Conseil municipal du 2023-06-26

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

Fonds de Projets de quartier — Projet "Jardin CLCV" - Attribution de subvention

Affectation des résultats 2022

Association Nightline — Subvention - Attribution

Association Viexidom services — Subvention de fonctionnement - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2024

Angers Pianopolis - Mécénat d'entreprise - Conventions - Approbation

Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2024 - Approbation

Programme local de l'habitat — Aides à l'accession sociale - Subventions

Échappées d'art - Mécénat d'entreprise - Conventions - Approbation

Décision modificative n°1 - 2023

Compte administratif 2022 - Approbation

Association Salpinte sans frontière — Fête annuelle de quartier - Attribution d'une subvention

Compte de gestion 2022 - Approbation

Association angevine pour la prévention et le traitement des maladies rénales - Subvention exceptionnelle

Coopération Angers — Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Protocole transactionnel suite à la résiliation de la délégation de service public

Monuments historiques — Restauration de la chapelle Saint-Jean - Étude des vitraux

Bilan 2022 des acquisitions et des cessions immobilières

Ravalement des façades — Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne de ravalement - Attribution des subventions

SPL Alrest — Cession d'actions de la Ville d'Angers à la Ville de Bouchemaine

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

Politique de l'habitat — Etude sur la création d'un office foncier solidaire par Althi

Réserves foncières communales — Portage foncier - Portefeuille au 31 décembre 2022 auprès d'Angers Loire Métropole et de la Plateforme Anjou portage foncier

Tramway réseau ABC - Entretien des lignes - Angers Loire Métropole - Convention - Approbation

Podeliha — Dispositif de réaménagement partiel de la dette - Réitération de la garantie d'emprunts de la Ville d'Angers - Avenants - Approbations

Coopération Angers — Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Résiliation anticipée du bail emphytéotique avec la Mairie du District de Bamako

Plan Proximité voirie — Quartier Deux-Croix Banchais - Rue Léon Thuleau - Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Orange - Enfouissement de réseaux aériens - Convention - Approba

NPNRU — Transition écologique - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Voltaire - Restructuration - Marchés de travaux

Commune d'Angers - Renouvellement urbain - Secteur Terrien-Cocherel / Banchais - Lancement d'un mandat d'études pré-opérationnelles confié à Alter public - Approbation

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions "manifestation" - Attribution

Politique sportive — SAS Angers SCO handball - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

Politique sportive — Association Angers SCO football - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

Politique sportive — Etablissement public du parc de loisirs du Lac de Maine (Eppalm) - Participation de la collectivité au titre des missions du service public pour l'année 2023

Politique sportive — Union féminine Angers basket 49 - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

Politique sportive — Association Angers SCO handball - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

Politique sportive — Association Etoile Angers basket - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

Politique sportive — Angers hockey club amateurs - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

Politique sportive — Les Loups - Vaillante sport Angers tennis de table - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

Politique sportive — Croix Blanche Angers football - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

Quartier Deux — Croix Banchais - Rue des Banchais - Echange de parcelles

Action culturelle - Bourse d'arts visuels - Contrat de résidence de Mme Mathilde CAYLOU - Approbation

Quartier Deux — Croix Banchais - Rue des Banchais - Déclassement du domaine public

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

Marché d'acquisition des tenues et équipements pour les gardiens de la police municipale de la direction de la sécurité et de la prévention - Lot 3 Pistolets à impulsions électriques (PIE) - Autorisat

Ivresse publique et manifeste (IPM) — Remboursement du coût du transport et de la prise en charge

Instruction des demandes de cartes nationales d'identité et de passeports - Plan urgence titres - Contrat mairie engagée - Approbation

Règlement temps de travail

Graine de citoyen - Convention pluriannuelle 2023-2025 - Approbation

Plan d'actions d'usage de l'eau par les services de la Ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole - Approbation