26 février 2024
30
délibérations
14
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Association Confluences pénales de louest - Colloque annuel édition 2024 - Attribution de subvention
D'ébat d'orientation budgétaire 2024
Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
Lycée Henri Bergson — Parrainage économique, commercial, option scientifique (ECS) - Attribution de subvention
Enseignement privé du 1er degré — Année scolaire 2024/2025 - Écoles maternelles et élémentaires privées - Contrat d'association - Attribution de subvention
D'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) - L'iste des opérations présentées pour 2024
Association Les Petits Débrouillards Grand ouest - Convention pluriannuelle - Attribution de subventions
Association des Pupilles de lenseignement public "Les PEP Atlantique Anjou" - Convention - Attribution de subventions
Politique sportive — Sport amateur - Subvention manifestation
Associations de quartier et dhabitants — Convention d'objectifs annuelles - Attribution de subventions
Association Les Francas de Maine — et-Loire - Convention pluriannuelle - Attribution de subventions
Politique sportive — Associations sportives amateurs, scolaires, universitaires - Sociétés de loisirs et jeux sportifs - Année 2024 - Conventions - Subventions de fonctionnement, meilleur niveau, équi
Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions
Cité des associations — Conditions de mise à disposition des salles, grille de tarification et pénalités
Territoire intelligent — Marché global de performances - Avenant n°6
C'ourtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - L'iste des matériels s'oumis à la vente
Journée jobs dété 2024 — Lycée Paul-Émile Victor - Convention de partenariat
Contrat de ville unique — Contrat de ville Quartiers 2030 dAngers Loire Métropole
Stationnement — Gestion du stationnement sur voirie - Alter services - Avenant n°1 au contrat de prestations de service
Organisation du marché de Noël — Délégation de service public - Décision de principe
Habitat — Logement - Création d'un organisme de foncier solidaire par Althi sur le territoire dAngers Loire Métropole
Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - Route dEpinard - Acquisition de deux parcelles de terrain arborées
Convention de partenariat avec le centre de soins Cesame - Fédération d'accueil de polyhandicapés adultes - Délivrance de prestations administratives pour les résidents
Mois de l'égalité 2024 — Convention de partenariat avec l'Université dAngers et la compagnie "Courant DCirque"
Fourrière municipale — Octroi de remises gracieuses
Sécurisation des transports en commun — Réseau Irigo - Convention avec RD Angers
Mise à jour du tableau des emplois 2024
Enseignement public du 1er degré — Année scolaire 2024/2025 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques dAngers - Conditions financières et modalités dinscription
Développement d'urable — Rapport sur la s'ituation 2023 - Présentation
Charte d'engagement des partenaires du Projet alimentaire territorial 2030 - Engagements et contribution de la Ville d'Angers
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