 48 délibérations
Document source

48

délibérations

32

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

48 délibérations - Acquisition de matériels et fournitures sportifs pour la ville d'Angers - Autorisation de signature des contrats - Fusion-absorption VYV3 Pays de la Loire - Pôle Accompagnement et Soins par VYV3 Pays de la Loire - Transfert de garantie - Partenariat Angers-Austin - Évènement Angers Days à Austin - Attributions de subventions à des associations - Fourrière municipale - Octroi de remises gracieuses - Réserves foncières communales - Portage foncier - Portefeuille au 31 décembre 2023 auprès d'Angers Loire Métropole et de - Quartier Saint-Serge Ney Chalouère - ZAC Saint Serge - Rétrocession du parking "Université" - Aéroclub Angers Marcé - Projet Ailes et sourires - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Politique sportive - Association Etoile Angers basket - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une - Angers Patrimoine - Bâtiment municipal place Imbach - Demande de protection au titre des monuments historiques - Boucle optique angevine - Location de fibre optique nue à Altec - Convention - Association Handicap Anjou - Congrès 2024 - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Contrat de ville 2024 - Première programmation - Association Maison Olympe - Attribution de subvention - Politique sportive - Angers hockey club amateurs - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une subve - Politique sportive - SA Ducs d'Angers - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention - Politique sportive - Association Angers SCO handball - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une s - Politique sportive - Union féminine Angers basket 49 (Ufab 49) - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attributi - Les Théâtres municipaux d'Angers - Tarifs billetterie droits d'entrée et carte T.MA - Schéma directeur des paysages angevins - Barème de l'Arbre - Approbation - NPNRU - Transition écologique - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Voltaire - Restructuration - Avenants aux marchés - Contrat de ville 2024 - Première programmation - Association Mission Locale Angevine - Attribution d'une subvention

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Délibérations (48)

💶 Finances & Budget 32 délibérations
2024

Fusion — absorption VYV3 Pays de la Loire - Pôle Accompagnement et Soins par VYV3 Pays de la Loire - Transfert de garanties d'emprunts

2024

Partenariat Angers — Austin - Évènement Angers Days à Austin - Attributions de subventions à des associations

2024

Aéroclub Angers Marcé — Projet Ailes et sourires - Attribution d'une subvention exceptionnelle

2024

Politique sportive — Association Etoile Angers basket - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2024

Association Handicap Anjou — Congrès 2024 - Attribution d'une subvention exceptionnelle

2024

Contrat de ville 2024 — Première programmation - Association Maison Olympe - Attribution de subvention

2024

Politique sportive — Angers hockey club amateurs - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2024

Politique sportive — SA Ducs d'Angers - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2024

Politique sportive — Association Angers SCO handball - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2024

Politique sportive — Union féminine Angers basket 49 (Ufab 49) - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2024

Schéma directeur des paysages angevins - Barème de l'Arbre - Approbation

2024

Contrat de ville 2024 — Première programmation - Association Mission Locale Angevine - Attribution d'une subvention

2024

Association École des parents et des éducateurs du Maine et Loire - Projet "Le café des parents" - Attribution de subvention

2024

Politique sportive — Croix blanche Angers football - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2024

Politique sportive — SAS Angers SCO handball - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2024

Affectation des résultats 2023

2024

Compte de gestion 2023 - Approbation

2024

Associations d'habitants — Association Salpinte sans frontière - Fête annuelle de quartier - Attribution d'une subvention

2024

Politique sportive — Associations sportives amateur - Subventions manifestation - Attribution

2024

Politique sportive — Les Loups d'Angers tennis de table - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2024

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

2024

Exercice 2024 — Budget Principal et Budget Annexe - Décision modificative n° 1

2024

Schéma directeur des paysages angevins — Participation financière à l'achat d'arbres - Attribution de subventions

2024

Enfouissement des réseaux d'électricité de basse tension - Rue de la Chalouère - Versement à Angers Loire Métropole d'un fonds de concours

2024

Association Canoë Kayak Club d'Angers — Projet Vogalonga - Attribution d'une subvention exceptionnelle

2024

Plan Vélo — Quartier Belle-Beille - Projet "Oser la ville en vélo" - Contrat de Ville - Subvention

2024

Fonds projets de quartier — Attribution de subventions

2024

Association Énergie jeunes — Projet « Mieux préparer le collège » - Attribution d'une subvention

2024

Politique sportive — Etablissement public du parc du lac de Maine (Eppalm) - Participation de la collectivité au titre des missions du service public pour l'année 2024

2024

Politique sportive — Association Angers SCO football - Saison 2024/2025 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2024

Restauration de l'abbaye du Ronceray — Mécénat financier - Convention

2024

Compte administratif 2023 - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2024

Acquisition de matériels et fournitures sportifs pour la ville d'Angers - Autorisation de signature des contrats

2024

Réserves foncières communales — Portage foncier - Portefeuille au 31 décembre 2023 auprès d'Angers Loire Métropole et de la plateforme Anjou portage foncier

2024

Quartier Saint — Serge Ney Chalouère - ZAC Saint Serge - Rétrocession du parking "Université"

2024

NPNRU — Transition écologique - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Voltaire - Restructuration - Avenants aux marchés de travaux

2024

Dotation politique de la ville 2024 - Convention - Approbation

2024

Politique sportive - Convention avec les associations engagées dans le dispositif "Partenaires Clubs" pour la gestion des données personnelles des licenciés - Approbation

2024

Maintenance du parc de véhicules et équipements divers - Convention tripartite avec Angers Loire Métropole (ALM) et le centre communal d'action sociale d'Angers (CCAS) - Approbation

2024

Plan Proximité voirie — Quartier Saint-Serge /Ney-Chalouère - Rue de la Chalouère - Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Orange - Enfouissement de réseaux aériens - Convention

2024

Action culturelle — Bourse d'arts visuels - Contrat de résidence

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Angers Patrimoine — Bâtiment municipal place Imbach - Demande de protection au titre des monuments historiques

2024

Boucle optique angevine — Location de fibre optique nue à Altec - Convention

2024

Belle — Beille - 30 Avenue Notre-Dame-du-Lac - Suppression d'une servitude de passage

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Les Théâtres municipaux d'Angers — Tarifs billetterie droits d'entrée et carte T.MA

2024

Politique sportive - Dispositif d'accès à l'offre "A'Tout Sport" - CEZAM Pays de la Loire - Convention de partenariat - Approbation

2024

Schéma directeur des paysages angevins - Charte de l'Arbre - Approbation

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Fourrière municipale — Octroi de remises gracieuses

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