CM

11 mars 2005

Anglet 30 délibérations
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30

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

6

Autres decisions

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Délibérations (30)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
3

Acqusitions et Cessions Immobilières pour 2004

7

Projet d'Aménagement de la Rue Louis Colas

13

Landes de Juzan — Cessions Gratuites Terrains

14

Revêtement Bitumineux Voirie Communale Marchés

16

Aménagement de la Place Lamothe et de Ses Abords Avenant N°1 Passé avec l'Entreprise Bse Lot Éclairage Public, Signalisation Lumineuse, Électrification Basse Tension

17

Boulevard des Plages Aménagement Modification du Carrefour avec l'Avenue des Mailhouns et l'Allée Fontaine Laborde

24

Landes de Juzan — Cessions Gratuites Terrains

27

Rue des Quatre Cantons Travaux Hydrauliques Convention de Mandat avec la Cabab

Finances & Budget 7 délibérations
10

Approbation du Compte Administratif 2004 – Budget Annexe Eau Potable

11

Approbation du Compte Administratif 2004

12

Decisions Budgetaires Modificatives

18

Affectation du Resultat 2004 du Budget Annexe Eau Potable

19

Compte de Gestion 2004 du Budget Annexe Eau Potable

22

Taxes et Produits Irrecouvrables

30

Fixation des Tarifs de Participation aux Creches Collectives

Autres decisions 6 délibérations
4

Fixation des Taux des Impots Locaux

9

Dénomination d'Espaces Publics Square Bleitrach Rond Point Domain

15

Quartier d'Aritxague Procédure de Classement des Voies dans le Domaine Public Communal

20

Compte de Gestion 2004

28

Affectation du Resultat 2004

29

Enseignement Prive — Application de la Loi N° 77-1285 du 25 Novembre 1977

Ressources humaines 2 délibérations
1

Ressources Humaines : Indemnite Specifique de Service

25

Ressources Humaines : Tableau des Emplois

Environnement 2 délibérations
8

Classement dans le Domaine Public Communal Rue de Copernic Rue du Château d'Eau Rue de Tarendelle

26

Rénovation et Restructuration des Écuries de Baroja Signature des Marchés

Éducation 1 délibération
2

Atributions Bourses Scolaires

Administration 1 délibération
5

Délégations Maire — Adaptation de la Délégation pour Ester en Justice

Événementiel & Tourisme 1 délibération
6

Restructuration du Bâtiment "salle des Fêtes de la Chambre 'Amour" Programmation et Concours d'Architecture

Social & Santé 1 délibération
21

Versement au Centre Communal d'Action Sociale d'Une Partie de l'Impot sur les Spectacles

Sécurité 1 délibération
23

Bibliothèque Municipale — Fonctionnement

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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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