13 décembre 2004
21
délibérations
9
Finances & Budget
6
Ressources humaines
3
Autres decisions
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Délibérations (21)
Attribution de Subventions aux Associations
Vote du Budget Annexe Eau Potable 2005
Association de Gestion de la Creche de Quintaou – Subvention Complementaire
Budget Annexe Eau Potable — Recuperation de T.V.A
Decisions Budgetaires Modificatives
Maison pour Tous — Tarifs d'Occupation
Vote du Budget Primitif 2005
Approbation du Budget 2005 de l'Office Municipal de Tourisme
Taxes et Produits Irrecouvrables
Ressources Humaines : Maintien de Salaire des Agents Municipaux -Participation de la Ville
Ressources Humaines — Conditions de la Mise A Dispostion d'Agents Communaux
Ressources Humaines : Instauration de la Journee de Solidarite pour l'Autonomie des Personnes Âgees et des Personnes Handicapees
Ressources Humaines — Recensement
Ressources Humaines : Contrat Groupe Garantie Obseques
Ressources Humaines — Instauration d'Un Compte Epargne Temps
Ouverture d'Une Ligne de Credit Court Terme
Programme Socrate – Convention
Rapport de Gestion 2003 – S.e.p.a
Fixation de la Surtaxe Communale sur l'Eau pour 2005
RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'ANGLET ET l'ASSOCIATION D'AIDE FAMILIALE ET SOCIALE
Pouvoirs du Maire — Délégation du Conseil Municipal
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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