11 mars 2005
30
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
6
Autres decisions
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Délibérations (30)
Acqusitions et Cessions Immobilières pour 2004
Projet d'Aménagement de la Rue Louis Colas
Landes de Juzan — Cessions Gratuites Terrains
Revêtement Bitumineux Voirie Communale Marchés
Aménagement de la Place Lamothe et de Ses Abords Avenant N°1 Passé avec l'Entreprise Bse Lot Éclairage Public, Signalisation Lumineuse, Électrification Basse Tension
Boulevard des Plages Aménagement Modification du Carrefour avec l'Avenue des Mailhouns et l'Allée Fontaine Laborde
Landes de Juzan — Cessions Gratuites Terrains
Rue des Quatre Cantons Travaux Hydrauliques Convention de Mandat avec la Cabab
Approbation du Compte Administratif 2004 – Budget Annexe Eau Potable
Approbation du Compte Administratif 2004
Decisions Budgetaires Modificatives
Affectation du Resultat 2004 du Budget Annexe Eau Potable
Compte de Gestion 2004 du Budget Annexe Eau Potable
Taxes et Produits Irrecouvrables
Fixation des Tarifs de Participation aux Creches Collectives
Fixation des Taux des Impots Locaux
Dénomination d'Espaces Publics Square Bleitrach Rond Point Domain
Quartier d'Aritxague Procédure de Classement des Voies dans le Domaine Public Communal
Compte de Gestion 2004
Affectation du Resultat 2004
Enseignement Prive — Application de la Loi N° 77-1285 du 25 Novembre 1977
Ressources Humaines : Indemnite Specifique de Service
Ressources Humaines : Tableau des Emplois
Classement dans le Domaine Public Communal Rue de Copernic Rue du Château d'Eau Rue de Tarendelle
Rénovation et Restructuration des Écuries de Baroja Signature des Marchés
Atributions Bourses Scolaires
Délégations Maire — Adaptation de la Délégation pour Ester en Justice
Restructuration du Bâtiment "salle des Fêtes de la Chambre 'Amour" Programmation et Concours d'Architecture
Versement au Centre Communal d'Action Sociale d'Une Partie de l'Impot sur les Spectacles
Bibliothèque Municipale — Fonctionnement
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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