Conseil municipal du 2023-05-22

Angers 22 mai 2023 36 délibérations
Document source

36

délibérations

10

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

7

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

36 délibérations - Accueil de jeunes en service civique - Demande de renouvellement de l'agrément triennal auprès de l'État - Vélocité - Acquisition de vélos pour le plan de Mobilité interne - Convention - Approbation - Plan Vélo - Quartier Monplaisir - Animation d'une vélo-école - Attribution d'une subvention à l'Association des habitant - Action culturelle - EPCC Anjou Théâtre - Festival d'Anjou 2023 - Convention de financement - Approbation - Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation - Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions - Braderie - Association Angers terre d'athlétisme - Subvention animation - Attribution d'une subvention - Prévention spécialisée - Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence à l'adulte (Asea) - Convention 2023- - Contrat de ville 2023 - Première programmation - Attribution d'une subvention à l'association "Mouvement du nid" - Contrat de ville 2023 - Première programmation - Avenant n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs avec le Centre d' - Association régionale Les Chesnaies - Dispositif de réaménagement partiel de la dette - Réitération de la garantie d'emp - Plan de mobilité - Adaptation du forfait mobilités durables - Approbation - NPNRU - Transition écologique - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Voltaire - Restructuration - Marchés de travaux - Quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Rue Marie-Amélie Cambell - Maison de quartier - Acquisition de l'assiette foncière - Pacte de coopération relative à l'animation de la vie sociale avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Maine-et- - Dispositif "Partenaires clubs" - Convention entre la Caisse d'allocations familiales (Caf) de Maine-et-Loire et la Ville - Dégradations de biens municipaux commises le 1er mai 2023 - Autorisation du maire d'engager toute action utile à la défe - Ville sénégalaise de Linguère - Protocole quadriennal de coopération 2023/2027 - Approbation - Festival Maïwoche d'Osnabrück - Edition 2023 - Soutien aux déplacements de groupes angevins à l'étranger - Attribution d - Stationnement payant sur voirie - Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicul

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2023

Plan Vélo — Quartier Monplaisir - Animation d'une vélo-école - Attribution d'une subvention à l'Association des habitants de Monplaisir

2023

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

2023

Braderie — Association Angers terre d'athlétisme - Subvention animation - Attribution d'une subvention

2023

Prévention spécialisée — Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence à l'adulte (Asea) - Convention 2023- 2024

2023

Contrat de ville 2023 — Première programmation - Attribution d'une subvention à l'association "Mouvement du nid"

2023

Contrat de ville 2023 — Première programmation - Avenant n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs avec le Centre d'information sur les droits des femmes et des familles - Approbation - Attributio

2023

Pacte de coopération relative à l'animation de la vie sociale avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Maine-et-Loire et les maisons de quartiers - Approbation

2023

Festival Maïwoche d'Osnabrück — Edition 2023 - Soutien aux déplacements de groupes angevins à l'étranger - Attribution de subventions

2023

Programme local de l'habitat — Aides à l'accession sociale - Subventions

2023

Angers Loire Campus (ALC) - Établissement d'enseignement supérieur - Concert de rentrée étudiante - Convention financière - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2023

Vélocité - Acquisition de vélos pour le plan de Mobilité interne - Convention - Approbation

2023

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

2023

Association régionale Les Chesnaies - Dispositif de réaménagement partiel de la dette - Réitération de la garantie d'emprunt de la Ville d'Angers - Avenant - Approbation

2023

NPNRU — Transition écologique - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Voltaire - Restructuration - Marchés de travaux

2023

Quartier des Hauts — de-Saint-Aubin - Rue Marie-Amélie Cambell - Maison de quartier - Acquisition de l'assiette foncière

2023

Stationnement payant sur voirie — Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules des usagers

2023

Angers — Logi-Ouest - Réhabilitation de logements sociaux sur différents patrimoines - Garantie d'emprunt d'un montant de 8 000 000 €

2023

Quartier Saint — Serge - Ney - Chalouère / Quartier Monplaisir - Projet d'aménagement des sites Jeanne-Jugan / Four à Chaux / Doyenné - Alter public - Nouvelle convention d'action foncière (tripartite)

2023

Ravalement des façades — Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne de ravalement - Attribution des subventions

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
2023

Action culturelle - EPCC Anjou Théâtre - Festival d'Anjou 2023 - Convention de financement - Approbation

2023

Quartier Saint — Serge - Ney - Chalouère - 1 rue Boreau et 2 à 8 rue du Pré-Pigeon - Acquisition de volumes auprès de la Soclova

2023

Saint — Barthélemy-d'Anjou - 49 rue des Claveries - Ancienne cuisine centrale - Déclassement du domaine public communal

2023

Quartier Centre Ville — La Fayette - Allée du Haras - Echange de Stationnement

2023

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

2023

Quartier Belle — Beille - Rue de Plaisance - Cession d'une emprise du domaine public

2023

Quartier Belle — Beille - Rue de Plaisance - Déclassement du domaine public

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2023

Accueil de jeunes en service civique — Demande de renouvellement de l'agrément triennal auprès de l'État

2023

Plan de mobilité - Adaptation du forfait mobilités durables - Approbation

2023

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep) - Prime exceptionnelle au titre du complément indemnitaire annuel (CIA)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2023

Dispositif "Partenaires clubs" — Convention entre la Caisse d'allocations familiales (Caf) de Maine-et-Loire et la Ville d'Angers

2023

Dégradations de biens municipaux commises le 1er mai 2023 - Autorisation du maire d'engager toute action utile à la défense des intérêts de la commune

🌱 Environnement 2 délibérations
2023

Stationnement - Tarifs de stationnement sur voirie - Grille tarifaire - Approbation

2023

Projet de reconnaissance d'intérêt communautaire du Centre des congrès et du Parc des expositions

🌍 International 1 délibération
2023

Ville sénégalaise de Linguère - Protocole quadriennal de coopération 2023/2027 - Approbation

Sport 1 délibération
2023

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions - Attribution

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2023

Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2022/2023 - Association Karaté timing évolution - Convention - Approbation - Attribution de subvention

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