CM

24 avril 2023

Angers 35 délibérations

35

délibérations

14

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

7

Culture & Patrimoine

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Délibérations (35)

Finances & Budget 14 délibérations
2023

Association Trait dunion — Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2023-2025 - Attribution d'une subvention

2023

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

2023

Programme local de lhabitat — Soutien à laccession sociale à la propriété - Dispositif d'aides municipales 2023

2023

Association Le Rire Médecin — Attribution de subvention

2023

Quartier Roseraie - Centre Jean Vilar - Caisse dallocations familiales - Candidature prestation de services « jeunes » - Approbation

2023

Alter public — Augmentation du capital social par apports en numéraire avec suppression du droit préférentiel de souscription

2023

Demande de subvention pour Fonds interministériel de prévention de la d'élinquance (FIPD) et Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR) 2023

2023

Association Habitat Jeune David dAngers — Attribution de subvention

2023

Conventions avec le Département et la C'AF de Maine-et-Loire pour le l'ieu d'accueil enfants-parents au C'entre J'ean Vilar - Approbation

2023

Association Coup de pouce — Remise du prix 1ère lectures - Attribution d'une subvention exceptionnelle

2023

Apurement des retenues de garantie sur marché

2023

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Remise gracieuse et recettes à encaisser sans justificatifs

2023

Société publique locale (SPL) Angers Loire Restauration (Alrest) - Tarification solidaire et bouclier tarifaire - Année scolaire 2023-2024 - Approbation

2023

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2023

Plan Proximité Voirie - Quartier Doutre-Saint-Jacques-Nazareth - Impasse de Tournemine - Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques - Convention avec Orange - Approbation

2023

Quartier Lac de Maine - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lac de Maine - Alter cités - Avenant n°6 à la convention publique d'aménagement - Approbation

2023

Classes justice et droit en faveur des scolaires - Institut national supérieur du professorat et de léducation de lAcadémie de Nantes - Convention partenariale et contrat de cession de droits daute

2023

Cité de lemploi — Création de places de crèche à vocation d'insertion professionnelle - Convention de partenariat avec Aldev, la CAF et le groupe VYV3

2023

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - L'iste des matériels s'oumis à la vente - Approbation

2023

Modalités de concertation relatives aux ouvertures dominicales - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Chambre de commerce et dindustrie (CCI) de Maine-et-Loire - Approbation

2023

Ravalement de façades — Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne de ravalement - Attribution des subventions

2023

Plan de sauvegarde et de mise en valeur dAngers - Avis sur le projet

Culture & Patrimoine 7 délibérations
2023

Quartier Madeleine Justices Saint — Léonard - 25 rue Desmazières - Déclassement du domaine public

2023

Quartier Centre — ville La Fayette - 120 rue du docteur Guichard / rue dEpluchard - Déclassement d'un local communal

2023

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Convention de partenariat avec lAcadémie des Beaux-Arts et l'association pour la Connaissance, la Sauvegarde et la Promotion des Orgues de Ma

2023

Quartier Madeleine Justices Saint — Léonard - 25 rue Desmazières - Cession de parcelles

2023

Quartier Centre — ville La Fayette - 120 Rue du docteur Guichard / rue dEpluchard - Cession d'un local

2023

Bibliothèque municipale — Médiathèque Toussaint - Restructuration et extension - Demande de subvention dans le cadre de la dotation générale de décentralisation - Concours particuliers pour les biblio

2023

Angers Patrimoine — Château dAngers - Centre des monuments nationaux (CMN) - Prolongation de partenariat

Sport 4 délibérations
2023

Politique sportive — Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à ladhésion à une association sportive - Attribution de subvention

2023

Politique sportive — Quartier la Lande à Belle-Beille - Construction d'un terrain de basket 3X3 - Demande de subvention au titre du dispositif "plan 5 000 terrains de sports" - Convention d'animation

2023

Politique sportive — Etablissement public du parc de loisirs du Lac de Maine (Eppalm) - Composition du conseil dadministration - Modification

2023

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Subventions - Attribution

Vie associative 1 délibération
2023

Association Reseco — Désignation de représentant

Sécurité 1 délibération
2023

Fourrière municipale — Accord de remises gracieuses

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