Conseil municipal du 2023-03-27

Angers 27 mars 2023 40 délibérations
Document source

40

délibérations

16

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

40 délibérations - Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions - Groupes scolaires René Brossard / Alfred Clément / Les Maulévries - Travaux de mise en accessibilité Programme Ad'AP - M - Cathédrale - Construction de la galerie - Place du parvis Saint-Maurice - Transfert à titre gratuit d'une emprise de dom - Politique en faveur de la jeunesse - Association Parlement européen des jeunes - France - Subvention - Attribution - Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation - Transition écologique - Réemploi pour construction d'une tribune sur le site de la Baumette - Marchés de travaux - Associations animatrices de maison de quartiers - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenants - Attribution de subve - Caisse des Écoles - Programme de réussite éducative 2023 - Convention - Approbation - Attribution de subvention - Taxes foncières et taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Fixation des taux pour l'année 2023 - Comité de pilotage de la Relation numérique à l'Angevin - Désignations - Quartier Saint-Serge - Ney - Chalouère - Rue Henriette Bicard et rue de la Chalouère - Déclassement du domaine public - Association Toile d'Eveil - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023/2025 - Approbation - Attribution de subvention - Politique sportive - Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subv - Patinoire Angers IceParc - Délégation de service public avec l'UCPA - Tarification 2023/2024 - Approbation - Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions - Dotation de soutien à l'investissement local 2023 (DSIL) - Liste des opérations présentées pour l'obtention de la DSIL 2 - Budget Primitif 2023 - Enlèvement de véhicules pour mise en fourrière (période 2023-2027) - Groupement de commande entre la Ville d'Angers et d - Institut Confucius - Maison de l'Europe - Association Angers Jumelages - Angers International Welcome - Parcours le Mond - Fourrière animale - Contrat provisoire

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Délibérations (40)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2023

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

2023

Associations animatrices de maison de quartiers - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenants - Attribution de subventions

2023

Caisse des Écoles — Programme de réussite éducative 2023 - Convention - Approbation - Attribution de subvention

2023

Taxes foncières et taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Fixation des taux pour l'année 2023

2023

Association Toile d'Eveil — Convention pluriannuelle d'objectifs 2023/2025 - Approbation - Attribution de subvention

2023

Action culturelle — Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions

2023

Dotation de soutien à l'investissement local 2023 (DSIL) - Liste des opérations présentées pour l'obtention de la DSIL 2023

2023

Budget Primitif 2023

2023

Institut Confucius — Maison de l'Europe - Association Angers Jumelages - Angers International Welcome - Parcours le Monde - Subventions de fonctionnement 2023 - Attribution

2023

Associations de quartier et d'habitants — Attribution de subventions

2023

Contrat de ville — 1ère programmation 2023 - Avenants - Approbation - Attribution de subventions

2023

Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2022 / 2023 - Association "Les Filles récup' : recyclerie créative" - Convention - Approbation - Attribution de subvention

2023

Action culturelle - 1ère édition du festival Angers Pianopolis - Conventions de mécénat - Approbation

2023

Caisse d'allocations familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Accueils de loisirs et périscolaire - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement 2022 / 2026 - Approbation

2023

Musées de la Ville d'Angers — Acceptation d'un legs au profit de la Ville d'Angers - Affectation du legs pour l'acquisition d'un tableau avec la charge qu'il intègre le Musée des Beaux-Arts

2023

Pôle Transition écologique et Aménagement - Nouvelle tarification 2023 - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2023

Groupes scolaires René Brossard / Alfred Clément / Les Maulévries - Travaux de mise en accessibilité Programme Ad'AP - Marchés de travaux - Subventions

2023

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

2023

Transition écologique — Réemploi pour construction d'une tribune sur le site de la Baumette - Marchés de travaux

2023

Enlèvement de véhicules pour mise en fourrière (période 2023-2027) - Groupement de commande entre la Ville d'Angers et des communes d'Angers Loire Métropole - Autorisation de signature du (des) contra

2023

Complexe aquatique Aquavita — Réparation du torrent - Avenant à la convention de mandat avec la SPL Alter public - Marchés de travaux

2023

Parc des expositions d'Angers - Reconstruction du hall C - Convention de mandat d'études préalables avec Alter public - Approbation

2023

Feu d'artifice — Participation de la Croix-Rouge française et du Centre de formation et d'intervention de la Société nationale de sauvetage en mer (CFI SNSM) aux dispositifs prévisionnels de secours -

2023

Budget participatif angevin - Règlement de l'édition 2023 - Approbation

2023

Gestion des places des multi-accueil - Avenants aux conventions d'objectif et de financement avec VYV3 et Khera - Approbation

2023

Terra Botanica - Groupement d'intérêt public - Avenant à la convention de partenariat 2021-2023 - Approbation

2023

Monuments historiques — Restauration de la chapelle Saint-Jean - Demande de subvention

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2023

Cathédrale — Construction de la galerie - Place du parvis Saint-Maurice - Transfert à titre gratuit d'une emprise de domaine public

2023

Quartier Saint — Serge - Ney - Chalouère - Rue Henriette Bicard et rue de la Chalouère - Déclassement du domaine public

2023

Fourrière animale — Contrat provisoire

2023

Quartier Saint — Serge - Ney - Chalouère - Rue Henriette Bicard et rue de la Chalouère - Cession de deux emprises issues du domaine public

Sport 4 délibérations
2023

Politique sportive — Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions - Annulation partielle de subventions

2023

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Année 2023 - Subventions fonctionnement, meilleur niveau, équipement - Approbation des conventions

2023

Politique sportive — Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 - Relais de la flamme olympique à Angers - Convention avec le Comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques et le Dépar

2023

Politique sportive — Association sportive amateur - Subvention - Attribution

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2023

Politique en faveur de la jeunesse — Association Parlement européen des jeunes - France - Subvention - Attribution

💻 Numérique 1 délibération
2023

Comité de pilotage de la Relation numérique à l'Angevin - Désignations

🌱 Environnement 1 délibération
2023

Patinoire Angers IceParc - Délégation de service public avec l'UCPA - Tarification 2023/2024 - Approbation

🤝 Vie associative 1 délibération
2023

Coupe de France de robotique junior 2023 - Association Les Francas - Association Planète sciences Sarthe - Convention - Approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2023

Politique en faveur de l'emploi, du maintien dans l'emploi et de l'insertion des travailleurs handicapés - Fonds d'insertion en faveur des personnes handicapées de la fonction publique (FIPHFP) - Conv

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