Conseil municipal du 2024-02-26

Association Confluences pénales de l'ouest - Colloque annuel édition 2024 - Attribution de subvention

Débat d'orientation budgétaire 2024

Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)

Lycée Henri Bergson — Parrainage économique, commercial, option scientifique (ECS) - Attribution de subvention

Enseignement privé du 1er degré — Année scolaire 2024/2025 - Écoles maternelles et élémentaires privées - Contrat d'association - Attribution de subvention

Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Liste des opérations présentées pour 2024

Association Les Petits Débrouillards Grand ouest - Convention pluriannuelle - Attribution de subventions

Association des Pupilles de l'enseignement public "Les PEP Atlantique Anjou" - Convention - Attribution de subventions

Politique sportive — Sport amateur - Subvention manifestation

Associations de quartier et d'habitants — Convention d'objectifs annuelles - Attribution de subventions

Association Les Francas de Maine — et-Loire - Convention pluriannuelle - Attribution de subventions

Politique sportive — Associations sportives amateurs, scolaires, universitaires - Sociétés de loisirs et jeux sportifs - Année 2024 - Conventions - Subventions de fonctionnement, meilleur niveau, équi

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

Cité des associations — Conditions de mise à disposition des salles, grille de tarification et pénalités

Territoire intelligent — Marché global de performances - Avenant n°6

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente

Journée jobs d'été 2024 — Lycée Paul-Émile Victor - Convention de partenariat

Contrat de ville unique — Contrat de ville Quartiers 2030 d'Angers Loire Métropole

Stationnement — Gestion du stationnement sur voirie - Alter services - Avenant n°1 au contrat de prestations de service

Organisation du marché de Noël — Délégation de service public - Décision de principe

Habitat — Logement - Création d'un organisme de foncier solidaire par Althi sur le territoire d'Angers Loire Métropole

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - Route d'Epinard - Acquisition de deux parcelles de terrain arborées

Convention de partenariat avec le centre de soins Cesame - Fédération d'accueil de polyhandicapés adultes - Délivrance de prestations administratives pour les résidents

Mois de l'égalité 2024 — Convention de partenariat avec l'Université d'Angers et la compagnie "Courant D'Cirque"

Fourrière municipale — Octroi de remises gracieuses

Sécurisation des transports en commun — Réseau Irigo - Convention avec RD Angers

Mise à jour du tableau des emplois 2024

Enseignement public du 1er degré — Année scolaire 2024/2025 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d'Angers - Conditions financières et modalités d'inscription

Développement durable — Rapport sur la situation 2023 - Présentation

Charte d'engagement des partenaires du Projet alimentaire territorial 2030 - Engagements et contribution de la Ville d'Angers