CM

29 janvier 2024

Angers 27 délibérations

27

délibérations

10

Finances & Budget

7

Culture & Patrimoine

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (27)

Finances & Budget 10 délibérations
2024

Mois de l'égalité 2024 — Association Femmes dici et dailleurs - Attribution d'une subvention

2024

Budgets Ville dAngers — Mise à jour des modalités et durées damortissement des biens et subventions d'équipement

2024

Association Française de lutte contre les Myopathies (AFM) - Défi 24H Angers Téléthon 2023 - Subvention

2024

Politique sportive — Association sportive amateur - Attribution de subventions

2024

Échappées dart — Mécénat dentreprise - Convention avec la fondation Bouygues Immobilier

2024

Association de la fondation étudiante pour la ville (Afev) - Convention - Attribution de subvention

2024

Association intermédiaire de travail adapté (AITA) - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenant - Attribution de subvention

2024

Action culturelle — Conventions annuelles d'objectifs 2024 - Attribution de subventions

2024

Programme local de lhabitat — Aides à laccession sociale - Subventions

2024

Fonds projets de quartier — Attribution de subvention

Culture & Patrimoine 7 délibérations
2024

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - 61 rue de la Charnasserie - Déclassement du domaine public communal d'une emprise en nature de trottoir

2024

Quartier Deux — Croix Banchais - Rue de Réaumur - Cession d'une parcelle non bâtie

2024

Quartier Doutre Saint — Jacques Nazareth - 35 rue Saint-Jacques - Cession de deux parcelles en nature d'espaces verts

2024

Quartier Deux — Croix Banchais - Quartier Saint-Serge - Quartier Monplaisir - Quartier Doutre Saint-Jacques Nazareth - Dénominations de voies

2024

Quartier Deux — Croix Banchais - Rue de Réaumur - Déclassement du domaine public

2024

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - 61 rue de la Charnasserie - Cession d'une emprise issue du domaine public

2024

Quartier Doutre Saint — Jacques Nazareth - 35 rue Saint Jacques - Déclassement du domaine public communal de deux parcelles à usage d'espaces verts

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Angers Patrimoine — Région des Pays de la Loire - Convention de coopération pour la réalisation détudes dinventaire général

2024

Quartier Saint Serge — Ney - Chalouère / Quartier Monplaisir - Mandat détudes Jeanne Jugan - Fours à Chaux - Doyenné - Marché détudes géotechniques - Accord pour signature par Alter public

2024

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - L'iste des matériels s'oumis à la vente

2024

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2023

2024

Action culturelle — Soutien aux activités culturelles - Fédération des acteurs de la solidarité - Journée "Culture et Travail Social" - Convention de partenariat

2024

Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Convention avec l'Etat pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Programme de réussite éducative — Mise à disposition de plusieurs emplois au profit de la Caisse des écoles - Conventions

2024

Personnels vacataires — Rémunération

Autres decisions 1 délibération
2024

Représentations dans divers instances internes et organismes extérieurs

Environnement 1 délibération
2024

Energies renouvelables — Identification des zones daccélération - Approbation et transmission

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