24 avril 2023
35
délibérations
14
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
7
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Association Trait dunion — Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2023-2025 - Attribution d'une subvention
Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions
Programme local de lhabitat — Soutien à laccession sociale à la propriété - Dispositif d'aides municipales 2023
Association Le Rire Médecin — Attribution de subvention
Quartier Roseraie - Centre Jean Vilar - Caisse dallocations familiales - Candidature prestation de services « jeunes » - Approbation
Alter public — Augmentation du capital social par apports en numéraire avec suppression du droit préférentiel de souscription
Demande de subvention pour Fonds interministériel de prévention de la d'élinquance (FIPD) et Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR) 2023
Association Habitat Jeune David dAngers — Attribution de subvention
Conventions avec le Département et la C'AF de Maine-et-Loire pour le l'ieu d'accueil enfants-parents au C'entre J'ean Vilar - Approbation
Association Coup de pouce — Remise du prix 1ère lectures - Attribution d'une subvention exceptionnelle
Apurement des retenues de garantie sur marché
Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Remise gracieuse et recettes à encaisser sans justificatifs
Société publique locale (SPL) Angers Loire Restauration (Alrest) - Tarification solidaire et bouclier tarifaire - Année scolaire 2023-2024 - Approbation
Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions
Plan Proximité Voirie - Quartier Doutre-Saint-Jacques-Nazareth - Impasse de Tournemine - Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques - Convention avec Orange - Approbation
Quartier Lac de Maine - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lac de Maine - Alter cités - Avenant n°6 à la convention publique d'aménagement - Approbation
Classes justice et droit en faveur des scolaires - Institut national supérieur du professorat et de léducation de lAcadémie de Nantes - Convention partenariale et contrat de cession de droits daute
Cité de lemploi — Création de places de crèche à vocation d'insertion professionnelle - Convention de partenariat avec Aldev, la CAF et le groupe VYV3
C'ourtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - L'iste des matériels s'oumis à la vente - Approbation
Modalités de concertation relatives aux ouvertures dominicales - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Chambre de commerce et dindustrie (CCI) de Maine-et-Loire - Approbation
Ravalement de façades — Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne de ravalement - Attribution des subventions
Plan de sauvegarde et de mise en valeur dAngers - Avis sur le projet
Quartier Madeleine Justices Saint — Léonard - 25 rue Desmazières - Déclassement du domaine public
Quartier Centre — ville La Fayette - 120 rue du docteur Guichard / rue dEpluchard - Déclassement d'un local communal
Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Convention de partenariat avec lAcadémie des Beaux-Arts et l'association pour la Connaissance, la Sauvegarde et la Promotion des Orgues de Ma
Quartier Madeleine Justices Saint — Léonard - 25 rue Desmazières - Cession de parcelles
Quartier Centre — ville La Fayette - 120 Rue du docteur Guichard / rue dEpluchard - Cession d'un local
Bibliothèque municipale — Médiathèque Toussaint - Restructuration et extension - Demande de subvention dans le cadre de la dotation générale de décentralisation - Concours particuliers pour les biblio
Angers Patrimoine — Château dAngers - Centre des monuments nationaux (CMN) - Prolongation de partenariat
Politique sportive — Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à ladhésion à une association sportive - Attribution de subvention
Politique sportive — Quartier la Lande à Belle-Beille - Construction d'un terrain de basket 3X3 - Demande de subvention au titre du dispositif "plan 5 000 terrains de sports" - Convention d'animation
Politique sportive — Etablissement public du parc de loisirs du Lac de Maine (Eppalm) - Composition du conseil dadministration - Modification
Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions - Attribution
Association Reseco — Désignation de représentant
Fourrière municipale — Accord de remises gracieuses
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