CM

27 février 2023

Angers 40 délibérations

40

délibérations

12

Finances & Budget

12

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

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Délibérations (40)

Finances & Budget 12 délibérations
2023

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

2023

S'oclova — Prise de participation dans la SCCV Terreaterre

2023

Association Solidarifood - Convention - Approbation

2023

Label jeunesse engagée — Association Réseau angevin de droit international et européen (Radie) - Subvention - Attribution

2023

Subvention exceptionnelle au Fonds de solidarité des collectivités territoriales françaises de Cités unies France - Séisme en Turquie et Syrie

2023

Association Terre des sciences — Angers Loire Métropole - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023/2025 - Approbation - Attribution de subvention

2023

Lycée Henri Bergson — Parrainage économie, commercial, option scientifique (ECS) - Attribution de subvention

2023

D'ébat d'orientation budgétaire 2023

2023

Association Règle on ça - Convention - Approbation

2023

Associations Fé2A et COP1 — Solidarité étudiante - Subventions - Attribution

2023

Quartier Belle — Beille - Association « Les amis du chat libre » - Gestion des chats libres et errants - Attribution de subvention

2023

Programme local de lhabitat — Aides à laccession sociale - Subventions

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
2023

Commande publique — Constitution d'un groupement de commandes « Enlèvement et mise en fourrière de véhicules » - Approbation et signature

2023

Quartier Saint Serge — Ney - Chalouère / Quartier Monplaisir - Mandat détudes Jeanne Jugan - Fours à Chaux - Doyenné - Contrat de maîtrise doeuvre - Accord pour signature par Alter public

2023

Quartier Saint Serge — Ney - Chalouère / Quartier Monplaisir - Projet d'aménagement des sites Jeanne - Jugan / Fours à Chaux / Doyenné - Mandat détudes confié à Alter public - Avenant 1

2023

Cartes Angers city pass - Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (Altec) - Renouvellement de convention - Approbation

2023

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - L'iste des matériels s'oumis à la vente - Approbation

2023

Schéma d'irecteur des paysages angevins — Rue de L'étanduère - Convention d'autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle de terrain avec la société L'idl

2023

Médiathèque Toussaint — Restructuration et extension - Validation de lavant-projet définitif - Avenant au marché de maitrise doeuvre - Marchés de travaux - Prestations de déménagement

2023

Mise à disposition et entretien de cendriers - Etablissements recevant du public (ERP) - Renouvellement - Convention de partenariat - Approbation

2023

Centre Jean Vilar - CAF - Convention d'objectifs et de financement du contrat local daccompagnement à la scolarité (Clas) 2022-2023 - Approbation

2023

Fourrière animale — Délégation de service public - Procédure déclarée sans suite

2023

Maîtrise de la demande en énergie et sobriété énergétique - Chartes d'engagement Ecogaz et EcoWatt - Autorisation de signature

2023

Ravalement de façades — Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne - Attribution de subventions

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2023

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Subventions

2023

Quartier Lac de Maine — Square du Général de Bollardière - Déclassement du domaine public

2023

Musées de la Ville dAngers — Acceptation d'une cession à titre gratuit du Conseil départemental de la Vendée - Dessins et plaques de verre

2023

Quartier Lac de Maine — Square du Général de Bollardière - Cession d'une parcelle de terrain nu

2023

Budget participatif — Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Alfred de Musset - Production d'électricité photovoltaïque - Cowatt - Avenant à la convention doccupation temporaire du domaine public - Ap

2023

Quartier Deux — Croix - Banchais - Rue Guillaume Lekeu - Constitution d'une servitude de passage de réseaux - Convention avec Enedis

Ressources humaines 3 délibérations
2023

Revalorisation de 25 % de la valeur faciale des titres restaurant

2023

Mise à jour du tableau des emplois 2023

2023

Enseignement public du 1er degré — Année scolaire 2023/2024 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques dAngers - Conditions financières et modalités dinscription

Sport 3 délibérations
2023

Politique sportive — Team Angers Sport - Talents sportifs - Soutien financier - Année 2023

2023

Politique sportive — Associations sportives amateurs, scolaires et universitaires - Année 2023 - Subventions fonctionnement, meilleur niveau, équipement - Approbation des conventions

2023

Politique sportive — Fédération française des sports de glace - Convention de partenariat pour l'organisation du championnat du monde juniors de patinage synchronisé à Angers - Approbation - Attributi

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2023

Conventions d'objectifs et de financement des établissements d'accueil du j'eune enfant prestation de service unique et bonus territoire CTG - Avenants

2023

Enseignement privé du 1er degré — Année scolaire 2023/2024 - Écoles maternelles et élémentaires privées - Contrat d'association

Numérique 1 délibération
2023

Gestion informatique des données de localisation des "adresses" et de leur diffusion vers la base adresse nationale - Convention de partenariat entre la ville dAngers et Angers Loire Métropole - Appr

Social & Santé 1 délibération
2023

Convention de partenariat avec la maison d'accueil santé du Port-Thibault - Délivrance de prestations administratives pour les résidents

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