CM

26 juin 2023

Angers 48 délibérations

48

délibérations

14

Finances & Budget

14

Urbanisme & Travaux

10

Sport

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Délibérations (48)

Finances & Budget 14 délibérations
2023

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

2023

Fonds de Projets de quartier — Projet "Jardin CLCV" - Attribution de subvention

2023

Affectation des résultats 2022

2023

Association Nightline — Subvention - Attribution

2023

Association Viexidom services — Subvention de fonctionnement - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2024

2023

Angers Pianopolis - Mécénat dentreprise - Conventions - Approbation

2023

Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2024 - Approbation

2023

Programme local de lhabitat — Aides à laccession sociale - Subventions

2023

Échappées dart - Mécénat dentreprise - Conventions - Approbation

2023

Décision modificative n°1 - 2023

2023

Compte administratif 2022 - Approbation

2023

Association Salpinte sans frontière — Fête annuelle de quartier - Attribution d'une subvention

2023

Compte de gestion 2022 - Approbation

2023

Association angevine pour la prévention et le traitement des maladies rénales - Subvention exceptionnelle

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2023

C'oopération Angers — Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Protocole transactionnel s'uite à la résiliation de la délégation de service public

2023

Monuments historiques — Restauration de la chapelle Saint-Jean - Étude des vitraux

2023

Bilan 2022 des acquisitions et des cessions immobilières

2023

Ravalement des façades — Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne de ravalement - Attribution des subventions

2023

SPL Alrest — Cession d'actions de la Ville d'Angers à la Ville de Bouchemaine

2023

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - L'iste des matériels s'oumis à la vente - Approbation

2023

Politique de lhabitat — Etude sur la création d'un office foncier solidaire par Althi

2023

Réserves foncières communales — Portage foncier - Portefeuille au 31 décembre 2022 auprès dAngers Loire Métropole et de la Plateforme Anjou portage foncier

2023

Tramway réseau ABC - Entretien des lignes - Angers Loire Métropole - Convention - Approbation

2023

Podeliha — Dispositif de réaménagement partiel de la dette - Réitération de la garantie demprunts de la Ville dAngers - Avenants - Approbations

2023

C'oopération Angers — Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Résiliation anticipée du bail emphytéotique avec la Mairie du D'istrict de Bamako

2023

Plan Proximité voirie — Quartier Deux-Croix Banchais - Rue Léon Thul'eau - Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Orange - Enfouissement de réseaux aériens - Convention - Approba

2023

NPNRU — Transition écologique - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Voltaire - Restructuration - Marchés de travaux

2023

Commune dAngers - Renouvellement urbain - Secteur Terrien-Cocherel / Banchais - Lancement d'un mandat détudes pré-opérationnelles confié à Alter public - Approbation

Sport 10 délibérations
2023

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions "manifestation" - Attribution

2023

Politique sportive — SAS Angers SCO handball - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2023

Politique sportive — Association Angers SCO football - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2023

Politique sportive — Etablissement public du parc de loisirs du Lac de Maine (Eppalm) - Participation de la collectivité au titre des missions du service public pour l'année 2023

2023

Politique sportive — Union féminine Angers basket 49 - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2023

Politique sportive — Association Angers SCO handball - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2023

Politique sportive — Association Etoile Angers basket - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2023

Politique sportive — Angers hockey club amateurs - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2023

Politique sportive — Les Loups - Vaillante sport Angers tennis de table - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2023

Politique sportive — Croix Blanche Angers football - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2023

Quartier Deux — Croix Banchais - Rue des Banchais - Echange de parcelles

2023

Action culturelle - Bourse darts visuels - Contrat de résidence de Mme Mathilde CAYLOU - Approbation

2023

Quartier Deux — Croix Banchais - Rue des Banchais - Déclassement du domaine public

2023

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

Sécurité 3 délibérations
2023

Marché d'acquisition des tenues et équipements pour les gardiens de la police municipale de la direction de la sécurité et de la prévention - Lot 3 Pistolets à impulsions électriques (PIE) - Autorisat

2023

Ivresse publique et manifeste (IPM) — Remboursement du coût du transport et de la prise en charge

2023

Instruction des demandes de cartes nationales didentité et de passeports - Plan urgence titres - Contrat mairie engagée - Approbation

Ressources humaines 1 délibération
2023

Règlement temps de travail

Vie associative 1 délibération
2023

Graine de citoyen - Convention pluriannuelle 2023-2025 - Approbation

Environnement 1 délibération
2023

Plan dactions dusage de l'eau par les services de la Ville dAngers et dAngers Loire Métropole - Approbation

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