Conseil municipal du 2023-04-24

Association Trait d'union — Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2023-2025 - Attribution d'une subvention

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

Programme local de l'habitat — Soutien à l'accession sociale à la propriété - Dispositif d'aides municipales 2023

Association Le Rire Médecin — Attribution de subvention

Quartier Roseraie - Centre Jean Vilar - Caisse d'allocations familiales - Candidature prestation de services « jeunes » - Approbation

Alter public — Augmentation du capital social par apports en numéraire avec suppression du droit préférentiel de souscription

Demande de subvention pour Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) et Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR) 2023

Association Habitat Jeune David d'Angers - Attribution de subvention

Conventions avec le Département et la CAF de Maine-et-Loire pour le lieu d'accueil enfants-parents au Centre Jean Vilar - Approbation

Association Coup de pouce — Remise du prix 1ère lectures - Attribution d'une subvention exceptionnelle

Apurement des retenues de garantie sur marché

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Remise gracieuse et recettes à encaisser sans justificatifs

Société publique locale (SPL) Angers Loire Restauration (Alrest) - Tarification solidaire et bouclier tarifaire - Année scolaire 2023-2024 - Approbation

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

Plan Proximité Voirie - Quartier Doutre-Saint-Jacques-Nazareth - Impasse de Tournemine - Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques - Convention avec Orange - Approbation

Quartier Lac de Maine - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lac de Maine - Alter cités - Avenant n°6 à la convention publique d'aménagement - Approbation

Classes justice et droit en faveur des scolaires - Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'Académie de Nantes - Convention partenariale et contrat de cession de droits d'aute

Cité de l'emploi — Création de places de crèche à vocation d'insertion professionnelle - Convention de partenariat avec Aldev, la CAF et le groupe VYV3

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

Modalités de concertation relatives aux ouvertures dominicales - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Maine-et-Loire - Approbation

Ravalement de façades — Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne de ravalement - Attribution des subventions

Plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Angers - Avis sur le projet

Quartier Madeleine Justices Saint — Léonard - 25 rue Desmazières - Déclassement du domaine public

Quartier Centre — ville La Fayette - 120 rue du docteur Guichard / rue d'Epluchard - Déclassement d'un local communal

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Convention de partenariat avec l'Académie des Beaux-Arts et l'association pour la Connaissance, la Sauvegarde et la Promotion des Orgues de Ma

Quartier Madeleine Justices Saint — Léonard - 25 rue Desmazières - Cession de parcelles

Quartier Centre — ville La Fayette - 120 Rue du docteur Guichard / rue d'Epluchard - Cession d'un local

Bibliothèque municipale — Médiathèque Toussaint - Restructuration et extension - Demande de subvention dans le cadre de la dotation générale de décentralisation - Concours particuliers pour les biblio

Angers Patrimoine — Château d'Angers - Centre des monuments nationaux (CMN) - Prolongation de partenariat

Politique sportive — Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subvention

Politique sportive — Quartier la Lande à Belle-Beille - Construction d'un terrain de basket 3X3 - Demande de subvention au titre du dispositif "plan 5 000 terrains de sports" - Convention d'animation

Politique sportive — Etablissement public du parc de loisirs du Lac de Maine (Eppalm) - Composition du conseil d'administration - Modification

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions - Attribution

Association Reseco — Désignation de représentant

Fourrière municipale — Accord de remises gracieuses