CM

26 février 2024

Angers 30 délibérations

30

délibérations

14

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

2

Sécurité

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Délibérations (30)

Finances & Budget 14 délibérations
2024

Association Confluences pénales de louest - Colloque annuel édition 2024 - Attribution de subvention

2024

D'ébat d'orientation budgétaire 2024

2024

Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)

2024

Lycée Henri Bergson — Parrainage économique, commercial, option scientifique (ECS) - Attribution de subvention

2024

Enseignement privé du 1er degré — Année scolaire 2024/2025 - Écoles maternelles et élémentaires privées - Contrat d'association - Attribution de subvention

2024

D'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) - L'iste des opérations présentées pour 2024

2024

Association Les Petits Débrouillards Grand ouest - Convention pluriannuelle - Attribution de subventions

2024

Association des Pupilles de lenseignement public "Les PEP Atlantique Anjou" - Convention - Attribution de subventions

2024

Politique sportive — Sport amateur - Subvention manifestation

2024

Associations de quartier et dhabitants — Convention d'objectifs annuelles - Attribution de subventions

2024

Association Les Francas de Maine — et-Loire - Convention pluriannuelle - Attribution de subventions

2024

Politique sportive — Associations sportives amateurs, scolaires, universitaires - Sociétés de loisirs et jeux sportifs - Année 2024 - Conventions - Subventions de fonctionnement, meilleur niveau, équi

2024

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

2024

Cité des associations — Conditions de mise à disposition des salles, grille de tarification et pénalités

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2024

Territoire intelligent — Marché global de performances - Avenant n°6

2024

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - L'iste des matériels s'oumis à la vente

2024

Journée jobs dété 2024 — Lycée Paul-Émile Victor - Convention de partenariat

2024

Contrat de ville unique — Contrat de ville Quartiers 2030 dAngers Loire Métropole

2024

Stationnement — Gestion du stationnement sur voirie - Alter services - Avenant n°1 au contrat de prestations de service

2024

Organisation du marché de Noël — Délégation de service public - Décision de principe

2024

Habitat — Logement - Création d'un organisme de foncier solidaire par Althi sur le territoire dAngers Loire Métropole

2024

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - Route dEpinard - Acquisition de deux parcelles de terrain arborées

2024

Convention de partenariat avec le centre de soins Cesame - Fédération d'accueil de polyhandicapés adultes - Délivrance de prestations administratives pour les résidents

2024

Mois de l'égalité 2024 — Convention de partenariat avec l'Université dAngers et la compagnie "Courant DCirque"

Sécurité 2 délibérations
2024

Fourrière municipale — Octroi de remises gracieuses

2024

Sécurisation des transports en commun — Réseau Irigo - Convention avec RD Angers

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Mise à jour du tableau des emplois 2024

2024

Enseignement public du 1er degré — Année scolaire 2024/2025 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques dAngers - Conditions financières et modalités dinscription

Environnement 1 délibération
2024

Développement d'urable — Rapport sur la s'ituation 2023 - Présentation

Autres decisions 1 délibération
2024

Charte d'engagement des partenaires du Projet alimentaire territorial 2030 - Engagements et contribution de la Ville d'Angers

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