Conseil municipal du 2023-02-27

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

Soclova — Prise de participation dans la SCCV Terreaterre

Association Solidarifood - Convention - Approbation

Label jeunesse engagée — Association Réseau angevin de droit international et européen (Radie) - Subvention - Attribution

Subvention exceptionnelle au Fonds de solidarité des collectivités territoriales françaises de Cités unies France - Séisme en Turquie et Syrie

Association Terre des sciences — Angers Loire Métropole - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023/2025 - Approbation - Attribution de subvention

Lycée Henri Bergson — Parrainage économie, commercial, option scientifique (ECS) - Attribution de subvention

Débat d'orientation budgétaire 2023

Association Règle on ça - Convention - Approbation

Associations Fé2A et CO'P1 — Solidarité étudiante - Subventions - Attribution

Quartier Belle — Beille - Association « Les amis du chat libre » - Gestion des chats libres et errants - Attribution de subvention

Programme local de l'habitat — Aides à l'accession sociale - Subventions

Commande publique — Constitution d'un groupement de commandes « Enlèvement et mise en fourrière de véhicules » - Approbation et signature

Quartier Saint Serge — Ney - Chalouère / Quartier Monplaisir - Mandat d'études Jeanne Jugan - Fours à Chaux - Doyenné - Contrat de maîtrise d'oeuvre - Accord pour signature par Alter public

Quartier Saint Serge — Ney - Chalouère / Quartier Monplaisir - Projet d'aménagement des sites Jeanne - Jugan / Fours à Chaux / Doyenné - Mandat d'études confié à Alter public - Avenant 1

Cartes Angers city pass - Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (Altec) - Renouvellement de convention - Approbation

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

Médiathèque Toussaint — Restructuration et extension - Validation de l'avant-projet définitif - Avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Marchés de travaux - Prestations de déménagement

Mise à disposition et entretien de cendriers - Etablissements recevant du public (ERP) - Renouvellement - Convention de partenariat - Approbation

Centre Jean Vilar - CAF - Convention d'objectifs et de financement du contrat local d'accompagnement à la scolarité (Clas) 2022-2023 - Approbation

Fourrière animale — Délégation de service public - Procédure déclarée sans suite

Maîtrise de la demande en énergie et sobriété énergétique - Chartes d'engagement Ecogaz et EcoWatt - Autorisation de signature

Ravalement de façades — Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne - Attribution de subventions

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

Quartier Lac de Maine — Square du Général de Bollardière - Déclassement du domaine public

Musées de la Ville d'Angers — Acceptation d'une cession à titre gratuit du Conseil départemental de la Vendée - Dessins et plaques de verre

Quartier Lac de Maine — Square du Général de Bollardière - Cession d'une parcelle de terrain nu

Budget participatif — Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Alfred de Musset - Production d'électricité photovoltaïque - Cowatt - Avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public - Ap

Quartier Deux — Croix - Banchais - Rue Guillaume Lekeu - Constitution d'une servitude de passage de réseaux - Convention avec Enedis

Revalorisation de 25 % de la valeur faciale des titres restaurant

Mise à jour du tableau des emplois 2023

Enseignement public du 1er degré — Année scolaire 2023/2024 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d'Angers - Conditions financières et modalités d'inscription

Politique sportive — Team Angers Sport - Talents sportifs - Soutien financier - Année 2023

Politique sportive — Associations sportives amateurs, scolaires et universitaires - Année 2023 - Subventions fonctionnement, meilleur niveau, équipement - Approbation des conventions

Politique sportive — Fédération française des sports de glace - Convention de partenariat pour l'organisation du championnat du monde juniors de patinage synchronisé à Angers - Approbation - Attributi

Conventions d'objectifs et de financement des établissements d'accueil du jeune enfant prestation de service unique et bonus territoire CTG - Avenants

Enseignement privé du 1er degré — Année scolaire 2023/2024 - Écoles maternelles et élémentaires privées - Contrat d'association

Gestion informatique des données de localisation des "adresses" et de leur diffusion vers la base adresse nationale - Convention de partenariat entre la ville d'Angers et Angers Loire Métropole - Appr

Schéma directeur des paysages angevins — Rue de Létanduère - Convention d'autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle de terrain avec la société Lidl

Convention de partenariat avec la maison d'accueil santé du Port-Thibault - Délivrance de prestations administratives pour les résidents