Conseil municipal du 2023-07-17

Angers 17 juillet 2023 36 délibérations
Document source

36

délibérations

12

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

36 délibérations - Association Parcours le monde - Convention - Approbation - Attribution de subvention - Ecouflant - Chemin de la Chabolais - Hippodrome - Avenant au bail emphytéotique - Association Fédération des œuvres laïques de Maine-et-Loire - Avenant - Approbation - Attribution de subvention - Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions "manifestation" et "fonctionnement" - Attribution - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) - Demande de labellisation Territoire engagé transition - Associations animatrices de maisons de quartier - Contrat de ville première programmation 2023 - Projets de quartier - A - Quartier Roseraie - Adoption du projet social Espace de vie sociale Bédier Beauval Morellerie 2023-2026 - Médiation territoriale - Médiateur de la Ville d'Angers - Création d'une vacation - Aide à la mobilité internationale des scolaires angevins - Révision du barème d'attribution - Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions - Quartier Roseraie - Place du Chapeau de gendarme - Festivités des 50 ans du centre commercial - Association des commerça - Bibliothèque municipale - Prestations de déménagement de collections, mobiliers et matériels de la médiathèque Toussaint - Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Subventions - Politique sportive - SA Ducs d'Angers - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention - Politique sportive - Dispositif d'accès à l'offre "A'Tout Sport" - Cezam Pays de la Loire - Convention de partenariat - - Société publique locale Angers Loire Développement (SPL Aldev) - Politique publique "rayonnement, activités commerciales - Quartier Centre-ville/La Fayette/Eblé - Promenade Jean Turc - Diagnostic faune/flore/habitats - Interventions sur parcel - Quartier Deux-Croix Banchais - 66 boulevard Gaston Birgé - Cession d'une emprise - Angers Cœur de Maine - Centre-ville Maine - Marché de travaux de sécurisation de l'esplanade Coeur de Maine - Approbatio - Instruction des demandes de cartes nationales d'identité et de passeports - Mise en place d'un titrodrome - Convention a

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2023

Association Parcours le monde — Convention - Approbation - Attribution de subvention

2023

Association Fédération des œuvres laïques de Maine-et-Loire - Avenant - Approbation - Attribution de subvention

2023

Associations animatrices de maisons de quartier - Contrat de ville première programmation 2023 - Projets de quartier - Avenants - Approbation - Attribution de subventions

2023

Aide à la mobilité internationale des scolaires angevins - Révision du barème d'attribution

2023

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

2023

Quartier Roseraie — Place du Chapeau de gendarme - Festivités des 50 ans du centre commercial - Association des commerçants de l'esplanade - Attribution de subvention

2023

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

2023

Contrat de ville — Deuxième programmation 2023 - Avenants - Approbation - Attribution de subventions - Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2022

2023

Fonds projets de quartier — Attribution de subventions

2023

Jumelage Angers — Osnabrück - Subvention à la Maîtrise des Pays de la Loire pour le déplacement de 37 jeunes choristes angevins à Osnabrück

2023

Congrès — Assemblée générale annuelle de l'Union nationale des associations familiales - Attribution de subvention

2023

Associations animatrices de maisons de quartier - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenant - Ajustement du montant de la subvention de fonctionnement de la MPT Monplaisir

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2023

Quartier Roseraie — Adoption du projet social Espace de vie sociale Bédier Beauval Morellerie 2023-2026

2023

Société publique locale Angers Loire Développement (SPL Aldev) - Politique publique "rayonnement, activités commerciales et artisanat" - Convention de prestations intégrées - Décision de principe

2023

Quartier Centre-ville/La Fayette/Eblé - Promenade Jean Turc - Diagnostic faune/flore/habitats - Interventions sur parcelles privées - Conventions avec les propriétaires - Approbation

2023

Angers Cœur de Maine - Centre-ville Maine - Marché de travaux de sécurisation de l'esplanade Coeur de Maine - Approbation

2023

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

2023

NPNRU - Transition écologique - Quartier Belle-Beille - Construction d'une nouvelle piscine - Marchés de travaux - Approbation

2023

Politique sportive — SA Angers SCO Football - Saison 2023/2024 - Marché public

2023

Quartier Roseraie - Marché de gestion de l'Espace Frédéric Mistral - Approbation

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2023

Ecouflant — Chemin de la Chabolais - Hippodrome - Avenant au bail emphytéotique

2023

Bibliothèque municipale — Prestations de déménagement de collections, mobiliers et matériels de la médiathèque Toussaint - Autorisation de signature

2023

Quartier Deux — Croix Banchais - 66 boulevard Gaston Birgé - Cession d'une emprise

2023

Hauts — de-Saint-Aubin - Boulevard Elisabeth Boselli - Chaufferie Mayenne - Constitution d'une servitude de passage de réseaux - Convention avec Enedis

2023

Conservatoire à rayonnement régional — Dispositif Demos - Mécénat

Sport 4 délibérations
2023

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions "manifestation" et "fonctionnement" - Attribution

2023

Politique sportive — SA Ducs d'Angers - Saison 2023/2024 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention

2023

Politique sportive - Dispositif d'accès à l'offre "A'Tout Sport" - Cezam Pays de la Loire - Convention de partenariat - Approbation

2023

Union féminine Angers basket 49 — Haut niveau - Subvention exceptionnelle pour l'EuroCup 2023/2024 - Attribution d'une subvention

📄 Autres decisions 2 délibérations
2023

Reconnaissance légale de la communauté du Carmel d'Angers - Avis

2023

Projets de quartier et conseils de quartier - Rapport 2022-2023

🌱 Environnement 1 délibération
2023

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) - Demande de labellisation Territoire engagé transition écologique - Approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2023

Médiation territoriale — Médiateur de la Ville d'Angers - Création d'une vacation

🛡️ Sécurité 1 délibération
2023

Instruction des demandes de cartes nationales d'identité et de passeports - Mise en place d'un titrodrome - Convention avec la préfecture - Approbation

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2023

Caisse d'allocations familiales de Maine-et-Loire (CAF 49) - Convention d'accès à "Mon compte partenaire" - Avenant - Approbation

🎓 Éducation 1 délibération
2023

Collège référent déontologue — Rapport d'activités 2022

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