Conseil municipal du 2024-01-29

Mois de l'égalité 2024 — Association Femmes d'ici et d'ailleurs - Attribution d'une subvention

Budgets Ville d'Angers — Mise à jour des modalités et durées d'amortissement des biens et subventions d'équipement

Association Française de lutte contre les Myopathies (AFM) - Défi 24H Angers Téléthon 2023 - Subvention

Politique sportive — Association sportive amateur - Attribution de subventions

Échappées d'art — Mécénat d'entreprise - Convention avec la fondation Bouygues Immobilier

Association de la fondation étudiante pour la ville (Afev) - Convention - Attribution de subvention

Association intermédiaire de travail adapté (AITA) - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenant - Attribution de subvention

Action culturelle — Conventions annuelles d'objectifs 2024 - Attribution de subventions

Programme local de l'habitat — Aides à l'accession sociale - Subventions

Fonds projets de quartier — Attribution de subvention

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - 61 rue de la Charnasserie - Déclassement du domaine public communal d'une emprise en nature de trottoir

Quartier Deux — Croix Banchais - Rue de Réaumur - Cession d'une parcelle non bâtie

Quartier Doutre Saint — Jacques Nazareth - 35 rue Saint-Jacques - Cession de deux parcelles en nature d'espaces verts

Quartier Deux — Croix Banchais - Quartier Saint-Serge - Quartier Monplaisir - Quartier Doutre Saint-Jacques Nazareth - Dénominations de voies

Quartier Deux — Croix Banchais - Rue de Réaumur - Déclassement du domaine public

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - 61 rue de la Charnasserie - Cession d'une emprise issue du domaine public

Quartier Doutre Saint — Jacques Nazareth - 35 rue Saint Jacques - Déclassement du domaine public communal de deux parcelles à usage d'espaces verts

Angers Patrimoine — Région des Pays de la Loire - Convention de coopération pour la réalisation d'études d'inventaire général

Quartier Saint Serge — Ney - Chalouère / Quartier Monplaisir - Mandat d'études Jeanne Jugan - Fours à Chaux - Doyenné - Marché d'études géotechniques - Accord pour signature par Alter public

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2023

Action culturelle — Soutien aux activités culturelles - Fédération des acteurs de la solidarité - Journée "Culture et Travail Social" - Convention de partenariat

Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Convention avec l'Etat pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

Programme de réussite éducative — Mise à disposition de plusieurs emplois au profit de la Caisse des écoles - Conventions

Personnels vacataires — Rémunération

Représentations dans divers instances internes et organismes extérieurs

Energies renouvelables — Identification des zones d'accélération - Approbation et transmission